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Version préliminaire

42nd Legislature, 1st Session
(début : November 27, 2018)

Cette version du Journal des débats est une version préliminaire : elle peut donc contenir des erreurs. La version finale du Journal est publiée dans un délai de 2 à 4 mois suivant la date de la séance de la commission.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

Friday, October 4, 2019 - Vol. 45 N° 35

Clause-by-clause consideration of Bill 17, An Act respecting remunerated passenger transportation by automobile


Aller directement au contenu du Journal des débats


 

Journal des débats

9 h 30 (version non révisée)

(Neuf heures trente-huit minutes)

Le Président (M. Birnbaum) :  À l'ordre, s'il vous plaît!. Bon matin. Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des transports et de l'environnement ouverte. Je demande à toutes les personnes dans la salle de bien vouloir éteindre la sonnerie de leurs appareils électroniques.

Bon. Le mandat de la commission aujourd'hui se lit de même, la commission est réunie afin de poursuivre l'étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi concernant le transport rémunéré de personnes par l'automobile.

Mme la secrétaire, y a-t-il des remplacements?

La Secrétaire : Oui, M. le Président. M. Campeau (Bourget) sera remplacé par M. Bussière (Gatineau); M. Caron (Portneuf) par Mme Picard (Soulanges); Mme Grondin (Argenteuil) par M. Lévesque (Chauveau); M. Reid (Beauharnois) par M. Tremblay (Dubuc); Mme Tardif (Laviolette—Saint-Maurice) par M. Martel (Nicolet-Bécancour); et M. Arseneau (Îles-de-la-Madeleine) par M. Ouellet (René-Lévesque).

Le Président (M. Birnbaum) : Merci, Mme la secrétaire. Hier, juste avant l'ajournement des travaux, le député de Viau a déposé un sous-amendement à l'amendement du député de La Pinière concernant l'article 80 du projet de loi. Là, j'ai compris qu'il y a une demande de suspension. Alors, on est suspendu. Merci.

(Suspension de la séance à 9 h 39)


 
 

12 h (version non révisée)

(Reprise à 12 h 29)

Le Président (M. Birnbaum) : À l'ordre, s'il vous plaît! Est-ce que... J'invite une intervention pour proposer qu'on continue après notre heure de prévue. Y a-t-il consentement?

M. Barrette : On va ajourner, M. le Président, et on continuera hors d'ondes.

Le Président (M. Birnbaum) : Bon, c'est compris qu'on ajourne nos travaux. Compte tenu de l'heure, la commission s'ajourne jusqu'à lundi 7 octobre 2019 à 14 heures.

(Fin de la séance à 12 h 30)


 
 

12 h 30 (version non révisée)

Le Président (M. Birnbaum) : ...octobre 2019, à 14 heures...

(Fin de la séance à 12 h 30)


 
 

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