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Mandat d’initiative

La Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles tiendra des auditions publiques sur le phénomène d’accaparement des terres agricoles


Québec, le lundi 2 mars 2015 – La Commission tiendra des auditions publiques dans le contexte d’un mandat d’initiative sur l’accaparement des terres agricoles au Québec. Ces auditions, qui se dérouleront les 16 et 17 mars, permettront aux parlementaires d’entendre une vingtaine d’intervenants venant principalement du milieu agricole, mais aussi des milieux financier, universitaire et municipal.

« Avec l’importance croissante que prend ce phénomène dans le débat public au Québec, il nous apparaissait essentiel d’entreprendre une réflexion à ce sujet. Nous entendons donc mettre à profit la connaissance et l’expérience des acteurs directement touchés par l’accaparement des terres agricoles afin de mieux comprendre les enjeux relatifs au secteur agricole québécois », a déclaré la présidente de la Commission, Mme Nicole Léger.

« Nos travaux nous permettront d’avoir un meilleur aperçu de la situation. Nous souhaitons nous intéresser particulièrement aux modèles d’affaires retenus par les investisseurs et réfléchir aux effets potentiels de ce type d’acquisitions sur la relève et le modèle agricoles québécois », a ajouté le vice-président de la Commission, M. Norbert Morin.

Parallèlement aux auditions publiques, les citoyens intéressés peuvent aussi soumettre un mémoire afin d’alimenter la réflexion des parlementaires sur le sujet. À cet effet, un document de consultation est accessible en ligne. Les mémoires pourront être transmis à la Commission jusqu’au 17 mars.

On trouvera la liste des membres de la Commission en annexe. Pour plus d’information, on peut consulter la section du site Internet de l’Assemblée nationale consacrée à ce mandat.

Source :

Monsieur Pierre-Luc Turgeon
Secrétaire de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles
Assemblée nationale du Québec
Téléphone : 418 643-2722
Courriel : capern@assnat.qc.ca

ANNEXE – Membres de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

  • Nicole Léger (Pointe-aux-Trembles), présidente
  • Norbert Morin (Côte-du-Sud), vice-président
  • Guy Bourgeois (Abitibi-Est)
  • Germain Chevarie (Îles-de-la-Madeleine)
  • Sylvie D’Amours (Mirabel)
  • Robert Dutil (Beauce-Sud)
  • Pierre Giguère (Saint-Maurice)
  • Guy Hardy (Saint-François)
  • Guy Leclair (Beauharnois)
  • Sylvain Roy (Bonaventure)
  • Sébastien Schneeberger (Drummond–Bois-Francs)
  • Serge Simard (Dubuc)
  • André Villeneuve (Berthier)