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Home > History > Encyclopédie du parlementarisme québécois > Le Parlement de A à Z (bibliographie D-L)

Skip Navigation LinksLe Parlement de A à Z (bibliographie D-L)

 

débat de fin de séance

BONENFANT, Jean-Charles. « Le late show et la deuxième lecture », L'Action-Québec, 1er juillet 1972: 10.

 

débat sur l'adresse en réponse au discours du trône

BONENFANT, Jean-Charles. « Le débat sur l'adresse est-il nécessaire ou même utile? », L'Action, 24 mai 1963: 4.

 

Débat sur les langues (Le )

LESAGE, Gilles. « Le débat sur les langues: le premier choc, le 21 janvier 1793 », L'Action nationale, 83, 4 (avril 1993): 488-492.

 

Débats Desjardins

BÉLANGER, Guy. « L'Affaire Desjardins-Mercier », Cap-aux-Diamants, 30 (été 1992): 26-29.

 

débats parlementaires

  • Généralités

BEAULIEU, André. « Les débats de l'Assemblée nationale », Bulletin trimestriel de la Bibliothèque de la Législature, 2, 4 (octobre 1971): 23-30.

BÉLANGER, Réal, Richard JONES et Marc VALLIÈRES. Les grands débats parlementaires, 1792-1992, Sainte-Foy, Les Presses de l'Université Laval, 1994, 487 p.

BONENFANT, Jean-Charles. « Les débats dans le nouveau règlement », L'Action-Québec, 3 juin 1972: 11.

BUREAU, René, Toué, tais-toué! Collections de perles (rouges et bleues) cueillies dans le journal des débats parlementaires du Québec (1964-1968), Montréal, Éditions du Jour, 1968, 128 p.

DESHAIES, Bruno. « Premier centenaire des débats parlementaires de l'État du Québec », Revue de l'École normale et du Centre de formation des maîtres, 4, 4 (quatrième trimestre 1967-1968): 209-229.

GALLICHAN, Gilles. « Les débats parlementaires du Québec (1792-1964) et la mémoire des mots », Cahiers de la Société bibliographique du Canada, 27 (1988): 38-53.
---. « Les débats parlementaires et l'idéal démocratique au Bas-Canada », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 16, 1 (mars 1986): 12-13.

GIGUÈRE, Guy, Fou rire au Parlement. Quand nos politiciens se bidonnent!, Montréal, Stanké, 2003, 160 p.

LEMIEUX, Frédéric. « Histoire régionale et débats parlementaires», Bulletin d'histoire politique, 11, 3 (printemps 2003) : 41-47.
--- . « Le peuple au Parlement : l'automne chaud de 1936», Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 32, 3-4 (octobre 2003) : 18-23.

NOËL, Danièle. Les questions de langue au Québec, 1759-1850, Québec, Éditeur officiel du Québec, 1990, 397 p.

«L'ordre et le décorum», dans La procédure parlementaire au Québec, 2e éd., Québec, Assemblée nationale, Direction de la recherche en procédure parlementaire, 2003 : 225-250.

«Les règles du débat parlementaire et l'organisation du temps», dans La procédure parlementaire au Québec, 2e éd., Québec, Assemblée nationale, Direction de la recherche en procédure parlementaire, 2003 : 277-291.

OUELLET, Jérôme et Frédéric ROUSSEL-BEAULIEU. « Les débats parlementaires au service de l'histoire politique», Bulletin d'histoire politique, 11, 3 (printemps 2003) : 23-40.

ROMPRÉ, Mathieu. « Le « toé, tais-toé « de Duplessis: mythe ou réalité », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 30, 1-2 (septembre 2001): 20 (dans un PDF de 2 061 Ko).

SAINT-PIERRE, Jocelyn. « Les débats de l'Assemblée législative du Québec et la recherche historique », Bulletin de la Bibliothèque de la Législature, 10, 3-4 (décembre 1980): 15-26.

  • Télédiffusion

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BONENFANT, Jean-Charles. « Les parlements à la radio et à la T.V. », L'Action, 21 mai 1964: 4.

BOURBEAU, Gérard, Pierre DAIGNEAULT et Philippe GARIÉPY. Radio-Québec et la télédiffusion des débats de l'Assemblée nationale du Québec, s.l., Radio-Québec, février 1979, 76 p.

CAUCHON, Marc et al. Sondage d'opinion des députés concernant le changement dans leurs comportements depuis la radio-télévision des débats à l'Assemblée nationale, s.l., s.n., 1983, iii, 91, 82 p.

CHRÉTIEN, René. « Résumé du jugement de la Cour suprême du Canada concernant la télédiffusion des débats parlementaires », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 22, 1 (mars 1993): 3-5.

JOLIN-PATRIS, Monique. « La télédiffusion des débats à l'Assemblée nationale: l'homme public chez Baptiste », Antennes, 13-14 (premier et deuxième trimestres 1979): 4-8.

LAPOINTE, Johanne. « L'animation à la Radiotélévision des débats », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 20, 1 (avril 1991): 15-17.

LESAGE, Gilles. « Pleins feux sur les députés », Le Devoir, 26 janvier 1990: 6.

MESSIER, Charles. La radiotélévision des débats: à l'heure des choix, Québec, École nationale d'administration publique, juin 1992, annexes, 94 p.

PELLETIER, Jacques. La radio-télévision des débats de l'Assemblée nationale et les « envois sans adresse » des députés, Québec, Institut québécois d'opinion publique, février 1984, annexe, 153 p.

