To use the Calendar, Javascript must be activated in your browser.
For more information

Home > Parliamentary Proceedings > Committee Proceedings > Journal des débats (Hansard) of the Committee on Public Finance

Advanced search in the Parliamentary Proceedings section

Start date must precede end date.

Skip Navigation LinksJournal des débats (Hansard) of the Committee on Public Finance

Version finale

40th Legislature, 1st Session
(October 30, 2012 au March 5, 2014)

Wednesday, November 7, 2012 - Vol. 43 N° 1

Élection à la présidence et à la vice-présidence


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Journal des débats

(Onze heures quarante-six minutes)

Le Président (M. Chagnon): Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des finances publiques ouverte.

Le mandat de la commission est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, le 6 novembre 2012, que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait -- c'est ça -- à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Élection du président, M. Irvin Pelletier

Je suis prêt à recevoir une proposition. Alors, Mme la députée de Duplessis.

Mme Richard (Duplessis): Merci. Conformément à notre règlement, je propose que le député de Rimouski soit élu président de la Commission des finances publiques pour la durée du mandat.

Le Président (M. Chagnon): Je vous remercie, Mme la députée de Duplessis. Est-ce que M. le député de Rimouski accepte la mise en nomination?

M. Pelletier (Rimouski): J'accepte avec plaisir, M. le Président.

Le Président (M. Chagnon): Alors, est-ce que les membres du groupe parlementaire formant le gouvernement acceptent aussi cette proposition?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Chagnon): Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant l'opposition officielle adoptent aussi cette motion?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Chagnon): Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant le deuxième groupe d'opposition adoptent aussi cette motion?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Chagnon): Adopté. Il ne me reste plus reste rien qu'à souhaiter une bonne chance au député de Rimouski mais surtout le féliciter pour la présidence de la commission et l'inviter à prendre ma place pour procéder à l'élection de la vice-présidence.

Le Président (M. Pelletier, Rimouski): Je vous remercie beaucoup de votre confiance. Je l'apprécie beaucoup, d'autant plus que la Commission des finances publiques, ça fait plusieurs années que j'y siège, puis on a souventefois à l'appeler, puis mon collègue de Viau est au courant aussi. Souventefois, on l'appelait «la commission», mais c'est très péjoratif, tout le monde travaille fort dans les commissions parlementaires.

Élection du vice-président, M. Henri-François Gautrin

Alors, je suis prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président ou vice-présidente. M. le député de Viau.

M. Dubourg: Merci, M. le Président. Je tiens aussi à vous féliciter pour accéder au poste de président de la Commission des finances publiques. C'est vrai que nous avons l'habitude de travailler sur cette commission.

Et je voudrais profiter aussi de l'occasion pour proposer que le député de Verdun, M. Henri-François Gautrin, soit élu vice-président de la Commission des finances publiques.

Le Président (M. Pelletier, Rimouski): Merci, M. le député de Viau. Est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Pelletier, Rimouski): Adopté. Est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Pelletier, Rimouski): Est-ce que, de la part du deuxième groupe de l'opposition, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Pelletier, Rimouski): Adopté. Merci beaucoup.

Je déclare donc le député de Verdun élu vice-président de la Commission des finances publiques et je le félicite par la même occasion.

Je lève la séance. La commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die.

(Fin de la séance à 11 h 49)

Document(s) related to the sitting