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Version préliminaire

41st Legislature, 1st Session
(début : May 20, 2014)

Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version finale du Journal est publiée dans un délai de 2 à 4 mois suivant la date de la séance de la commission.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

Tuesday, November 1, 2016 - Vol. 44 N° 149

Election of the Vice-Chair


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Heures


 

Journal des débats

18 h (version non révisée)

(Dix-huit heures une minute)

Le Président (M. Ouellette) : Nous reprenons nos travaux. À l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.

La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la vice-présidence de la commission. Je vous rappelle que, conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la vice-présidence de la Commission des institutions revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition. Selon l'article 135 du règlement, le vice-président de chaque commission est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Avant de recevoir les propositions pour le poste de vice-président ou de vice-présidente de l'assemblée, je veux remercier la députée de Taschereau pour avoir occupé le poste de vice-présidente de la Commission des institutions depuis déjà plusieurs mois. Je pense qu'elle a facilité de beaucoup le travail du président. Je suis prêt à recevoir les propositions.

Une voix :

Le Président (M. Ouellette) : Pardon? Oui, oui, oui. Ah oui! On peut applaudir, oui. Je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de vice-président ou de vice-présidente et je reconnais M. le député de Rousseau.

M. Marceau : Oui, M. le Président, j'aimerais faire la suggestion que ce soit mon collègue de Verchères qui devienne notre vice-président. Je fais la proposition.

Le Président (M. Ouellette) : Vous faites la proposition, mais je dois effectivement valider auprès du député de Verchères s'il est d'accord avec la proposition de son collègue.

M. Bergeron : Écoutez, ce serait la première occasion que j'aurais de travailler à la Commission des institutions depuis 10 ans, ça serait un grand plaisir.

Le Président (M. Ouellette) : Donc, est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Ouellette) : Donc, cette proposition est adoptée. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Ouellette) : Est-ce que, de la part du deuxième groupe de l'opposition, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Ouellette) : Je déclare donc le député de Verchères élu vice-président de la Commission des institutions. Je le retrouve avec beaucoup de plaisir, ayant occupé cette fonction à la Commission de l'économie et du travail sous une… à la 39e législature.

Donc, merci pour votre collaboration. La commission ayant accompli son mandat ajourne ses travaux à demain le mercredi 2 novembre 2016 après les affaires courantes, soit vers 11 h 30, où elle poursuivra les consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 62. Bonne soirée à tous.

(Fin de la séance à 18 h 3)


 
 

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