PLOURDE, Bernard. « Les travaux de l'Assemblée nationale dans Internet », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 25, 2-3 (août 1996): 17-19.

« Radio-télédiffusion des débats du Parlement », Quatrième colloque parlementaire régional canadien, tenu du 31 octobre au 3 novembre 1977, organisé par l'Association parlementaire du Commonwealth - Section canadienne, Ottawa, Ottawa, Association parlementaire du Commonwealth - Section canadienne, 1977, 1-28.

 

décision

BONSAINT, Michel. « Réforme du Recueil des décisions concernant la procédure parlementaire », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 22, 4 (décembre 1993): 7-8.

BOUCHER, Jean. Table alphabétique de décisions et commentaires des orateurs (présidents) de l'Assemblée législative du Québec, 1867-1900, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1984, 48 p. (« Bibliographie et documentation », 17).

Décisions des honorables J.S.C. Wurtele, F.G. Marchand et  p.E. Leblanc, orateurs de l'Assemblée législative de la province de Québec, 1886-1897, Québec, Assemblée législative, 1898, 100, 74, 40 f.

DESJARDINS, L.-G. Décisions des orateurs de l'Assemblée législative de la province de Québec, 1867-1901, texte en français et en anglais, Québec, Assemblée législative, 1902, 1255 p.

MASSE, Pierre. Décisions du Président, 1978-1989, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1990, 3 vol. et index.

NORMAND, Sylvio. « Décisions récentes en droit parlementaire québécois », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 14, 1 (janvier 1984): 33-45.

Recueil de décisions concernant la procédure parlementaire (PDF), 1995, Québec, Assemblée nationale, Direction de la recherche en procédure parlementaire, 1996, 249 p.

 

démocratie

1791-1792, La démocratie naissante au Québec, Texte et cassette vidéo, Québec, Assemblée nationale, Direction générale du Bicentenaire des institutions parlementaires au Québec, 1992, 100 p.

BÉDARD, Jean, en collaboration avec David BOLDUC et Bernard PLOURDE. « Les expériences de démocratie électronique à l'Assemblée nationale du Québec», Revue parlementaire canadienne, 26, 2 (été 2003) : 33-37.

DE BELLEFEUILLE, Pierre. « Notre démocratie chancelante appelle un retour aux principes », L'Action nationale, 83, 3 (1993): 337-351.

DESJARDINS, Joëlle. Démocratie électronique, 1995-1999: bibliographie sélective, Québec, Assemblée nationale, février 2000, 27 p. (« Bibliographie », 72).

DUCHESNE, Pierre. « De la démocratisation de l'information à l'informatisation de la démocratie », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 29, 1-2 (mars 2000): 6-12, 23.

FREITAGE, Michel et Julius Grey. « Les droits et la démocratie », Conjoncture, 17 (automne 1992): 25-68.

LAMARCHE, Jacques. 200 millions par an!: voilà ce qu'il en coûte pour être gouverné, Montréal, Hurtubise H.M.H., 1993, 158 p.

LAMONDE, Yvan. « La trame démocratique au Québec, du XVIIIe siècle à nos jours », Forces (Regards sur la démocratie), 96 (1992): 24-27.

LORIOT, Gérard. La démocratie du Québec: origine, structures et dynamique, Ville Mont-Royal (QC), Décarie Éditeur, 1998, 456  p.

« Regards sur la démocratie », Forces, 96 (1991): 84 p. (numéro spécial)

SAINTONGE, Jean-Pierre. « Aider à l'instauration de la démocratie », Parlements et francophonie, 90-912.

Symposium international sur la démocratie, Québec, 8 au 13 septembre 1992 / The International Symposium on Democracy, Quebec, September 8 to 13, 1992, Québec, Assemblée nationale, Direction générale du Bicentenaire des institutions parlementaires du Québec, 1993, 719 p.

Un partenaire dynamique pour la consolidation de la démocratie dans le monde: l'Assemblée nationale du Québec, Québec, Assemblée nationale, septembre 1999, 12 p.

 

député d'arrière-banc ou d'arrière-ban

BONIN, Normand. La responsabilité ministérielle: pierre d'achoppement de la réforme parlementaire ou le courage du député d'arrière-ban, outil premier d'une réforme parlementaire: mémoire présenté à la Fondation Jean-Charles-Bonenfant dans le cadre du programme de stage parlementaire, Montréal, s.n., 30 août 1982, 69 p.

 

député ministériel

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CHEVRETTE, Guy. « Le député ministériel: ses relations avec le caucus et le cabinet », Revue parlementaire canadienne, 4, 1 (printemps): 2-6.

Rapport du Comité sur le rôle du député ministériel, Québec, s.n., 1975, 11 p.

TARDIF, Yves et Mark ASSAD. L'influence des députés ministériels sur la prise de décision dans le secteur public au Québec entre 1966 et 1976, thèse de M.A. (administration publique), Québec, École nationale d'administration publique, dépôt en 1978, 97 p.

 

deuxième lecture

BONENFANT, Jean-Charles. « Le late show et la deuxième lecture », L'Action-Québec, 1er juillet 1972: 10.

 

Directeur général des élections

DIRECTEUR GÉNÉRAL DES ÉLECTIONS. « Le Directeur général des élections. Les 50 ans de l'Institution », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 25, 2-3 (août 1996): 20-21.

