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Skip Navigation LinksJournal des débats (Hansard) of the Committee on Education

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 
 
Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2009-09-02 Vol. 41 N° 9 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques à l'égard du projet de loi n° 44 - Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel en matière de gouvernance et du projet de loi n° 38 - Loi modifiant la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire et la Loi sur l'Université du Québec en matière de gouvernance
2009-09-01 Vol. 41 N° 8 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques à l'égard du projet de loi n° 44 - Loi modifiant la Loi sur les collèges d'enseignement général et professionnel en matière de gouvernance et du projet de loi n° 38 - Loi modifiant la Loi sur les établissements d'enseignement de niveau universitaire et la Loi sur l'Université du Québec en matière de gouvernance
2009-05-14 Vol. 41 N° 7 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 13 - Loi sur l'Institut national des mines
2009-04-28 Vol. 41 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport : volet Éducation
2009-04-23 Vol. 41 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport : volet Éducation
2009-04-22 Vol. 41 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport : volet Éducation
2009-04-21 Vol. 41 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport : volet Éducation
2009-04-06 Vol. 41 N° 2 (Version finale)
  • Interpellation : Le décrochage scolaire au Québec
2009-01-15 Vol. 41 N° 1 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président