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Réplique

Terme(s) anglais :
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Définition

Discours prononcé à la fin d'un débat sur une motion de fond ou sur un projet de loi par le député qui en est l'auteur.

La clôture du débat

La réplique clôt le débat. À cette étape, il n'est pas possible de présenter une motion ni, par le fait même, un amendement à la motion en discussion. La réplique est la dernière intervention dans un débat - avant la mise aux voix - qui permet à l'auteur de la motion de répondre à tous les intervenants qui se sont exprimés durant le débat, et ce, afin de les convaincre, une fois pour toutes, de voter en faveur de la motion.

Le remplacement de l'auteur

Le droit de réplique appartient à celui qui a présenté la motion de fond. Lorsque l'auteur d'une motion s'est fait remplacer au moment de la présentation de la motion, son représentant peut exercer le droit de réplique. En revanche, si l'auteur de la motion ne s'est pas fait remplacer pour sa présentation, il ne peut le faire au moment de la réplique.

Il existe cependant une exception. En vertu du principe de la responsabilité ministérielle, le premier ministre ou le ministre qui est l'auteur d'une motion peut se faire représenter par un autre ministre pour la réplique, même si cela n'a pas été le cas au moment de la présentation de la motion.

Le temps de parole

Sauf dispositions contraires, l'auteur d'une motion de fond jouit d'un temps de parole de vingt minutes pour sa réplique. Le député ou le ministre qui présente un projet de loi a aussi droit à une réplique de vingt minutes lors du débat sur l'adoption de son principe ainsi qu'à l'étape de son adoption.

Des temps de parole plus grands sont prévus pour certains débats de longue durée. Lors du débat sur le discours d'ouverture d'une session, le représentant du gouvernement bénéficie d'une réplique d'une durée de une heure. Quant au débat sur le discours du budget, il se termine par la réplique de une heure du ministre des Finances.

Quelques débats de courte durée prennent fin avec une réplique. Par exemple, lors d'un débat de fin de séance, le député qui a demandé le débat a droit à une réplique de deux minutes, même si l'Assemblée n'a à se prononcer sur aucune motion.

Pour citer cet article

« Réplique », Encyclopédie du parlementarisme québécois (en ligne), Assemblée nationale du Québec, 25 avril 2016.

Faites-nous part de vos commentaires à : encyclopedie@assnat.qc.ca

Pour en savoir plus

Bonsaint, Michel. La procédure parlementaire du Québec, 3e éd, Québec, Assemblée nationale, 2012, p. 405-406.