GAGNON, Francis. « Assistance électorale québécoise », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 31, 3-4 (septembre 2002): 18-25 (dans un PDF de 1 329 Ko).

 

discipline de parti

BERNARD, Louis. Réflexions sur l'art de se gouverner: essai d'un praticien, Montréal, Québec/Amérique, 1987, 132 p.

BISSONNET, Michel et Gaston Deschênes. « Le rôle indépendant du député dans un contexte de discipline de parti », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 20, 1 (avril 1991): 7-11.

BOILARD, Gilberte. La discipline de parti: bibliographie sélective et annotée, Québec, Assemblée nationale, Bibliothèque, Division de la référence parlementaire, 1988, 23 p. (« Bibliographie », 15).
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Colloque sur le whip et la discipline, Actes du colloque tenu le 18 mars 1983, organisé par Groupe canadien d'étude des questions parlementaires, Ottawa, Ottawa, Groupe canadien d'étude des questions parlementaires, 1983, 14 p.

ELMES, Roger D. Some Determinants of Voting Blocs in the Assembly of Lower Canada, 1820-1837, thèse de M.A., Carleton University, dépôt en 1972, ii, 141 p.

GRENIER, Jacques-André. « L'autonomie des commissions permanentes de l'Assemblée nationale et la discipline de parti de 1984 à 1991 », Revue québécoise de science politique, 26 (automne 1994): 35-73.

GUAY, Monique. « La discipline de parti, la représentation des électeurs et les convictions personnelles », Revue parlementaire canadienne, 25, 1 (printemps 2002): 7-9.

LEDUC, Michel. La discipline au sein d'un parti, malédiction ou bénédiction/Party discipline, curse or blessing?, Notes pour un discours, Québec, Assemblée nationale, 1984.

LÉGARÉ, Céline. « Nos députés ont-ils le droit d'être contestataires? », Perspectives (Le Soleil), 4 avril 1970: 18-25.

PLATT, H. Party Discipline/Discipline de parti, Ottawa, Bibliothèque du Parlement, Direction de l'information et des services techniques, 1990, 14 p.

 

discours du trône

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dissidence

DUFOUR, Christian. « Le droit à la défection », Le Devoir, 24 septembre 1979: 4.

MASSICOTTE, Louis. « Cohésion et dissidence à l'Assemblée nationale du Québec depuis 1867 », Revue canadienne de science politique, 22, 3 (septembre 1989): 505-521.

PACHECO-DE ROUSSAN, Ana. La dissidence parlementaire au sein des partis politiques québécois: 1960-1985, thèse de M.A. (sciences sociales), Université Laval, dépôt en 1987, 92, 47 p.

 

documents de la session

BEAULIEU, André. « Les documents parlementaires québécois sur microfilm », Bulletin trimestriel de la Bibliothèque de la Législature, 4, 1-2 (janvier-avril 1973): 39-48.

Documents sessionnels de l'Assemblée législative du Québec (1960-1970), Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1982, 277 p. (« Bibliographie et documentation », 9).

Documents déposés à l'Assemblée nationale, 1970-1981, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1992, vii, 585 p. (« Bibliographie et documentation », 9.1).

Documents déposés à l'Assemblée nationale, 1981-1985, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1994, vii, 343 p. (« Bibliographie et documentation », 9.2).

Documents déposés à l'Assemblée nationale, 1985-1989, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1994, 340 p. (« Bibliographie et documentation », 9.3).

Documents déposés à l'Assemblée nationale, 1989-1994, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1995, vii, 591 p. (« Bibliographie et documentation », 9.4).

POUYEZ, Christian. « Un inventaire descriptif des documents de la session, 1841-1936 », Revue d'histoire de l'Amérique française, 31, 4 (mars 1978): 563-574.

 

double majorité

NISH, Elizabeth. « Lafontaine et la double majorité », Revue du Centre d'étude du Québec, 1 (avril 1967): 9-17.
---. Double Majority: Concept, Practice and Negociations, 1840-1848, thèse de M.A., McGill University, dépôt en 1966.
---. « La double majorité: l'Union et la réaction », Revue du Centre d'étude du Québec, 1 (avril 1967): 31-46.

 

double mandat

« Le premier double mandat », Bulletin des recherches historiques, 69, 2 (avril 1967): 63.

 

droit parlementaire

BONENFANT, Jean-Charles. « Innovation dans le droit parlementaire », Cahiers de Droit, 11, 3 (1970): 533-534.
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DUCHESNE, Pierre et al. La procédure parlementaire au Québec, Québec, Direction de la recherche en procédure parlementaire, 2000, 493 p.

GAGNÉ, Luc. « Compte-rendu: La procédure parlementaire du Québec », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 30, 1-2 (septembre 2001): 21-22 (dans un PDF de 2 061 Ko).

MIGNAULT, Pierre-Basile. Manuel de droit parlementaire ou Cours élémentaire de droit constitutionnel: précédé d'une esquisse historique du régime parlementaire en Angleterre et au Canada, Montréal, A. Périard, 1889, 476 p. (« Librairie de droit et jurisprudence »).

SAINT-ARNAUD, Bertrand. « Nouvelle édition du Traité de droit parlementaire d'Erskine May », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 14, 2 (avril 1984): 41-44.

 

Édifice Honoré-Mercier

« L'Édifice Honoré-Mercier: construction et premiers occupants », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 30, 3-4 (décembre 2001): 19-20 (dans un PDF de 344 Ko).

