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Élection du vice-président, M. Stéphane Bergeron Intervenants M. Guy Ouellette, président M. Nicolas Marceau M. Stéphane Bergeron Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en après-midi pour tenir des consultations particulières sur le projet de loi n° 62, Loi favorisant le respect de la neutralité religieuse de l'État et visant notamment à encadrer les demandes d'accommodements religieux dans certains organismes. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
Élection du vice-président, M. Stéphane Bergeron
Intervenants
M. Guy Ouellette, président
M. Nicolas Marceau
M. Stéphane Bergeron
Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en après-midi pour tenir des consultations particulières sur le projet de loi n° 62, Loi favorisant le respect de la neutralité religieuse de l'État et visant notamment à encadrer les demandes d'accommodements religieux dans certains organismes. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
(Dix-huit heures une minute)
Le Président (M. Ouellette) : Nous reprenons nos travaux. À l'ordre, s'il vous plaît! Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.
La commission est réunie afin de procéder à l'élection à la vice-présidence de la commission. Je vous rappelle que, conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la vice-présidence de la Commission des institutions revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition. Selon l'article 135 du règlement, le vice-président de chaque commission est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Avant de recevoir les propositions pour le poste de vice-président ou de vice-présidente d'assemblée, je veux remercier la députée de Taschereau pour avoir occupé le poste de vice-présidente de la Commission des institutions depuis déjà plusieurs mois. Je pense qu'elle a facilité de beaucoup le travail du président. Je suis prêt à recevoir les propositions...
Une voix : ...
Le Président (M. Ouellette) : Pardon?
Le Président (M. Ouellette) : Ah oui! On peut applaudir, oui.
Je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de vice-président ou de vice-présidente et je reconnais M. le député de Rousseau.
M. Marceau : Oui, M. le Président. J'aimerais faire la suggestion que ce soit mon collègue de Verchères qui devienne notre vice-président. Je fais la proposition, donc.
Le Président (M. Ouellette) : Vous faites la proposition, mais je dois effectivement valider auprès du député de Verchères s'il est d'accord avec la proposition de son collègue.
M. Bergeron : Écoutez, ce serait la première occasion que j'aurais de travailler à la Commission des institutions depuis 10 ans, ça serait un grand plaisir.
Le Président (M. Ouellette) : Donc, est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Ouellette) : Donc, cette proposition est adoptée. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Ouellette) : Et est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Ouellette) : Je déclare donc le député de Verchères élu vice-président de la Commission des institutions. Je le retrouve avec beaucoup de plaisir, ayant occupé cette fonction à la Commission de l'économie et du travail à la 39e législature. Donc, merci pour votre collaboration.
La commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux à demain, le mercredi 2 novembre 2016, après les affaires courantes, soit vers 11 h 30, où elle poursuivra les consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 62. Bonne soirée à tous.
(Fin de la séance à 18 h 4)