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42-1 (27 novembre 2018 - )


Assemblée nationale
Secrétaire général par intérim - Arsenault, François - Nomination - Motion - 3914-5

Assemblée
Fascicule n°59, 17 septembre 2019, pages 3914-3915

[...]

Et je suspends les travaux quelques instants.

(Suspension de la séance à 13 h 53)

(Reprise à 14 h 4)

Le Président : Mmes et MM. les députés, d'abord, très heureux de vous retrouver en ce début de nouvelle période de travaux parlementaires. J'espère que vous avez eu l'occasion de profiter, de vous reposer, de discuter, d'échanger. Bref, je vous souhaite une bonne session parlementaire, bien sûr.

Et, avant d'entreprendre nos travaux, bien, nous allons nous recueillir quelques instants en ayant une pensée notamment pour la famille et les proches de M. Pierre Fortier, député d'Outremont de 1980 à 1989, dont nous avons appris le décès cet été.

Je vous remercie. Veuillez vous asseoir.

Présence d'une délégation du Groupe interparlementaire d'amitié
France-Québec présidée par le questeur du Sénat de la
République française, M. Rémy Pointereau

Mmes, MM. les députés, j'ai le plaisir de souligner la présence, dans les tribunes, d'une délégation du Groupe interparlementaire d'amitié France-Québec à l'occasion de la 13e réunion annuelle de l'Assemblée nationale du Québec, Sénat de la République française, présidée par le questeur du sénat, M. Rémy Pointereau. Bienvenue.

Présence des boursiers de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant

J'ai également le plaisir de souligner la présence, dans les tribunes, des nouvelles boursières et du nouveau boursier de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant. Ils auront l'occasion de travailler en alternance auprès de députés du groupe ministériel et des groupes d'opposition dans le cadre de leur stage pratique de 10 mois à l'Assemblée nationale. Vous le savez, ce programme s'inscrit dans la mission éducative de l'Assemblée nationale en offrant à ces jeunes une occasion de plonger au coeur de l'activité parlementaire, et ce, sur une base presque quotidienne. Je vous souhaite de profiter pleinement de cette expérience enrichissante au sein de notre Parlement. Bienvenue.

Dépôt de la lettre de démission du député
de Jean-Talon, M. Sébastien Proulx

Avant de poursuivre les affaires courantes, je dépose la lettre que j'ai reçue de M. Sébastien Proulx, dans laquelle il m'informe de sa démission à titre de député de Jean-Talon. Cette démission prenait effet le 30 août dernier.

Dépôt de la lettre de nomination du député de LaFontaine,
M. Marc Tanguay, à titre de leader de l'opposition officielle

Je dépose la lettre que j'ai reçue de M. le chef de l'opposition officielle m'informant de la nomination, à compter du 5 septembre dernier, de M. Marc Tanguay, député de LaFontaine, à la fonction de leader parlementaire de l'opposition officielle.

Dépôt de la lettre de M. Michel Bonsaint avisant de sa décision de
quitter ses fonctions de secrétaire général de l'Assemblée nationale

Je dépose également la lettre que m'a fait parvenir le secrétaire général de l'Assemblée, M. Michel Bonsaint, m'avisant qu'il cessera d'exercer ses fonctions le 17 septembre 2019.

Et je comprends, à ce moment-ci, qu'il y a consentement pour procéder, à ce moment-ci, donc, à une motion sans préavis. J'invite M. le premier ministre.

Motion proposant de nommer M. François Arsenault secrétaire
général par intérim de l'Assemblée nationale

M. Legault : Oui, M. le Président. Je propose, après consultation auprès des partis d'opposition et des députés indépendants :

«Que conformément à l'article 26 de la Loi de l'Assemblée nationale, M. François Arsenault, directeur général des affaires parlementaires, soit nommé secrétaire général par intérim de l'Assemblée nationale, et ce, jusqu'au 22 octobre 2019.»

Mise aux voix

Le Président : Cette motion est-elle adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président : Adopté. M. Arsenault.

Nous poursuivons les affaires courantes.

Aujourd'hui, il n'y a pas de déclarations ministérielles ni de présentation de projets de loi.

Dépôt de documents

À la rubrique Dépôt de documents, Mme la ministre de la Santé et des Services sociaux.

Rapports sur l'application de la procédure d'examen des plaintes
du CHU de Québec-Université Laval, du CHU Sainte-Justine,
de certains CIUSSS et de certains CISSS

Mme McCann : M. le Président. Alors, je dépose les rapports annuels 2018-2019 du commissaire local aux plaintes et à la qualité des services du CHU de Québec-Université Laval, du CHU Sainte-Justine, des CIUSSS du Saguenay—Lac-Saint-Jean, de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal et de la Capitale-Nationale, ainsi que des CISSS de la Mauricie—Centre-du-Québec, de l'Outaouais, de Laval et de la Côte-Nord.

Rapports annuels de l'Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie, du CHU de
Québec-Université Laval, du CIUSSS-Ouest-de-l'Île-de-Montréal accompagné des faits
saillants, de certains CISSS, de la Corporation d'urgences-santé, d'Héma-Québec,
de l'Institut national de santé publique, de la Régie de l'assurance maladie
et de l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux

Je dépose également les rapports annuels 2018-2019 de l'Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec, du CHU de Québec-Université Laval, du CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île-de-Montréal, accompagné de ses faits saillants, des CISSS de l'Outaouais, de Laval, la Côte-Nord, de l'Abitibi-Témiscamingue, ainsi que les rapports annuels 2018-2019 d'Urgences-Santé, d'Héma-Québec, de l'Institut national de santé publique du Québec, de la Régie de l'assurance maladie du Québec et de l'Institut national d'excellence en santé et en services sociaux.

Merci, M. le Président.

• (14 h 10) •

Le Président : Ces documents sont déposés. M. le ministre de l'Économie et de l'Innovation.

Rapports annuels des sociétés Innovatech

M. Fitzgibbon : M. le Président, je dépose les rapports annuels 2018-2019 des sociétés Innovatech du Grand Montréal, de Québec et Chaudière-Appalaches, Régions ressources et du sud du Québec. Merci, M. le Président.

Le Président : Ces documents sont déposés. M. le ministre des Finances.

Rapport annuel de l'Autorité des marchés financiers

M. Girard (Groulx) : M. le Président, je dépose le rapport annuel 2018-2019 de l'Autorité des marchés financiers. Merci, M. le Président.

Le Président : Ce document est déposé. M. le ministre de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

Rapport annuel du Comité consultatif pour l'environnement
de la Baie James, versions française et anglaise

M. Charette : M. le Président, je dépose les versions française et anglaise du rapport des activités 2018-2019 du Comité consultatif pour l'environnement de la Baie James. Merci, M. le Président.

Le Président : Ce document est déposé. M. le ministre des Transports.

Rapport annuel de la Société de l'assurance automobile

M. Bonnardel : M. le Président, je dépose le rapport annuel de gestion 2018 de la Société de l'assurance automobile du Québec.

Le Président : Ce document est déposé. Mme la ministre de la Justice.

[...]
 

En Complément