 

Édifice Jean-Antoine-Panet

« Déménagement de certains services de la Bibliothèque (Édifice D) », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 15, 3-4 (décembre 1985): 8.

 

Édifice Pamphile-Le May

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DESCHÊNES, Gaston. « La verrière de la Bibliothèque Je puise mais n'épuise... dans la Ouiatchouan! », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 22, 1 (mars 1993): 9.

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Étude concernant le réaménagement de la Bibliothèque de la Législature, Québec, Ministère des Travaux publics et de l'Approvisionnement, 1974, 2 vol.

GALLICHAN, Gilles. « Les 70 ans de l'Édifice Pamphile-Lemay », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 15, 2 (août 1985): 2-4.

LAROCHE, Ginette. « Je puise mais n'épuise », Continuité, 46 (hiver 1990): 33-35.
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SAINT-PIERRE, Jocelyn. « La Bibliothèque de l'Assemblée nationale et la quête séculaire d'espace », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 31, 1-2 (mars 2002): 16-24 (dans un PDF de 717 Ko).

édifices parlementaires

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BERNIER, Gaston. « L'émeute de la Fête nationale », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 25, 2-3 (août 1996): 2-4.

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GALLICHAN, Gilles. « Nos parlements: Une histoire mouvementée », Cap-aux-Diamants, 30 (été 1992): 14-17.

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YEIGH, Frank. Ontario's Parliament Buildings; or, A Century of Legislation, 1792-1892: a Historical Sketch, Toronto, The Williamson Book Company, 1893, viii, 172 p.

 

élection

BÉDARD, Marc-André. « Québec et le droit de vote des personnes de religion juive: une première? », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 13, 1 (janvier 1983): 20.

COMEAU, Robert et Michel LÉVESQUE. Partis politiques et élections provinciales au Québec: bibliographie rétrospective, 1867-1991, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1992, x, 391 p. (« Bibliographie et documentation », 42).

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DROUILLY, Pierre. Atlas des élections au Québec, 1867-1985, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1989, circa 300 cartes. (« Bibliographie et documentation », 32).
---. Indépendance et démocratie: sondages, élections et référendums au Québec, 1992-1997, Montréal, Harmattan, 1997, 355 p.
---. Les élections au Québec: bibliographie, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1990, 61 p. (« Bibliographie et documentation », 35).
---. Statistiques électorales du Québec, 1867-1989, 3e éd., Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1990, xxx, 692 p. (« Bibliographie et documentation », 10).

LAPLANTE, Laurent. « Les premières élections », dans 1791-1792, La démocratie naissante au Québec, Québec, Bicentenaire des institutions parlementaires du Québec, 1992: 77-83.

MORIN, Jacques Carl. « Les élections de 1792 à Charlesbourg », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 20, 2 (août 1991): 16-20.

PINARD, Maurice. « Les élections partielles du 17 juin 2002 au Québec: un immense bouleversement », Options politiques, 23, 5 (juillet-août 2002): 19-20.

Les résultats électoraux depuis 1867 , Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, Service de la recherche, 1999, 321 p. (« Bibliographie et documentation », 25)

 

engagement financier

MAJOR, Alain. La vérification des engagements financiers du gouvernement par les commissions parlementaires de l'Assemblée nationale du Québec: étude diagnostique d'une fonction de surveillance parlementaire, Sainte-Foy, École nationale d'administration publique, 1993, 349 p.

 

« envoi sans adresse »

PELLETIER, Jacques. La radio-télévision des débats de l'Assemblée nationale et les « envois sans adresse » des députés, Québec, Institut québécois d'opinion publique, février 1984, annexe, 153 p.

 

étude détaillée

LAVIER, Thomas. La contribution du député de l'opposition à l'étude détaillée d'un projet de loi public, mémoire présenté à la Fondation Jean-Charles-Bonenfant, Québec, Assemblée nationale, 2002, 39 p.

exécutif, exécutive

DUNN, Christopher. « La primauté de l'exécutif dans les assemblées législatives provinciales », Revue parlementaire canadienne, 13, 1 (printemps 1990): 11-19.

 

fauteuil

DESCHÊNES, Gaston. « Le fauteuil du Président », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 28, 1-2 (avril 1999): 14-17.

 

« filibuster »

BONENFANT, Jean-Charles. « Qu'est-ce qu'un flibustier dans un parlement? », L'Action, 17 octobre 1963: 4.

 

fleurdelisé

DESCHÊNES, Gaston. « Le premier fleurdelisé sur la tour de l'Hôtel du Parlement », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 26, 3-4 (février 1998): 21.

Le drapeau national, historique et protocole d'utilisation, Québec, Ministère des Relations avec les citoyens et Immigration, 2002, 16 p.

PAULETTE, Claude. Le fleurdelisé, Québec, Commission de la capitale nationale du Québec et Les publications du Québec, 1997, 34 p.

 

fonction parlementaire

« L'Assemblée nationale et les fonctions parlementaires au Québec », Revue des parlementaires de langue française, 32 (juin 1978): 49-61.

BONENFANT, Jean-Charles. « Le personnel parlementaire », L'Action-Québec, 6 mars 1972: 8.

DUCHESNE, Pierre, « Les fonctions parlementaires », dans Le parlementarisme, un outil démocratique nécessaire, Actes du colloque tenu à Québec du 29 septembre au 1er octobre 1994, Québec, 1994 : 207-214.

