(Onze heures cinquante-huit minutes)
M. Khadir
: Bon,
je vous signale que la langue de travail et de communication au Québec est le français,
et, l'autre jour, c'était juste ma clause «nonobstant» que j'utilisais pour une
fois en raison, disons, des intérêts supérieurs de la nation.
Je voudrais juste dire quelques mots sur
le décorum à l'Assemblée nationale, auquel tout le monde est attaché, mais
malheureusement on a un peu de difficultés parfois avec certains députés
d'arrière-ban libéraux qui sont souvent... je vous le répète, j'ai de la peine
de leur dire ça, mais c'est la dure réalité, ces députés, pour une large part,
sont ici à cause des millions de dollars d'argent volé aux contribuables,
ramassés illégalement, avec lesquels le Parti libéral gagne ses élections. Ensuite,
il y a des gens qui rentrent ici, et puis on ne sait pas trop pourquoi ils sont
ici, pourquoi ils ne se penchent pas sur les dossiers, pourquoi ils
n'interviennent pas pour poser des questions au gouvernement ou nous expliquer
simplement, dans des termes... pourquoi ils sont opposés à nos principes ou à
nos interventions. Et, plutôt, il y a des comportements de «goon», il y a des
comportements de «goon». M. St-Denis, qui est député d'Argenteuil, je
regrette, mais ça fait plusieurs fois qu'on le prie d'agir autrement.
Nous ne sommes pas seuls à Québec solidaire,
nous sommes intervenus auprès du secrétaire général en espérant que
l'information se rende au gouvernement et que quelque chose soit fait. Je pense
qu'il faut que les banquettes soient changées pour que ce monsieur-là ne soit pas
au contact avec des députés de l'opposition pour peut-être éviter... Mais le
problème est plus grave, il n'y a pas juste ça. Vous savez comme moi qu'il y a
plein de députés d'arrière-ban, malheureusement, qui regardent des games de
hockey le mardi soir, qui, à la commission parlementaire, on les signale une
première fois, puis ça recommence. Puis ça, c'est l'argent des contribuables qu'ils
gaspillent ainsi.
Bref, quand on parle de décorum puis on
nous reproche parfois des gestes symboliques quand on n'a aucun autre pouvoir
pour signaler notre protestation, moi, je pense que le véritable décorum est
brisé et cassé lorsqu'on permet ce genre de comportement indolent de la part
des députés d'arrière-ban du Parti libéral.
Pour ce qui est des délais de justice, je
l'ai mentionné hier, lors d'une entrevue, il me semble que le Québec fait face
à une urgence nationale. C'est un peu comme une inondation, des grands feux de
forêt, le verglas. On est devant ça dans la situation à laquelle fait face le
système de justice au Québec. J'ai entendu plusieurs personnes, des autorités
judiciaires, notamment un juge adjoint de la Cour supérieure, l'ex... en fait,
le chef Pidgeon, qui disait en termes très clairs : On a urgemment besoin
de ressources supplémentaires. Il ne comprenait pas pourquoi le gouvernement ne
nommait pas plusieurs postes vacants de juge. Les juges sont tenus de signaler
leur départ plusieurs mois à l'avance. Parfois, c'est fait un an à l'avance. Et,
encore récemment, il y avait neuf postes de juge qui n'étaient pas comblés. Il
y a des compressions de l'ordre de 24 millions de dollars. Moi, je n'ai
pas revérifié ces chiffres du PQ, mais, en tout cas, on comprend que la
progression du financement du système judiciaire est inférieure à peu près de
moitié au reste de la croissance des dépenses du gouvernement.
Donc, il y a beaucoup de manque à gagner.
Plutôt que de faire ça, on devrait faire comme, par exemple, dans la crise de
l'inondation du Richelieu, où le gouvernement a consacré, si je ne m'abuse... ça
a été de l'ordre... je l'ai demandé tout à l'heure, est-ce que vous pourriez
vérifier? Mais c'étaient plusieurs dizaines de millions de dollars que le
gouvernement a libérés immédiatement lorsque... C'est ça, 35 millions de
dollars. On a consacré 35 millions de dollars quand le Richelieu a
débordé. Maintenant, c'est le système judiciaire en entier qui est en train de
déborder au Québec. Il me semble que ça mérite au moins autant d'attention et
d'interventions d'urgence, donc un fonds d'aide d'urgence pour débloquer le
système judiciaire québécois.
Si Mme Vallée n'est pas capable de
comprendre ça, je ne vois que deux raisons. Un, une incompétence, une
insouciance qui relève de l'incompétence ou une volonté de son chef, de M. Couillard,
de ne pas réparer le système de justice, de ne pas débloquer le système de
justice. Alors, il faut demander à M. Couillard, il faut demander à
Jean-Marc Fournier quel intérêt ont-ils à ce que le système de justice ne fonctionne
pas, quel intérêt ont-ils à ce que des coaccusés de M. Vaillancourt
demandent l'abandon des procédures contre eux.
