Committee on Culture and Education

39^th Legislature, 1^st Session (January 13, 2009 - February 22, 2011)

• Past Orders
• Reports and discussion papers
• Members
• Journal des débats (Hansard)
• Documents tabled

Past Orders

Past Orders

Title
Élection à la présidence et à la vice-présidence
Mandat d'initiative - La bonification de l'offre d'apprentissage dans le domaine de l'activité physique, du sport et de la culture afin de créer le sentiment d'appartenance
Séance de travail - Déterminer les suites à donner au mandat d’initiative sur le décrochage scolaire et statuer sur une proposition de mandat d’initiative concernant le sport à l’école
Étude des pétitions concernant les cours d'éducation à la sexualité
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir des pétitions nos 1800-20101021 et 1801-20101021 déposées par M. Boucher (Johnson) et Mme Richard (Marguerite-D’Youville) concernant les cours d’éducation à la sexualité
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par Mme Charbonneau (Mille-Îles) concernant les modifications apportées au cours de littérature 001 au niveau collégial (n° 1557-20100922)
Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 223 - Loi concernant le Collège Presbytérien, Montréal
Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 103 - Loi modifiant la Charte de la langue française et d’autres dispositions législatives
Étude détaillée du projet de loi n° 86 - Loi reportant la date de l’élection scolaire générale de novembre 2011
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 86 - Loi reportant la date de l’élection scolaire générale de novembre 2011
Étude des crédits budgétaires 2010-2011
Étude détaillée du projet de loi n° 44 - Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel en matière de gouvernance
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par M. Curzi (Borduas) concernant le projet de règlement modifiant le régime pédagogique et le calendrier scolaire (1124-20100323)
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par Mme Malavoy (Taillon) concernant la gouvernance des établissements d'enseignement de niveau universitaire (1090-20100311) et discuter du mandat d’initiative sur le décrochage scolaire
Auditions et étude détaillée du projet de loi n° 203 - Loi concernant le Musée national des beaux-arts du Québec et la Fabrique de la paroisse de Saint-Dominique de Québec
Interpellation : Les conséquences du jugement de la Cour suprême du Canada invalidant certaines dispositions de la Charte de la langue française
Séance de travail - Procéder à l'organisation des travaux de la Commission
Mandat conféré par une loi - Entendre les dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire
Consultation générale et auditions publiques à l'égard du projet de loi n° 44 - Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel en matière de gouvernance et du projet de loi n° 38 - Loi modifiant la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire et la Loi sur l'Université du Québec en matière de gouvernance
Mandat d'initiative - Examiner le phénomène du décrochage scolaire en se concentrant sur la valorisation de l'éducation et sur les actions mises en œuvre dans les différentes régions du Québec

Reports and discussion papers

Rapport sur les auditions des dirigeants des établissements d’enseignement de niveau universitaire - En application de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire - Rapport et recommandations (PDF, 2 MB) 

Étude des pétitions n° 1800-20101021 et n° 1801-20101021 concernant les cours d’éducation à la sexualité - Rapport (PDF, 2 MB) 

Members