 

Fondation Jean-Charles-Bonenfant

  • Généralités

Fondation Jean-Charles-Bonenfant: le programme de stages parlementaires à l'Assemblée nationale, Québec, Assemblée nationale, Service de l'accueil et des renseignements, 1990, 27 p.

RICHARD, Clément. « La Fondation Jean-Charles-Bonenfant », Cahiers de Droit, 20, 1-2, (mars 1979): 47-48.

THÉRIAULT, Raphaël. « Sur les bancs d'école à l'Assemblée». Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 32, 1-2 (avril 2003) : 34-35.

  • Mémoires de stage

BUTTAZZONI, Maria A. « Mémoires des boursiers de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant (1995-1996) », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 25, 4 (décembre 1996): 17-21.

CHAMPAGNE, Maurice. « Mémoire des boursiers de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant (1993-1995) », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 24, 4 (décembre 1995): 20-24.

COSSETTE, Patrick. « Les mémoires des boursiers de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 23, 1 (avril 1994): 3-6.
---. « Les mémoires des boursiers de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 23, 2-3 (août 1994): 8-15.

  • Stagiaires parlementaires

BARTHE, Marcel. « Un stage à l'Assemblée nationale pour huit universitaires québécois », Éducation-Québec, 6, 3 (novembre 1975): 20-23.

DE ROUSSAN, Yves. Les stages parlementaires à l'Assemblée nationale du Québec: évaluation du programme et recommandations, Québec, Assemblée nationale, septembre 1983, 66 p.
---. Les stages parlementaires à l'Assemblée nationale du Québec: manuel des stagiaires, texte dactylographié, Québec, Assemblée nationale, août 1983, 42 p.

DUVAL, Diane et al. Rapport sur les stages parlementaires, Québec, Bibliothèque de la Législature, juillet 1976, 122 p.

MITCHELL, David J. « Une expérience concluante: les programmes de stages parlementaires au Canada », Revue parlementaire canadienne, 5, 1 (printemps 1982): 21-25.

« Nouveaux stages en histoire parlementaire 2000-2001 à la Bibliothèque de l'Assemblée nationale », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 29, 1-2 (mars 2000): 24.

Les stagiaires parlementaires de 1974-75 et 1975-76, s.l., s.n., s.d., 3  p.

 

Galerie des présidents

DESCHÊNES, Gaston. « Le portrait manquant », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 19, 3 (septembre 1990 ): 7-10.

La galerie des présidents: biographie des Orateurs de l'Assemblée législative et des Présidents de l'Assemblée nationale, Québec, Assemblée nationale, 1984, 77  p.

 

gentilhomme huissier de la verge noire

BÉDARD, Marc-André. « Le gentilhomme huissier à la verge noire », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 12, 4 (décembre 1982): 23-27.

CHAMPAGNE, Maurice. « Au service des élus: Les officiers du parquet », Cap-aux-Diamants, 30 (été 1992): 34-37.

 

«gerrymandering»

POTVIN, Marie. Le Gerrymandering dans la région de Québec : 1962-1966, Québec, 1976, xi, 40 f.

 

gouvernement minoritaire

DESCHÊNES, Gaston. « Un gouvernement minoritaire à Québec : Y a-t-il des précédents ? », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 32, 1-2 (avril 2003) : 11-12.

 

Geoffrion, Louis-Philippe (1875-1942)

GAGNON, Louis-Philippe et Jean-Jacques-Lefebvre, « Nos disparus. Louis-Philippe Geoffrion », Revue du Barreau, 2, 8 (octobre 1942) : 378-379.

GEOFFRION, Louis-Philippe. Règlement annoté de l'Assemblée législative de Québec contenant les textes français et anglais du règlement, avec annotations et renvois aux ouvrages de droit parlementaire ainsi que des formules, une table alphabétique du règlement et le texte des lois constitutionnelles de la province de Québec, Québec, Dussault et Proulx, 1915, xvi, 229 p. (partie française); xii, 169 p. (partie anglaise).
---. Règlement annoté de l'Assemblée législative contenant les textes français et anglais du Règlement adoptés le 8 mai 1941, le texte de la Constitution de 1867 et du Statut de Westminster ainsi que des annotations et des formules, une table alphabétique du Règlement, une traduction de la Constitution de 1867 et du Statut de Westminster, Québec, Assemblée législative, 1941, xvi, 272 p. (partie française); 200, 31 p. (partie anglaise).

 

greffier

BÉDARD, Marc-André. « Le greffier de l'Assemblée législative du Bas-Canada: origine de la fonction », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 12, 1-2 (mai 1982): 35-58.
---. « Le greffier sous le régime de l'Union: la situation en 1841 », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 14, 1 (janvier 1984): 47-60.
---. « Le greffier sous le régime de l'Union (II): évolution de la fonction de 1841 à 1867 », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 15, 1 (janvier 1985): 21-52.

PELLETIER, Jean-Guy. « Samuel Phillips, premier greffier de l'Assemblée législative », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 30, 3-4 (décembre 2001): 12-15 (dans un PDF de 344 Ko).

ROBERGE, Jean-Marc. Les officiers du parquet: Deux siècles, 1774-1974, Québec, Assemblée nationale, 1975, pag. mult.

 

groupe de pression

MACLEOD, Alexandre. Les commissions parlementaires et les groupes de pression à l'Assemblée nationale du Québec: évaluation d'une tentative de politique consultative parlementaire, Montréal, Université du Québec à Montréal, Département de science politique, 1977, 116 p.

