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Recherche dans l'encyclopédie sur le parlementarisme

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Doctrine

Terme(s) anglais :
Doctrine

Définition

Ensemble des ouvrages portant sur le droit et la procédure parlementaire.

Les ouvrages à consulter

Un petit nombre d'auteurs ont colligé, rassemblé et commenté les origines et les modalités de la procédure parlementaire, les traditions et les précédents. Ces quelques auteurs font autorité dans le domaine. L'Assemblée nationale et la Chambre des communes ont, toutes deux, publié des ouvrages, soit respectivement La procédure parlementaire du Québec et La procédure et les usages à la Chambre des communes.

Des sources externes peuvent aussi être consultées. Parmi ces sources, mentionnons la Jurisprudence parlementaire de Beauchesne; Parliamentary Procedure and Practice in the Dominion of Canada (publié pour la dernière fois en 1916) de Sir John George Bourinot; Procedure in the Canadian House of Commons de William F. Dawson; The Parliament of Canada de C.E.S. Franks; Le privilège parlementaire au Canada de Joseph Maingot; The Canadian House of Commons: Procedure and Reform de John B. Stewart et Dawson's The Government of Canada de Norman Ward.

Pour une étude comparative, l'ouvrage d'Erskine May, le Treatise on The Law, Privileges, Proceedings and Usage of Parliament, traitant de la procédure parlementaire britannique, fait autorité. En droit parlementaire australien, l'ouvrage House of Representatives Practice peut être consulté.

Pour citer cet article

« Doctrine », Encyclopédie du parlementarisme québécois (en ligne), Assemblée nationale du Québec, 6 août 2014.

Faites-nous part de vos commentaires à : encyclopedie@assnat.qc.ca

Pour en savoir plus

Bonsaint, Michel (dir.). La procédure parlementaire du Québec, 3e éd., Québec, Assemblée nationale, 2012, p. 61.