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Index du Journal des débats - Participants

42-1 (27 novembre 2018 - )


LEFEBVRE Éric - Arthabaska
Commission parlementaire - Composition - Motion sans préavis - 441

Assemblée
Fascicule n°9, 5 février 2019, page 441

[...]

«Qu'une période de 12 minutes soit prévue pour les remarques préliminaires répartie de la manière suivante : 5 minutes 34 [...] pour le groupe parlementaire formant le gouvernement, 3 minutes 43 [...] pour l'opposition officielle, 56 secondes [pour le] deuxième groupe d'opposition, 56 secondes [pour le] troisième groupe d'opposition et finalement 51 secondes [pour le] député indépendant;

«Que la durée maximale de l'exposé de chaque organisme soit de 10 minutes et l'échange avec les membres de la commission soit d'une durée maximale de 50 minutes partagées ainsi : 23 minutes 13 [...] pour le groupe parlementaire formant le gouvernement, 15 minutes 29 [...] pour l'opposition officielle, 3 minutes 52 [...] pour le deuxième groupe d'opposition, 3 minutes 52 [...] pour le troisième groupe d'opposition et 3 minutes 34 [...] pour le député indépendant; enfin

«Que la ministre de la Sécurité publique soit membre de ladite commission pour la durée du mandat.»

Mise aux voix

Le Vice-Président (M. Picard) : Merci. Est-ce qu'il y a consentement pour débattre de cette motion? Cette motion est-elle adoptée?

Des voix : Adopté.

• (16 heures) •

Le Vice-Président (M. Picard) : Adopté. Toujours à la rubrique Motions sans préavis, M. le whip en chef du gouvernement.

Modifier la composition de certaines commissions parlementaires

M. Lefebvre : Merci, M. le Président. Conformément à l'article 129 de notre règlement, je fais motion afin :

«Que le député de Richmond soit nommé membre permanent de la Commission des institutions;

«Que la députée de Châteauguay soit nommée membre permanente de la Commission des relations avec les citoyens, en remplacement du député de Richmond;

«Que le député de Sainte-Rose soit nommé membre permanent de la Commission de la culture et de l'éducation;

«Que la députée de Roberval soit nommée membre permanente de la Commission de la santé et des services sociaux, en remplacement du député de Sainte-Rose;

«Que la députée de Charlevoix—Côte-de-Beaupré soit nommée membre permanente de la Commission des finances publiques, en remplacement de la députée d'Argenteuil;

«[Et finalement] que la députée d'Argenteuil soit nommée membre permanente de la Commission de la culture et de l'éducation, en remplacement de la députée de Charlevoix—Côte-de-Beaupré;

«Que ces changements prennent effet immédiatement.»

Mise aux voix

Le Vice-Président (M. Picard) : Merci. Cette motion est-elle adoptée? Adopté.

Maintenant, à la rubrique Avis touchant les travaux des commissions, M. le leader du gouvernement adjoint...

Une voix : ...

Le Vice-Président (M. Picard) : Oh! oui, Mme la présidente du caucus.

Mme Ménard : J'ai une motion.

Le Vice-Président (M. Picard) : O.K. Est-ce qu'il y a consentement pour permettre à la whip de présenter une...

Des voix : ...

Le Vice-Président (M. Picard) : À la rubrique Avis touchant les travaux des commissions?

Une voix : ...

Le Vice-Président (M. Picard) : O.K.

Une voix : ...

Le Vice-Président (M. Picard) : Aux motions?

M. Proulx : ...motions, il y a un point pour la whip de l'opposition officielle.

Le Vice-Président (M. Picard) : Allez-y, Mme la whip, nous vous écoutons.

[...]
 

En Complément