THÉRIAULT, Yvon. « Présence des groupes d'intérêt en commissions parlementaires », Bulletin de la Bibliothèque de la Législature, 3, 4 (octobre 1972): 25-80.

 

groupe parlementaire

« Les groupes parlementaires et les députés indépendants», dans La procédure parlementaire au Québec, 2e éd., Québec, Assemblée nationale, Direction de la recherche en procédure parlementaire, 2003 : 123-136.

 

guillotine

BONENFANT, Jean-Charles. « La clôture ou la guillotine », L'Action, 26 novembre 1964: 4.

MASSICOTTE, Louis. « Clôture et guillotine à l'Assemblée nationale du Québec », Revue parlementaire canadienne, 4, 3 (automne 1981): 7-12.

 

Hamel, Eugène (1845-1932)

PORTER, John R. « La carrière et l'œuvre du peintre Eugène Hamel (1845-1932) à la lumière d'un fonds documentaire inédit », dans John R. Porter, dir., Questions d'art québécois, Québec, CÉLAT, 1987: 131-188 (« Cahiers du CÉLAT », 6).

 

Hébert, Louis-Philippe (1850-1917)

DROUIN, Daniel, Louis-Philippe Hébert, Québec, Musée du Québec, 2001, 416 p.

GARIÉPY, Alain. « La fontaine de l'Hôtel du Parlement: appellation des sculptures de Louis-Philippe Hébert », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 31, 3-4 (septembre 2002): 35-36 (dans un PDF de 1 329 Ko).

 

« honorable »

CHAMPAGNE, Maurice. « L'honorable député », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 22, 2-3 (août 1993): 21-23.

 

Hôtel du Parlement

  • Généralités

BEAULIEU, André. L'Assemblée nationale du Québec, Québec, Éditeur officiel du Québec, 1973, 69 p. (« La documentation québécoise »). En anglais : The Quebec National Assembly, Québec, Éditeur officiel du Québec, 1973, 69 p.
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BÉLANGER, Réal. « L'Hôtel du Parlement, symbole de l'État du Québec en devenir (1867-1982) », dans Serge Courville et Robert Garon, Atlas historique du Québec. Québec, ville et capitale, Sainte-Foy, PUL, 2001: 412-438.

CAMERON, Christina et Janet WRIGHT. Le style second Empire dans l'architecture canadienne, Ottawa, Parcs Canada, 1980, 246 p. (« Lieux historiques canadiens: cahiers d'archéologie et d'histoire », 24).

DESCHÊNES, Gaston. Entretiens sur l'histoire de l'Hôtel du Parlement, des anciens édifices parlementaires et du Salon bleu, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, Service de recherche et documentation, octobre 1982, 38 p.

DESGAGNÉS, Michel. Les édifices parlementaires depuis 1792, 2e éd., Québec, Assemblée nationale, 1979, 84 p. (« Vie parlementaire », 3).

L'édifice de l'Assemblée nationale, Québec, Assemblée nationale, Service de l'information, 1981, n.p.

L'Hôtel du Parlement de Québec, Québec, Assemblée nationale, 1984, 16 p.

HUDON, Francine. « L'architecte de l'Hôtel du Parlement de Québec, Eugène-Étienne Taché (1836-1912) », Bulletin de la Galerie nationale du Canada, 9, 3-4 (décembre 1979): 39-50.

MORISSET, Gérard. « Le Parlement de Québec », Habitat, 3, 6 (novembre-décembre 1960): 24-28.

NOPPEN, Luc. « Hôtel du Parlement », dans Luc Noppen, Les chemins de la mémoire: monuments et sites historiques du Québec, Québec, Les Publications du Québec, 1990, vol.1: 196-201.

NOPPEN, Luc et Gaston DESCHÊNES. L'Hôtel du Parlement, témoin de notre histoire, Québec, Les Publications du Québec, 1986, ix, 204 p.

« Publication d'un livre de prestige sur l'Hôtel du Parlement », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 16, 3-4 (janvier 1987): 10-11.

La restauration de l'édifice de l'Assemblée nationale du Québec, Québec, Ministère des Travaux publics et de l'Approvisionnement, 1980, n.p.

  • Aménagement extérieur

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BONENFANT, Jean-Charles. « La façade du Parlement », L'Action, 10 juin 1965: 4.

DE BILLY, Pierre. « Oeuvres publiques, art polémique », Continuité, 82 (automne 1999): 39-41.

DESCHÊNES, Gaston. « Le monument Mercier », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 17, 1-2 (novembre 1987): 13-15.
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DESCHÊNES, Gaston et Alain GARIÉPY. « Les patinoires couvertes sur la colline parlementaire », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 30, 1-2 (septembre 2001): 13-17 (dans un PDF de 2 061 Ko).

DROUIN, Daniel. « À la gloire des héros », Continuité, 82 (automne 1999): 19-23.
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GARIÉPY, Alain. « La fontaine de l'Hôtel du Parlement: appellation des sculptures de Louis-Philippe Hébert », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 31, 3-4 (septembre 2002): 35-36 (dans un PDF de 1 329 Ko).

Le Parlement en lumière, Québec, Commission de la capitale nationale et Assemblée nationale, Les publications du Québec, 2001, 54 p.

LEMIEUX, Frédéric. « Hommage au passé et au rapprochement entre les peuples», Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 3 2, 1-2 (avril 2003) : 31-33.

