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Index du Journal des débats - Sujets

42-1 (27 novembre 2018 - )

Automobile

Voir aussi Assurance automobile


Diminution
Objectif  7643
Électrification
Projet de loi n° 490  4245
Industrie du taxi
Transport rémunéré
Projet de loi
Débat de fin de séance  1731-3
Transport rémunéré
Projet de loi n° 17  1066-8 ; 1138-9 (q.) ; 1682-3 (q.) ; 1840-1 (q.) ; 2697-8 (q.) ; 2854-82 ; 2910-30 ; 2937-52 ; 3201-13 ; 3241-2 ; 4715-25
Amendement
Retrait  4581-3 (q.)
Audition publique
Motion sans préavis  2002-3
Rapport  2687 (d.d.)
Chauffeur de taxi
Retombées économiques
Motion sans préavis (non débattue)  1148-9
Étude
Entente
Motion du gouvernement  4689
Motion de procédure d'exception  4583-4 (q.)
Rapport  4689 (d.d.) ; 4690-707
Transport adapté
Impact  1688-9 (q.)
Usager  2629-31 (q.) ; 2700-1 (q.)
Débat de fin de séance  2679-81 ; 2732-4
 

En Complément