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Index du Journal des débats - Participants

42-1 (27 novembre 2018 - )


PROULX Caroline - Berthier
Société de développement et de mise en valeur du Parc olympique - Projet de loi n° 15 - 2886-7

Assemblée
Fascicule n°45, 28 mai 2019, pages 2886-2887

[...]

D'ailleurs, j'ai le privilège de porter, dans cette déclaration, le chandail d'un ancien joueur aussi que j'ai entraîné, soit leur ancien capitaine, M. Jeremy Lauzon, récipiendaire de la Coupe du président avec les Huskies de 2016 et aujourd'hui un membre des Bruins de Boston.

Comme leurs partisans le crient : Go, Huskies, go! Merci.

Le Vice-Président (M. Picard) : Merci, M. le député. Est-ce qu'il y a consentement pour permettre à M. le député de Mégantic de faire une 11e déclaration? Consentement. M. le député.

Rendre hommage à M. Jean-Guy Cloutier, ex-maire de Lac-Mégantic

M. François Jacques

M. Jacques : Merci, M. le Président. Aujourd'hui, j'aimerais rendre hommage à un grand Méganticois et concitoyen, M. Jean-Guy Cloutier, décédé le 13 mai dernier.

M. Cloutier a été élu maire de Lac-Mégantic à deux reprises, soit de 1985 à 1989 et de 2015 à 2017. Entrepreneur en construction bien connu dans la région, M. Cloutier s'est dévoué pour le développement économique de sa municipalité en tant que maire et puis administrateur de la société d'aide au développement économique des collectivités de Mégantic. Son implication comme bénévole au sein de divers organismes s'est échelonnée sur quelques décennies et atteste de son profond attachement à Lac-Mégantic.

Lors de son deuxième mandat, M. Cloutier a travaillé à l'obtention de la voie de contournement ferroviaire. L'aboutissement actuel de ce dossier ainsi que le développement économique de Lac-Mégantic font partie de l'héritage qu'il a légué à ses concitoyens. Merci, M. le Président.

Le Vice-Président (M. Picard) : Merci. Cela met fin à la rubrique Déclarations de députés.

Et je vais... je suspends les travaux quelques instants.

(Suspension de la séance à 13 h 53)

(Reprise à 14 h 3)

Le Président : Mmes et MM. les députés, nous allons nous recueillir quelques instants.

Je vous remercie. Heureux de vous revoir toutes et tous. Veuillez vous asseoir.

Alors, bon mardi à toutes et à tous.

Présence de la consule générale de France à
Québec, Mme Laurence Haguenauer

D'abord, j'ai le plaisir de souligner la présence, dans les tribunes, de la consule générale de France à Québec, Mme Laurence Haguenauer, à l'occasion de sa visite d'adieu.

Je tiens également à souligner le retour du député de Gatineau en pleine forme. Heureux de vous revoir, M. le député. Il m'a confié avoir rajeuni de 20 ans.

Nous poursuivons les affaires courantes.

Aujourd'hui, il n'y a pas de déclarations ministérielles.

Présentation de projets de loi

À la rubrique Présentation de projets de loi, M. le leader du gouvernement.

M. Jolin-Barrette : Oui. Bonjour, M. le Président. Je vous demande d'appeler l'article a, s'il vous plaît.

Projet de loi n° 15

Le Président : À l'article a du feuilleton, Mme la ministre du Tourisme présente le projet de loi n° 15, Loi sur la Société de développement et de mise en valeur du Parc olympique. Mme la ministre.

Mme Caroline Proulx

Mme Proulx (Berthier) : Merci, M. le Président. Ce projet de loi institue la Société de développement et de mise en valeur du Parc olympique, laquelle est substituée à la Régie des installations olympiques.

Le projet de loi prévoit que la société a pour mission de développer, de gérer, de promouvoir et d'exploiter le Parc olympique et de mettre en valeur le patrimoine et l'héritage olympiques.

Le projet de loi permet entre autres à la société de fournir des services reliés à son savoir-faire et à son expérience.

Le projet de loi établit les règles d'organisation et de fonctionnement de la société, notamment quant à la composition de son conseil d'administration et aux mesures de gouvernance qu'elle devra appliquer en constituant notamment un comité des immobilisations. Il établit également des règles relatives au financement de la société, à ses comptes et à ses rapports.

Enfin, le projet de loi comporte des dispositions transitoires et de concordance nécessaires entre autres à la création de la société.

Mise aux voix

Le Président : Est-ce que l'Assemblée accepte d'être saisie de ce projet de loi? M. le leader de l'opposition.

M. Proulx : Bien sûr, M. le Président, nous acceptons la saisie. Peut-être informer le collègue que nous souhaiterons des consultations particulières sur ce projet.

Le Président : M. le leader du gouvernement.

M. Jolin-Barrette : D'accord, M. le Président, j'accepte les consultations particulières. Le leader de l'opposition officielle nous soumettra très certainement une liste de groupes dans les meilleurs délais.

Le Président : Alors, je comprends que le projet de loi est donc adopté.

Dépôt de documents

À la rubrique Dépôt de documents, Mme ministre de la Justice.

Plan stratégique 2019-2023 de la Commission d'accès à l'information

Mme LeBel : Merci, M. le Président. Je dépose le plan stratégique 2019-2023 de la Commission d'accès à l'information. Merci.

Le Président : Ce document est déposé. Mme la ministre de la Culture et des Communications.

Plan stratégique 2018-2022 de la Société de télédiffusion du Québec

Mme Roy : M. le Président. Alors, permettez-moi de déposer le plan stratégique 2018-2022 de la Société de télédiffusion du Québec, Télé-Québec.

Le Président : Ce document est déposé. M. le leader du gouvernement.

Réponses à des pétitions et à des questions inscrites au feuilleton

M. Jolin-Barrette : M. le Président, je dépose les réponses du gouvernement aux pétitions présentées en Chambre le 2 avril par la députée de Westmount—Saint-Louis, le 2 avril et le 2 mai par la députée de Sherbrooke, le 3 avril par le député de Gatineau, le 16 avril par la députée de Vaudreuil, le 2 mai par le député de Gouin, ainsi qu'aux questions inscrites au feuilleton le 9 avril par la députée de Taschereau et le député de Jean-Lesage, le 30 avril par la députée de Marie-Victorin et le 2 mai par le député de Chomedey. Merci, M. le Président.

Le Président : Ces documents sont déposés.

Lettre du président de l'Assemblée nationale française en réponse à la
motion concernant l'incendie de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Pour ma part, je dépose une lettre que m'a adressée M. Richard Ferrand, président de l'Assemblée nationale française, en réponse à la motion adoptée par l'Assemblée le 16 avril 2019 concernant l'incendie de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

Préavis d'une motion des députés de l'opposition

J'ai reçu préavis d'une motion qui sera inscrite dans le feuilleton de demain aux affaires inscrites par les députés de l'opposition, conformément à l'article 97.1 du règlement. Je dépose copie du texte de ce préavis.

Dépôt de rapports de commissions

À la rubrique Dépôt de rapports de commissions, M. le président de la Commission des finances publiques et député de Montmorency.

[...]
 

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