Committee on Culture and Education

39^th legislature, 1^st session (January 13, 2009 - February 22, 2011)

• Mandates
• Reports and discussion papers
• Members
• Journal des débats (Hansard)
• Tabled documents

Mandates

Mandates

Date	Title	Participate
2009-04-09	Mandat d'initiative - Examiner le phénomène du décrochage scolaire en se concentrant sur la valorisation de l'éducation et sur les actions mises en œuvre dans les différentes régions du Québec
2009-04-09	Séance de travail - Entendre des experts dans le cadre du mandat d'initiative sur le phénomène du décrochage scolaire
2009-04-09	Séance de travail - Faire le bilan des visites dans les régions de Lanaudière et du Saguenay–Lac-Saint-Jean
2009-04-09	Auditions publiques dans le cadre d'une table ronde
2009-04-09	Séance de travail - Faire le bilan des rencontres du matin avec les jeunes
2009-04-09	Auditions publiques dans le cadre d'une table ronde
2009-04-09	Séance de travail - Faire le bilan des rencontres du matin avec les jeunes
2009-04-09	Séance de travail - Procéder à l’organisation des visites en régions dans le cadre du mandat d’initiative sur le décrochage scolaire au Québec
2009-04-09	Séance de travail (Privée) - Travailler sur le rapport final
2009-09-15	Consultation générale et auditions publiques à l'égard du projet de loi n° 44 - Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel en matière de gouvernance et du projet de loi n° 38 - Loi modifiant la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire et la Loi sur l'Université du Québec en matière de gouvernance
2009-10-27	Séance de travail - Procéder à l'organisation des travaux de la Commission
2009-10-27	Mandat conféré par une loi - Entendre les dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire
2009-10-27	Séance de travail - Préparer les auditions des dirigeants des établissements de niveau universitaire
2009-10-27	Séance de travail - Faire le bilan des auditions des dirigeants des établissements de niveau universitaire
2009-10-27	Séance de travail - Statuer sur les observations, conclusions et, s’il y a lieu, recommandations à la suite des auditions des dirigeants des établissements de niveau universitaire
2009-11-13	Interpellation : Les conséquences du jugement de la Cour suprême du Canada invalidant certaines dispositions de la Charte de la langue française
2009-12-02	Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 203 - Loi concernant le Musée national des beaux-arts du Québec et la Fabrique de la paroisse de Saint-Dominique de Québec
2010-03-25	Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par Mme Malavoy (Taillon) concernant la gouvernance des établissements d'enseignement de niveau universitaire (1090-20100311) et discuter du mandat d’initiative sur le décrochage scolaire
2010-04-13	Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par M. Curzi (Borduas) concernant le projet de règlement modifiant le régime pédagogique et le calendrier scolaire (1124-20100323)
2010-04-15	Étude détaillée du projet de loi n° 44 - Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel en matière de gouvernance
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Charte de la langue française
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Culture et Communications
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement primaire et secondaire
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement supérieur, recherche et développement
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Formation professionnelle
2010-04-20	Étude des crédits budgétaires 2010-2011
2010-05-25	Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 86 - Loi reportant la date de l’élection scolaire générale de novembre 2011
2010-05-27	Étude détaillée du projet de loi n° 86 - Loi reportant la date de l’élection scolaire générale de novembre 2011
2010-06-02	Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 103 - Loi modifiant la Charte de la langue française et d’autres dispositions législatives
2010-06-09	Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 223 - Loi concernant le Collège Presbytérien, Montréal
2010-09-22	Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2010-10-05	Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par Mme Charbonneau (Mille-Îles) concernant les modifications apportées au cours de littérature 001 au niveau collégial (n° 1557-20100922)
2010-11-02	Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir des pétitions nos 1800-20101021 et 1801-20101021 déposées par M. Boucher (Johnson) et Mme Richard (Marguerite-D’Youville) concernant les cours d’éducation à la sexualité
2010-11-04	Étude des pétitions concernant les cours d'éducation à la sexualité
2010-11-04	Séance de travail - Statuer sur les observations, conclusions et, s’il y a lieu, recommandations à la suite des auditions des intéressés
2010-11-04	Séance de travail - Préparer les auditions des personnes et des organismes
2010-11-11	Séance de travail - Déterminer les suites à donner au mandat d’initiative sur le décrochage scolaire et statuer sur une proposition de mandat d’initiative concernant le sport à l’école
2010-11-11	Mandat d'initiative - La bonification de l'offre d'apprentissage dans le domaine de l'activité physique, du sport et de la culture afin de créer le sentiment d'appartenance
2011-02-10	Élection à la présidence et à la vice-présidence

Reports and discussion papers

Rapport sur les auditions des dirigeants des établissements d’enseignement de niveau universitaire - En application de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire - Rapport et recommandations (PDF 2 Mb) 

Étude des pétitions n° 1800-20101021 et n° 1801-20101021 concernant les cours d’éducation à la sexualité - Rapport (PDF 2 Mb) 

Members