M. Lecavalier (Charles) :
M. Khadir, on dirait que vous insinuez que M. Couillard souhaite que
le système de justice déborde pour protéger les libéraux qui sont accusés de
corruption.
M. Khadir
: Non,
je fais des déductions logiques. Je dis : Il est apparent pour tout le
monde qu'il y a une situation d'urgence. Le gouvernement ne le répare pas ou
n'accorde pas les fonds d'urgence nécessaires, malgré les grands cris de gens
qui, habituellement, n'interviennent pas dans le débat public. Je parle des
juges, qui demandent plus de ressources. Alors, est-ce que Mme Vallée est
aussi incompétente que ça? C'est une avocate. Est-elle si incompétente qu'elle
ne comprend pas qu'on a besoin de ça? Alors, je refuse de croire qu'elle est
incompétente. Elle m'apparaît une femme dotée de beaucoup d'intelligence, de
beaucoup de capacité. Alors, l'autre hypothèse qui peut expliquer, c'est que le
gouvernement, volontairement, ne veut pas que ça débloque. Alors, la question
que vous me posez, il faut la poser à M. Couillard.
M. Croteau (Martin) :
Mais ce que Mme Vallée dit, c'est que c'est très complexe d'évaluer les
besoins, ça change, par exemple, d'organisme en organisme, mais que, donc, ça
prend du temps, tout ça.
M. Khadir
: Oui,
mais ça prend des fonds aussi, ça prend un fonds d'urgence.
M. Croteau (Martin) : Dans
le fond, ce qu'elle dit, c'est que l'évaluation des fonds, c'est difficile à
faire et que ça prend du temps, ça demande...
M. Khadir
: Oui,
mais attendez, excusez-moi. Quand il y a eu une inondation à la rivière
Richelieu, là, on n'a pas fait les évaluations avant d'annoncer qu'on accorde
35 millions. On débloque un premier montant, sachant qu'il y a des besoins.
Puis après on verra. Si ce n'est pas nécessaire, bien, on rapatrie. Mais, au
moins, on donne une cagnotte pour qu'immédiatement tout ce qui peut être fait immédiatement
pour engager des procureurs supplémentaires, des assistants judiciaires... Parce
qu'il y a aussi... Juste, là, les assistants judiciaires, vous auriez dû
entendre M. Pidgeon sur les ondes de Radio-Canada qui disait qu'on n'a pas
l'aide technique cléricale pour accélérer les choses. Alors, je pense que c'est
un prétexte. Alors, c'est ce genre de réponses là qui ne sont pas des réponses
incompétentes, qui sont des réponses de quelqu'un qui cherche les
justifications pour ne pas agir. C'est à ça que ça ressemble, le blocage de Mme Vallée.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Qu'est-ce qui aurait changé entre une annonce d'injection de fonds mardi
dernier ou mardi prochain? Qu'est-ce que... en tout cas, la différence?
M. Khadir
: Bien,
c'est que ça peut agir... Bien, on prend une semaine de retard. Pendant ce
temps-là, chaque semaine, chaque jour, pratiquement, il y a des coaccusés dans
divers dossiers criminels, notamment dans des dossiers criminels qui touchent
les proches du Parti libéral du Québec, qui demandent à ce que les procédures
soient abandonnées. Est-ce que vous ne trouvez pas que c'est inquiétant?
Moi, je pense que la population du Québec
s'inquiète. Je pense qu'on a raison de s'inquiéter, connaissant à quel point ce
gouvernement est fragile dans les questions d'intégrité et dans les questions
qui touchent la justice. Plusieurs des proches du Parti libéral... notamment, le
maire Vaillancourt vient de plaider coupable, mais ses coaccusés, la plupart, c'est
des proches du Parti libéral aussi. Le Parti lavallois de M. Vaillancourt
et le Parti libéral du Québec, là, il y a des passerelles organiques depuis des
années, depuis 30 ans... enfin, jusqu'au moment où ça existait.
Donc, c'est sûr que ça inquiète M. Couillard.
On le voit avec le cas de M. Perrino, qu'il a nommé comme deuxième
responsable de l'appareil gouvernemental. Mais M. Perrino, c'est un ancien
organisateur libéral... je m'excuse, organisateur du parti du maire
Vaillancourt. Alors, je comprends très bien que, si le dossier Vaillancourt va
en cour, tout est étalé, si les coaccusés viennent... bon, à un moment donné,
ça pourrait entacher aussi M. Perrino éventuellement. Je vois mal comment
un organisateur de l'importance de M. Perrino peut être sans lien avec
tout ce qu'a accompli M. Vaillancourt de plus, je dirais, retentissant sur
le plan de corruption et sur le plan criminel, pour lequel il a été mis en
prison.
