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42-1 (27 novembre 2018 - )


Vice-présidente
Commission permanente de la culture et de l'éducation - Élection - Rapport - 4036 (d.d.)

Assemblée
Dépôt de documents
Fascicule n°61, 19 septembre 2019, page 4036

[...]

Rapport annuel du ministère des Relations
internationales et de la Francophonie

Mme Girault : Merci, M. le Président. Je dépose le rapport annuel 2018-2019 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie. Merci.

Le Président : Ce document est déposé.

Modifications à la composition du Bureau de l'Assemblée nationale

Pour ma part, je dépose une lettre que m'a adressée M. le premier ministre dans laquelle il m'informe des désignations suivantes au Bureau de l'Assemblée nationale : M. Sylvain Lévesque, député de Chauveau, à titre de membre permanent, en remplacement de Mme Lise Lavallée, députée de Repentigny; Mme Lise Lavallée, députée de Repentigny, à titre de membre suppléant, en remplacement de M. Sylvain Lévesque, député de Chauveau; et M. Bruno... Mario Asselin, je m'excuse, député de Vanier-Les Rivières, à titre de membre suppléant.

M. le premier vice-président de l'Assemblée et député des Chutes-de-la-Chaudière.

Motion proposant d'adopter les modifications

Le Vice-Président (M. Picard) : M. le Président, je propose que ces modifications à la composition du Bureau de l'Assemblée nationale soient adoptées.

Mise aux voix

Le Président : Cette motion est-elle adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président : Adopté.

Lettre de démission de la députée d'Anjou—Louis-Riel, Mme Lise Thériault,
à titre de présidente de la Commission de l'aménagement du territoire

Je dépose une lettre que m'a adressée Mme Lise Thériault, députée d'Anjou—Louis-Riel, m'informant de sa démission à titre de présidente de la Commission de l'aménagement du territoire en date du 18 septembre dernier.

Rapport annuel du Commissaire à l'éthique et à la déontologie

Je dépose le rapport d'activité 2018-2019 du Commissaire à l'éthique et à la déontologie.

Rapport annuel du Commissaire au lobbyisme

Je dépose également le rapport d'activité 2018-2019 du Commissaire au lobbyisme.

Dépôt de rapports de commissions

À la rubrique Dépôt de rapports de commissions, Mme la présidente de la Commission de la culture et de l'éducation et députée d'Anjou—Louis-Riel.

Élection à la présidence et à la vice-présidence de la
Commission de la culture et de l'éducation

Mme Thériault : Merci, M. le Président. Je dépose le rapport de la Commission de la culture et de l'éducation qui, le 18 septembre 2019, a procédé à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission. Merci.

Le Président : Merci. Ce rapport est déposé. Mme la présidente de la Commission de l'aménagement du territoire et députée des Mille-Îles.

Élection à la présidence et à la vice-présidence de la
Commission de l'aménagement du territoire

Mme Charbonneau : M. le Président, je dépose le rapport de la Commission de l'aménagement du territoire qui, le 18 septembre 2019, a procédé à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.

• (10 h 10) •

[...]
 

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