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Index du Journal des débats - Participants

42-1 (27 novembre 2018 - )


OUELLETTE Guy - Chomedey
Registre des lobbyistes - Projet de loi n° 6 - Audition publique - CI-15: 2

Commission permanente des institutions
Fascicule n°15, 2 avril 2019, page 2

[...]

la loi, si on veut, sur le lobbyisme comme telle. Donc, sur ce, je vais passer la parole à mes collègues. Je vous remercie, M. le Président.

Le Président (M. Bachand) : Merci beaucoup, Mme la ministre. J'invite maintenant le porte-parole de l'opposition officielle, le député de LaFontaine, à faire ses remarques préliminaires, pour une durée maximale de 3 min 43 s. M. le député.

M. Marc Tanguay

M. Tanguay : Merci, M. le Président. Alors, bonjour, bonjour à vous. Merci de présider nos travaux. Puis, je dois vous le dire, je vais le dire publiquement, M. le Président, je trouve que vous faites un très bon travail. Alors, merci d'être là, et de présider nos travaux de façon impartiale, puis de faire en sorte que les échanges aient lieu.

Saluer Mme la ministre. Heureux d'être la personne avec laquelle, entre autres, mes collègues autour de la table, elle aura son baptême de projet de loi. Alors, très heureux. Et je ne sais pas si je dois utiliser cette expression-là depuis le dépôt du projet de loi sur la laïcité, mais on me l'aura pardonné. Saluer les collègues également de la banquette ministérielle, de l'opposition officielle et des groupes d'opposition, et également le député indépendant, les députés indépendants, qui ont un rôle à jouer en ce Parlement, et on aura l'occasion peut-être, dans d'autres contextes aussi, de s'assurer qu'ils jouent ce rôle-là, qu'ils aient voix au chapitre.

M. le Président, moi, je ne vais pas m'éterniser sur l'objectif, aujourd'hui, qui est d'entendre des gens qui ont à travailler dans un contexte de lobbyisme. Et, aujourd'hui, le projet de loi n° 6 fait un peu écho, oui, de la recommandation 37, Charbonneau, oui, comme l'a bien dit Mme la ministre, a, entre autres, comme objectif de modifier le délai de prescription, de un, et, de deux, également de confier au Commissaire au lobbyisme la gestion du registre. Sur le fond des choses, nous croyons que ce sont là des avancées, et peut-être aussi dans le contexte du projet de loi, le 12 juin 2015, dépôt du projet de loi n° 56, qui ratissait beaucoup plus large, et, des fois, l'expression populaire trouve sa validité dans nos travaux : Qui trop embrasse mal étreint. Alors, faire un bout de chemin aujourd'hui, nous en sommes, nous y serons.

Nous aurons, j'en suis persuadé... Avec la ministre de la Justice, ça risque d'être davantage Wimbledon que dans d'autres commissions. Autrement dit, on parle deux minutes, on soulève une question qu'on présume intelligente et fondée parce qu'on a des sources; la balle, elle va nous la renvoyer. La balle, elle ne roulera pas à fond de terrain, ce qui fait en sorte qu'on va passer du temps beaucoup plus efficace, et quand, face à la solidité des arguments, on est capable de faire la part des choses et de faire avancer la commission... Et ça, j'en suis convaincu, intimement convaincu que Mme la ministre ait également... dans ce contexte-là, qu'elle s'inscrit dans cet état d'esprit là.

Alors, bons travaux, chers collègues. Heureux d'être ici présent et heureux d'entendre nos invités. Merci, M. le Président.

• (10 h 10) •

Le Président (M. Bachand) : Merci, M. le député. J'invite maintenant le porte-parole du troisième groupe d'opposition et député de Rimouski à faire ses remarques préliminaires pour une courte période de 56 secondes. M. le député, s'il vous plaît.

M. Harold LeBel

M. LeBel : Bonjour, tout le monde. Bon, bien, je suis content d'être ici, là, participer, j'ai toujours aimé travailler en commission comme ça. Et pour avoir siégé ou participé aux séances du Bureau de l'Assemblée nationale pendant des années, j'ai vu évoluer le Commissaire au lobbyisme, les besoins, j'ai vu évoluer ça, et je suis très heureux de participer avec vous, maintenant, à moderniser puis à améliorer encore le service qu'on pourra donner. Le Commissaire au lobbyisme, c'est important, ça fait qu'il faut y mettre du temps, et on va le faire, comme il faut, comme on le fait d'habitude. Merci.

Le Président (M. Bachand) : Merci beaucoup, M. le député. J'invite maintenant le député indépendant et député de Chomedey à faire ses remarques pour une durée maximale de 50 secondes. M. le député.

M. Guy Ouellette

M. Ouellette : Il faut vraiment qu'on soit succinct, M. le Président. Mme la ministre, on est très heureux de participer avec vous à votre premier projet de loi. Vous allez voir que la Commission des institutions, c'est celle qui siège le plus, pour l'avoir présidée pendant de nombreuses années. Et parce qu'on parle des institutions du Québec, que ce soit avec la loi sur le lobbyisme, je pense que ça va de soi, c'est une loi qui n'a pas été revue depuis 2002, c'est une première étape. J'étais très heureux de vous entendre dire que c'est une première étape. J'ai comme l'impression aussi que plusieurs des gens qui sont ici aujourd'hui vont venir nous dire : Oubliez-nous pas pour une seconde étape. Et on espère tous que cette seconde étape là, dépendant de la réflexion, oui, M. le commissaire, et où vous êtes, Mme la ministre, se fera rapidement parce que je pense qu'on a besoin d'actualiser cette loi-là à 2019. On se souviendra du contexte de la loi, en 2002, et je pense qu'on a besoin... les gens ont besoin d'être rassurés parce qu'il y a tellement de monde... et on a tellement galvaudé le terme «lobbyisme» que ça fait peur à bien du monde. Ça fait que je pense qu'on va tous travailler la main dans la main. Merci, M. le Président.

[...]
 

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