Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Journal des débats > Index du Journal des débats

Index du Journal des débats - Participants

42-1 (27 novembre 2018 - )


LÉVESQUE Sylvain - Chauveau
Immigrant - Intégration - Projet de loi n° 9 - CRC-10: 40

Commission permanente des relations avec les citoyens
Fascicule n°10, 11 avril 2019, page 40

[...]

La Présidente (Mme Chassé) : Merci, M. le député de Nelligan. Puis, simplement pour votre information, il vous reste environ quatre minutes sur le sous-amendement.

Y a-t-il d'autres interventions sur le sous-amendement proposé? S'il n'y a pas d'autre intervention, nous allons procéder à la mise aux voix. Est-ce que le sous-amendement à l'amendement de l'article 2 est adopté?

Une voix : Sur division.

La Présidente (Mme Chassé) : Donc, c'est...

M. Derraji : ...par appel nominal.

Une voix : ...

M. Derraji : Oui, bien... Exact. C'est l'experte.

La Présidente (Mme Chassé) : On demande à notre... Mme la secrétaire, je vous invite à faire l'appel par vote nominal.

Une voix : Le vote par appel nominal.

La Présidente (Mme Chassé) : Le vote par appel nominal. On va y arriver. Le vote par appel nominal? C'est ça. Alors, le vote par appel nominal, Mme la secrétaire, nous vous écoutons.

La Secrétaire : M. Fontecilla (Laurier-Dorion)?

M. Fontecilla : Pour.

La Secrétaire : M. Jolin-Barrette (Borduas)?

M. Jolin-Barrette : Contre.

La Secrétaire : M. Lévesque (Chauveau)?

M. Lévesque (Chauveau) : Contre.

La Secrétaire : Mme Lachance (Bellechasse)?

Mme Lachance : Contre.

La Secrétaire : Monsieur... Mme Lecours (Les Plaines)? Pardon.

Mme Lecours (Les Plaines) : Contre.

La Secrétaire : M. Poulin (Beauce-Sud)?

M. Poulin : Contre.

La Secrétaire : M. Bélanger (Orford)?

M. Bélanger : Contre.

La Secrétaire : M. Skeete (Sainte-Rose)?

M. Skeete : Contre.

La Secrétaire : Mme Anglade (Saint-Henri—Sainte-Anne)?

Mme Anglade : Pour.

La Secrétaire : M. Derraji (Nelligan)?

M. Derraji : Pour.

La Secrétaire : Mme Robitaille (Bourassa-Sauvé)?

[...]
 

En Complément