MARTIN, Denis. « Les héros de la patrie. La façade de l'Hôtel du Parlement », dans Daniel Drouin, dir., Louis-Philippe Hébert, Québec, Musée du Québec, 2001: 136-143.
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---. Portrait des héros de la Nouvelle-France: images d'un culte historique, Québec, Hurtubise H.M.H., 1988, 173 p.

MORISSETTE, René. « La corrosion des bronzes extérieurs », Continuité, 78 (automne 1998): 47-49.

POTVIN, Damase. « La «petite lumière» du Parlement », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 29, 1-2 (mars 2000): 17-18. (Article publié dans Le Canada, 23 janvier 1948).

SIMARD, Guy. « Lumière sur le parlement », Continuité, 87 (hiver 2000-2001): 47-49.

  • Aménagement intérieur

AUBIN, Georges. « Le portrait de Papineau », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 27, 1-2 (septembre 1998): 20-23.

BÉLAND, Mario. « Un destin inachevé: «L'Assemblée des six comtés », Cap-aux- Diamants, 30 (été 1992): 30-34.

DESCHÊNES, Gaston. « Deux statues disparues », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 22, 4 (décembre 1993): 3-5.
---. « Le fauteuil du Président », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 28, 1-2 (avril 1999): 14-17.
---. « Les cellules de l'Hôtel du Parlement », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 29, 3-4 (octobre 2000): 17-19.

HORGUELIN, Christophe. « Le "Salon de la race" : une invention de Duplessis », La Presse, dimanche 24 novembre 1996: cahier C,  p. 11.

LASSONDE, Jean-René et Didier PRIOUL. « Le bas-relief aux nymphes», Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 32, 3-4 (octobre 2003) : 35-36.

VALLIÈRE, Suzanne F. « Philippe Vallière, fournisseur d'ameublement pour les édifices parlementaires », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 21, 2-3 (novembre 1992): 10-13.

 

huis clos, à

GUAY, Richard. « Décision d'un président. Recevabilité d'une motion sur la tenue d'une séance à huis clos, Assemblée nationale, 16 décembre 1983 », Revue parlementaire canadienne, 7, 1 (printemps 1984): 37-38.

 

Huot, Charles (1855-1930)

DEROME, Robert. « Charles Huot et la peinture d'histoire au Palais législatif de Québec (1883-1930) », Bulletin de la Galerie nationale du Canada, 27 (1976): 44.

OSTIGUY, Jean-René. Charles Huot, Ottawa, Galerie nationale du Canada, 1979, 90 p. (« Artistes canadiens », 7).

 

immunité parlementaire

BONENFANT, Jean-Charles. « La plus importante des immunités parlementaires », L'Action, 10 décembre 1964: 4.

CHAMPAGNE, Maurice. « Un cas peu connu d'immunité parlementaire », Revue parlementaire canadienne, 6, 4 (hiver 1983-1984): 27-28.

DUBUC, Jean-Guy. « L'immunité est-elle vraiment absolue? », La Presse, 7 juin 1984: cahier A, p. 6.

LEBLANC, Gérald. « Les députés sont-ils au-dessus de toute accusation? L'immunité parlementaire », Justice, 5, 1 (janvier-février 1983): 7-11.

LESAGE, Gilles. « L'immunité, pour quoi faire? », Le Devoir, 9 juin 1984: 10.

TAYLOR, Donald E. « La surveillance électronique et l'immunité parlementaire », Revue parlementaire canadienne, 12, 3 (automne 1989): 14-15.

WHITE, Graham. « Un député est emprisonné pour avoir refusé de divulguer des renseignements confidentiels », Revue de la région canadienne/Association parlementaire du Commonwealth, 3, 2 (juin 1980): 4-10.

 

imputabilité

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BOIVIN, Yvon. Les commissions parlementaires et l'imputabilité: cours « sujets spéciaux » (ADM-61311), Sainte-Foy, Université Laval, décembre 1997, 46 p.

Débats sur l'imputabilité, Actes du colloque tenu les 9 et 10 juin 1983, organisé par Centre d'études politiques et administratives du Québec (CÉPAQ), Beaupré, Sainte-Foy, École nationale d'administration publique, 1984, 255 p.

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GÉLINAS, André. « La commission parlementaire: mécanisme d'imputabilité à l'égard des sous-ministres et des dirigeants d'organismes », Administration publique du Canada, 27, 3 (automne 1984): 372-398.

GOW, James Iain. « Une expérience d'imputabilité: l'Assemblée nationale du Québec et la loi sur la fonction publique », Revue internationale des sciences administratives, 59 (1993): 363-386.
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LANDRY, Réjean. « L'imputabilité des société d'État », Revue d'études canadiennes, 14, 2 (été 1979): 97-108.

LEMIEUX, Jean-Guy. « Propos favorables à l'imputabilité parlementaire des hauts fonctionnaires québécois », Administration publique du Canada, 38, 1 (printemps 1995): 139-144.

 

incompatibilité

MAYRAND, Albert et André TREMBLAY. Incompatibilités de fonctions et conflits d'intérêts en droit parlementaire québécois, Montréal, Éditions Thémis, 1997, 158 p.

 

indemnité parlementaire

BONENFANT, Jean-Charles. « Au temps où les députés n'étaient pas payés », L'Action, 29 août 1963: 4.

CHAPAIS, Thomas. « L'indemnité parlementaire », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 20, 3-4 (décembre 1991): 14-18.

