Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Journal des débats

Journal des débats

Cette page donne accès aux Journaux des débats de l'Assemblée et des commissions parlementaires.

Chercher dans l'Index du Journal des débats

 

Trouver un journal

OU
Veuillez saisir une date valide selon le format aaaa-mm-jj.
Type de travaux
 

Liste des journaux des débats les plus récents

 
Page 1 de 25

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 | Page suivante

 
Liste - Journal des débats
Date Assemblée/Commission Session Version Mandats traités si Journaux de commission
2020-03-17 Assemblée 42-1 Finale
2020-03-13 Commission de l'économie et du travail 42-1 Préliminaire
  • Interpellation du député de Rimouski à la ministre déléguée au Développement économique régional sur le sujet suivant : Le manque de vision et l’obsession du gouvernement pour la centralisation nuisant au développement économique de nos régions
2020-03-12 Assemblée 42-1 Finale
2020-03-12 Commission des transports et de l'environnement 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 44, Loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification
2020-03-11 Assemblée 42-1 Finale
2020-03-11 Commission de la santé et des services sociaux 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 43, Loi modifiant la Loi sur les infirmières et les infirmiers et d’autres dispositions afin de favoriser l’accès aux services de santé
2020-03-10 Assemblée 42-1 Finale
2020-03-10 Commission des relations avec les citoyens 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 18, Loi modifiant le Code civil, le Code de procédure civile, la Loi sur le curateur public et diverses dispositions en matière de protection des personnes
2020-03-10 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 48, Loi visant principalement à contrôler le coût de la taxe foncière agricole et à simplifier l’accès au crédit de taxes foncières agricoles
2020-03-10 Commission des institutions 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 32, Loi visant principalement à favoriser l’efficacité de la justice pénale et à établir les modalités d’intervention de la Cour du Québec dans un pourvoi en appel
2020-03-10 Commission de la santé et des services sociaux 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 43, Loi modifiant la Loi sur les infirmières et les infirmiers et d’autres dispositions afin de favoriser l’accès aux services de santé
2020-02-20 Assemblée 42-1 Finale
2020-02-20 Commission de la santé et des services sociaux 42-1 Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 52, Loi visant à renforcer le régime d’examen des plaintes du réseau de la santé et des services sociaux notamment pour les usagers qui reçoivent des services des établissements privés
2020-02-20 Commission des relations avec les citoyens 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 18, Loi modifiant le Code civil, le Code de procédure civile, la Loi sur le curateur public et diverses dispositions en matière de protection des personnes
2020-02-20 Commission des finances publiques 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi sur la dénomination et les responsabilités de certains ministres et de certains ministères et édictant la Loi sur le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
2020-02-20 Commission de l'aménagement du territoire 42-1 Préliminaire
  • Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 209, Loi concernant la Ville de Saint-Tite
2020-02-20 Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 48, Loi visant principalement à contrôler le coût de la taxe foncière agricole et à simplifier l’accès au crédit de taxes foncières agricoles
2020-02-19 Assemblée 42-1 Finale
2020-02-19 Commission des transports et de l'environnement 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 44, Loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements climatiques et à favoriser l’électrification
2020-02-19 Commission de la santé et des services sociaux 42-1 Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 52, Loi visant à renforcer le régime d’examen des plaintes du réseau de la santé et des services sociaux notamment pour les usagers qui reçoivent des services des établissements privés
2020-02-19 Commission des finances publiques 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi sur la dénomination et les responsabilités de certains ministres et de certains ministères et édictant la Loi sur le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
2020-02-19 Commission de l'administration publique 42-1 Préliminaire
  • Audition du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation sur sa gestion administrative et audition de la Société d’habitation du Québec sur sa gestion administrative et sur le chapitre 2 du rapport de mai 2019 du Vérificateur général intitulé « Programme AccèsLogis Québec : exploitation des immeubles »
2020-02-18 Assemblée 42-1 Finale
2020-02-18 Commission de la santé et des services sociaux 42-1 Préliminaire
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 52, Loi visant à renforcer le régime d’examen des plaintes du réseau de la santé et des services sociaux notamment pour les usagers qui reçoivent des services des établissements privés
2020-02-18 Commission des relations avec les citoyens 42-1 Préliminaire
  • Étude détaillée du projet de loi n° 18, Loi modifiant le Code civil, le Code de procédure civile, la Loi sur le curateur public et diverses dispositions en matière de protection des personnes
 
Page 1 de 25

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 | Page suivante