National Assembly of Québec - Return to homepage

National Assembly of Québec - Return to homepage

To use the Calendar, Javascript must be activated in your browser.
For more information

Home > Parliamentary Proceedings > Committee Proceedings > Journal des débats (Hansard) of the Committee on Planning and the Public Domain

Advanced search in the Parliamentary Proceedings section

Start date must precede end date.

Skip Navigation LinksJournal des débats (Hansard) of the Committee on Planning and the Public Domain

Version finale

41st Legislature, 1st Session
(May 20, 2014 au August 23, 2018)

Monday, June 2, 2014 - Vol. 44 N° 1

Election of the Chair and Vice-Chair


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Élection du président, M. Pierre Michel Auger

Élection de la vice-présidente, Mme Martine Ouellet

Intervenants

M. Jacques Chagnon, président de l'Assemblée

M. Pierre Michel Auger, président de la commission

M. Guy Hardy

M. Gaétan Lelièvre

Journal des débats

(Quinze heures vingt-trois minutes)

Le Président (M. Chagnon) : Je constate le quorum. Je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte.

La commission est réunie afin de procéder à l'élection de la présidence et de la vice-présidence de la commission.

Alors, conformément à l'article 127 de notre règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle.

Bon. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Élection du président, M. Pierre Michel Auger

Et je suis prêt à recevoir une proposition pour le poste de président.

Une voix :

Le Président (M. Chagnon) : Non, non, non, vous pouvez rester assis.

M. Hardy : Conformément à l'article 134 de notre règlement, je propose que le député de Champlain soit élu président de la Commission de l'aménagement du territoire.

Le Président (M. Chagnon) : M. le député de Champlain, acceptez-vous?

M. Auger :

Le Président (M. Chagnon) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Chagnon) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Chagnon) : Est-ce que, de la part du groupe formant le deuxième groupe de l'opposition, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Chagnon) : Alors, je déclare officiellement que le député de Champlain est élu président de la Commission de l'aménagement du territoire et je lui cède immédiatement le siège pour procéder aux autres.

Élection de la vice-présidente, Mme Martine Ouellet

Le Président (M. Auger) : Merci, M. le Président. Merci. Je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste vice-président.

M. Lelièvre : M. le Président, je propose la députée de Vachon à titre de vice-présidente de la Commission de l'aménagement du territoire.

Le Président (M. Auger) : Merci. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Auger) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Une voix :

Le Président (M. Auger) : Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Auger) : Je déclare donc la députée de Vachon élue vice-présidente de la Commission de l'aménagement du territoire.

Donc, je lève la séance. Et la commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die.

(Fin de la séance à 15  h 26)

Document(s) related to the sitting