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42-1 (27 novembre 2018 - )


Assemblée nationale
Visite - Barroso, António José de Carvalho - 3156

Assemblée
Fascicule n°49, 4 juin 2019, page 3156

[...]

Le Vice-Président (M. Picard) : Merci, Mme la députée. Cela met fin à la rubrique des déclarations de députés.

Et je suspends les travaux quelques instants.

(Suspension de la séance à 13 h 53)

(Reprise à 14 h 2)

Le Président : Mmes, MM. les députés, nous allons nous recueillir quelques instants.

Je vous remercie. Veuillez vous asseoir.

Présence de l'ambassadeur de la République de
Côte d'Ivoire, M. Gnagno Philibert Fagnidi

Mmes, MM. les députés, j'ai le plaisir de souligner la présence, dans les tribunes, de l'ambassadeur de la République de Côte d'Ivoire, Son Excellence M. Gnagno Philibert Fagnidi, à l'occasion de sa visite officielle.

Présence du consul général de la République portugaise
à Montréal, M. António José de Carvalho Barroso

J'ai également le plaisir de souligner la présence du consul général de la République portugaise à Montréal, M. António José de Carvalho Barroso.

Présence de Mme Diane Leblanc, ex-parlementaire de l'Assemblée nationale

Et, Mmes et MM. les députés, j'ai également le plaisir de souligner la présence de Mme Diane Leblanc, ancienne députée de Beauce-Sud.

Nous poursuivons les affaires courantes.

Aujourd'hui, il n'y a pas de déclarations ministérielles.

Présentation de projets de loi

À la rubrique Présentation de projets de loi, M. le leader du troisième groupe d'opposition.

Déclaration du député de Rimouski, M. Harold LeBel

M. LeBel : M. le Président, j'aimerais vous indiquer qu'en application de l'article 25 du Code d'éthique et de déontologie des membres de l'Assemblée nationale et sur avis de la Commissaire à l'éthique je ne participerai pas aux travaux entourant ce projet de loi d'intérêt privé et que je vais me retirer lorsqu'un vote aura lieu sur cette question.

Le Président : Bien compris, M. le député de Rimouski. M. le leader du troisième groupe d'opposition, la parole est à vous.

M. Ouellet : Oui, merci, M. le Président. Bien vouloir appeler l'article b du feuilleton, s'il vous plaît.

Projet de loi n° 202

Le Président : À l'article b du feuilleton, j'ai reçu le rapport du directeur de la législation sur le projet de loi n° 202, Loi concernant la Ville de Rimouski. Le directeur de la législation a constaté que les avis ont été faits et publiés conformément aux règles de fonctionnement des projets de loi d'intérêt privé. Je dépose donc ce rapport.

En conséquence, M. le député de Matane-Matapédia présente le projet de loi d'intérêt privé n° 202, Loi concernant la Ville de Rimouski.

Mise aux voix

Est-ce que l'Assemblée accepte d'être saisie de ce projet de loi?

Des voix : Adopté.

Le Président : Adopté. M. le leader du gouvernement.

Renvoi à la Commission de l'aménagement du territoire

M. Jolin-Barrette : M. le Président, conformément au premier alinéa de l'article 267 du règlement, je propose la motion suivante :

[...]
 

En Complément