FLEMING, Robert J. « Paying Canadian Legislators: a Report Card », dans Robert J. Fleming et J. E. Glenn, Fleming's Canadian Legislatures, Toronto, University of Toronto Press, 1997: 9-27.

LEVY, Gary. « La rémunération des parlementaires au Canada », Revue de la région canadienne / Association parlementaire du Commonwealth, 1, 2 (octobre 1978): 24-27.

MCDONOUGH, John. « Traitements et indemnités des parlementaires fédéraux et provinciaux (Canada, 1er janvier 1979) », Revue de la région canadienne / Association parlementaire du Commonwealth, 2, 1 (mars 1979): 57-62.
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NADEAU, Micheline. « Évolution de l'indemnité parlementaire (1868-1984) », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 14, 4 (octobre 1984): 41-43.

PATRY, Denis. Comparaison des indemnités et allocations des parlementaires: Québec, Canada, Ontario, Québec, Service de recherche du Parti québécois, 1982, 11 tableaux.

Rapport du Comité d'étude extra-parlementaire sur la rémunération et les allocations de dépenses des membres de l'Assemblée nationale, Québec, Assemblée nationale, Bureau, 1987, 66 f.

Rapport du Comité consultatif sur les indemnités et allocations des parlementaires du Québec, Québec, Assemblée nationale, 1974, 69 p.

ROY, Pierre-Georges. « L'indemnité de nos députés », Bulletin des recherches historiques, 10, 4 (avril 1904): 118-122.

 

indépendant

DE ROUSSAN, Yves. Les députés indépendants au sein de la législature québécoise: mémoire présenté à la Fondation Jean-Charles-Bonenfant dans le cadre du programme de stage parlementaire, Québec, Assemblée nationale, 1983, 52 f.
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initiative

BONENFANT, Jean-Charles. « Les projets de loi des députés », L'Action-Québec, 10 mars 1973: 5.

DUCHESNE, Pierre. « Exposé sur les projets de loi publics des députés », Revue de la région canadienne / Association parlementaire du Commonwealth, 2, 4 (octobre 1979): 32-38.

« L'initiative parlementaire », Revue des parlementaires de langue française, 49 (deuxième trimestre 1983): 15-30.

 

institutions parlementaires

À la découverte des institutions parlementaires du Québec: document pédagogique adapté au programme d'histoire du Québec et du Canada, réalisé en collaboration avec le Ministère de l'Éducation, Québec, Assemblée nationale, 1992, 164 p.

ASSEMBLÉE INTERNATIONALE DES PARLEMENTAIRES DE LANGUE FRANÇAISE. Séminaire d'information et d'échanges sur les institutions politiques québécoises: délibérations, Québec, 21 au 28 novembre 1992, Québec, Assemblée nationale, 1992, 171 p.

Bibliographie des institutions parlementaires dans le monde, Genève, Union interparlementaire, 1977-1979, vol. 2, n.p.

Bibliographie des institutions parlementaires dans le monde, Genève, Union interparlementaire, 1978, vol. 1.

Bibliographie des institutions parlementaires dans le monde, Genève, Union interparlementaire, 1980-1982, vol. 3, n.p.

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BONENFANT, Jean-Charles. Les institutions politiques canadiennes, Québec, Les Presses de l'Université Laval, 1954, 204 p.
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BRUN, Henri. La formation des institutions parlementaires québécoises, 1791-1838, Québec, Les Presses de l'Université Laval, 1970, 281 p.

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RICHARD, Clément. « La réforme électorale et l'avenir de l'institution parlementaire au Canada. », Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 9, 3-4 (décembre 1979): 5-21.

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VAUGEOIS, Denis. L'Assemblée nationale en devenir: pour un meilleur équilibre des institutions, Québec, Assemblée nationale, 1982, 202 p.

 

Je me souviens

DESCHÊNES, Gaston. « La devise "Je me souviens" : la construction d’un mythe », L’Action nationale, 91, 9 (novembre 2001): 47-61.

 

Je puise mais n'épuise

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Journal des débats

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BUREAU, René, Toué, tais-toué! Collections de perles (rouges et bleues) cueillies dans le journal des débats parlementaires du Québec (1964-1968), Montréal, Éditions du Jour, 1968, 128 p.

GALLICHAN, Gilles. « Essai bibliographique sur les débats parlementaires du Québec (1792-1963) », Cahiers de la Société bibliographique du Canada, 27 (1988): 54-79.

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NISH, Elizabeth. Canadian Hansard: Interpreting the Canadian Parliamentary Press during the Period of the Canadian Union, thèse de Ph.D., McGill University, dépôt en 1971, microfilm.

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Laliberté, Alfred (1878-1953)

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législateur

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législation

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Le Parlementaire (restaurant)

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livre bleu

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livre vert

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majorité

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mandat parlementaire

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masse

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message inaugural

Index des discours inauguraux, 1975-1988, Québec, Bibliothèque de l'Assemblée nationale, 1989, 19 p.

 

ministre

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mission éducative

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monarchie constitutionnelle

MONET, Jacques. La monarchie au Canada, Montréal, Cercle du livre de France, 1979, 96 p.

 

motion

« Le processus décisionnel», dans La procédure parlementaire au Québec, 2e éd., Québec, Assemblée nationale, Direction de la recherche en procédure parlementaire, 2003 : 253-274.

 

motion Francoeur

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officier

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opposition

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orateur

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( suite... )