Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Journal des débats > Index du Journal des débats

Index du Journal des débats - Sujets

42-1 (27 novembre 2018 - )


Office de la sécurité du revenu des chasseurs et piégeurs cris
Rapport annuel 2018-2019 - 6202 (d.d.)

Assemblée
Dépôt de documents
Fascicule n°95, 4 février 2020, page 6202

[...]

Le Président : Ce document est déposé. M. le ministre des Finances.

Rapport annuel de Revenu Québec

M. Girard (Groulx) : M. le Président, je dépose le rapport annuel de gestion 2018-2019 de Revenu Québec. Merci, M. le Président.

Le Président : M. le ministre de l'Énergie et des Ressources naturelles.

États financiers de Transition énergétique Québec

M. Julien : Oui, merci, M. le Président. Je dépose les états financiers de l'exercice clos le 31 mars 2018 de Transition énergétique Québec. Merci, M. le Président.

Le Président : Document maintenant déposé. M. le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale.

Plan d'action 2019-2020 des services publics d'emploi et rapport annuel
de l'Office de la sécurité du revenu des chasseurs et piégeurs cris

M. Boulet : M. le Président, je dépose le plan d'action 2019-2020 des services publics d'emploi ainsi que le rapport annuel 2018-2019 de l'Office de la sécurité du revenu des chasseurs et piégeurs cris. Merci, M. le Président.

Le Président : Le document est déposé. M. le leader du gouvernement.

Réponses à des questions inscrites au feuilleton

M. Jolin-Barrette : Oui, M. le Président. Je dépose les réponses du gouvernement aux questions inscrites au feuilleton les 6 novembre et 6 décembre par la députée de Marie-Victorin, les 6, 27 et 28 novembre par la députée de Mercier, le 28 novembre par la députée de Gaspé, le 4 décembre par les députés de Rosemont, Viau, Jacques-Cartier et de Rouyn-Noranda—Témiscamingue, les 4 et 5 décembre par le député de Jean-Lesage ainsi que le 5 décembre par la députée de Notre-Dame-de-Grâce. Merci.

Le Président : Ces documents sont maintenant déposés.

Rapport du DGE sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale
dans le cadre de l'élection partielle du 2 décembre 2019

Pour ma part, je dépose le rapport du Directeur général des élections du Québec sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale dans le cadre de l'élection partielle du 2 décembre 2019 dans la circonscription électorale de Jean-Talon.

Rapport détaillé des résultats du scrutin tenu dans la circonscription
électorale de Jean-Talon le 2 décembre 2019

Je dépose le rapport détaillé du Directeur général des élections concernant les résultats officiels du scrutin qui s'est tenu le 2 décembre 2019 dans la circonscription électorale de Jean-Talon.

Lettre du leader de l'opposition officielle concernant des propos tenus par le premier
ministre et le ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
à l'égard du projet de loi modifiant la Loi sur l'instruction publique
relativement à l'organisation et à la gouvernance scolaires

Je dépose une lettre que m'a adressée le leader de l'opposition officielle concernant des déclarations du premier ministre et du ministre de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur à l'égard du projet de loi n° 40, Loi modifiant principalement la Loi sur l'instruction publique relativement à l'organisation et à la gouvernance scolaires.

Nouveau diagramme de l'Assemblée

Je dépose le diagramme de l'Assemblée en date d'aujourd'hui.

Préavis d'une motion des députés de l'opposition

Enfin, j'ai reçu préavis d'une motion qui sera inscrite dans le feuilleton de demain aux affaires inscrites par les députés de l'opposition conformément à l'article 97.1 du règlement. Je dépose copie du texte de ce préavis.

• (14 h 30) •

[...]
 

En Complément