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Version finale

41st Legislature, 1st Session
(May 20, 2014 au August 23, 2018)

Wednesday, June 1, 2016 - Vol. 44 N° 128

Election of the Chair and Vice-Chair


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Table des matières

Élection du président, M. Guy Ouellette

Élection du vice-président, M. Nicolas Marceau

Intervenants

M. Jacques Chagnon,  président de l'Assemblée

M. Guy Ouellette, président de la commission

M. Jean Rousselle

Mme Filomena Rotiroti

Mme Agnès Maltais

Mme Nathalie Roy

Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée, en après-midi et en soirée pour l'étude détaillée du projet de loi n° 59, Loi édictant la Loi concernant la prévention et la lutte contre les discours haineux et les discours incitant à la violence et apportant diverses modifications législatives pour renforcer la protection des personnes. Le compte rendu est en publié dans un fascicule distinct.

Journal des débats

(Dix-sept heures)

Le Président (M. Chagnon) : Je constate que le quorum est avec nous, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Alors, selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Élection du président, M. Guy Ouellette

Et je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de président. M. le député.

M. Rousselle : Oui. Pour la CI, M. le Président, je propose la motion suivante : Que M. Guy Ouellette, député de Chomedey, soit élu président de la Commission des institutions.

Le Président (M. Chagnon) : Je vous remercie, M. le député de Vimont. Est-ce que M. le député de Chomedey accepte d'être mis en nomination?

M. Ouellette : Oui, M. le Président.

Le Président (M. Chagnon) : Bon, c'est déjà une bonne chose.

Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant le gouvernement sont d'accord avec cette proposition-là?

Mme Rotiroti : Non. Moi, je dis non.

Des voix : Ha, ha, ha!

Le Président (M. Chagnon) : Non? O.K. Un de moins. Alors, moins un, moins un.

Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant l'opposition officielle sont d'accord?

Mme Maltais : Totalement, M. le Président.

Le Président (M. Chagnon) : Est-ce que les membres du groupe parlementaire formant la deuxième opposition sont d'accord?

Mme Roy (Montarville) : Totalement également.

Le Président (M. Chagnon) : Totalement encore. Alors, je remarque qu'il n'y a qu'une dissidence, je remarque qu'il n'y a qu'une dissidence, ce qui me permet d'ajouter ceci, c'est que nous avons maintenant un président. Je le félicite.

Je demande maintenant à la présidence de venir procéder à l'élection du vice-président.

M. Ouellette : Merci, M. le Président.

Le Président (M. Chagnon) : Félicitations! Alors, je vous reviendrai plus tard.

Le Président (M. Ouellette) : Bon, merci de votre confiance. Mme la députée de Jeanne-Mance—Viger, on réglera ça après.

Élection du vice-président, M. Nicolas Marceau

Je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de vice-président. Mme la députée de Taschereau.

Mme Maltais : Oui. Alors, je propose que le député de Rousseau soit élu vice-président de la Commission des institutions.

Le Président (M. Ouellette) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Ouellette) : Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Mme Maltais : Adopté.

Le Président (M. Ouellette) : Et est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

Mme Roy (Montarville) : Adopté.

Le Président (M. Ouellette) : Je vous dirai que je suis, moi aussi, très heureux d'avoir le député de Rousseau à la vice-présidence. Donc, je déclare le député de Rousseau élu vice-président de la Commission des institutions.

Et, puisque nous sommes la première commission à partir, je lève la séance, et la commission, ayant accompli son mandat, suspend ses travaux jusqu'à 19 h 30, où elle poursuivra un autre mandat qui est l'étude détaillée du projet de loi n° 59.

Une voix : ...

Le Président (M. Ouellette) : Ah! Là, c'est au tour de la CTE.

(Fin de la séance à 17 h 3)

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