Mme Crête (Mylène) :
Êtes-vous en train de dire que le gouvernement libéral n'investit pas présentement
de ressources additionnelles dans le système de justice pour protéger des gens
qui seraient proches de ce parti-là?
M. Khadir
: Oui,
je suis en train de dire que, si Mme Vallée continue à nier la nécessité
d'investir immédiatement des fonds et qu'elle sabote toute possibilité que le système
de justice puisse être débloqué, il n'y a pas d'autre conclusion raisonnable
que je peux tirer. Je ne pense pas que ce soit une dame qui soit dépourvue
d'intelligence. C'est une dame excessivement compétente. On le voit depuis des
années. Mme Vallée est une avocate et une femme compétente. Alors, pourquoi
une femme compétente, ministre de la Justice, refuse de reconnaître ce qui est
évident et que tout le monde lui demande?
Mme Crête (Mylène) :
Donc, le Parti libéral protège les proches...
M. Khadir
: Le Parti
libéral protège les filous, mais ça, c'est connu. Maintenant, est-ce que cette
décision...
Mme Crête (Mylène) : Non,
mais, en ne réinvestissant pas dans le système de justice...
M. Khadir
: Bien,
c'est l'autre hypothèse qu'il faut considérer sérieusement. Je dis : C'est
l'autre hypothèse qu'on n'a pas le choix de considérer au moment où on se
parle. On en est rendus là, surtout que, maintenant, les
affaires commencent à se rapprocher de M. Couillard. On parle d'un protégé
de M. Couillard et de M. Johnson, Perrino. On parle d'un organisateur
du parti de M. Vaillancourt. Tout dossier criminel lié à
l'affaire Vaillancourt devant les cours de justice risque de mettre le feu à
ceux qui ont été nommés par... c'est-à-dire entraîné
à ceux qui ont été nommés par M. Couillard. Il s'agit de Pietro Perrino.
Je le dis ici, M. Jean-Marc Fournier, en
Chambre, fait des effets de toge en prétendant qu'on n'ose pas dire directement ce qu'on
pense ici. Je lui dis, Jean-Marc Fournier, s'il
m'écoute : Moi, je pense que le gouvernement
Couillard, actuellement, présente tous les aspects d'un gouvernement qui
cherche à empêcher que des personnes proches de M. Couillard puissent être
incriminées devant les tribunaux de justice.
M. Bélair-Cirino
(Marco) : M. Khadir, que reprochez-vous
précisément au député d'Argenteuil?
Qu'est-ce qu'il a dit? Qu'est-ce qu'il a fait qui vous choque?
M. Khadir
: Le député
d'Argenteuil
interrompt les députés lorsque nous intervenons. Il nous jette des regards
intimidants. Nous sommes trois députés de Québec
solidaire
à avoir été l'objet de ce genre de tentative de nous faire taire ou de nous
interrompre, nous intimider. Nous en avons parlé il y a quelques semaines avec
le secrétaire
général.
Depuis quelque temps, avant, on a parlé à d'autres personnes responsables du Parti
libéral.
Le problème de comportement de M. St-Denis n'est pas ignoré et
méconnu au sein même du Parti libéral, plusieurs en conviennent. Maintenant, le
Parti libéral et M. Fournier n'ont rien fait pour pallier à ça. Et aujourd'hui
sa tentative d'interrompre Simon Jolin-Barrette... je n'ai pas entendu des
propos précis, mais je l'ai entendu parler, dire quelque chose à Simon
Jolin-Barrette qui, à un moment donné, a été déstabilisé et s'est retourné pour
lui demander de se taire, pour attirer l'attention du président, du fait qu'il
n'était pas capable de se concentrer à cause de ce qu'il entendait.
Alors, de guerre lasse, ne voyant pas le
Parti libéral agir, j'ai attendu... il fallait quand même que j'intervienne
durant la session parce que le règlement exige qu'on agisse de manière
diligente pour signaler un comportement qui viole les règlements. Alors,
m'appuyant sur les articles 39, 35 et 36, je veux signaler pourquoi ce monsieur
interrompait régulièrement, avait des propos déplacés, s'adressait directement
au député au lieu de s'adresser au président de la Chambre s'il avait quelque
chose à dire. Alors, il viole plusieurs articles du règlement.
M. Croteau (Martin) :
...spécifiquement aux députés de Québec solidaire ou à l'ensemble des députés
de l'opposition?
M. Khadir
: Ça
survient... Bien, c'est survenu à plusieurs occasions dans mon cas, puisque
c'est moi qui mène la charge souvent sur les questions éthiques et d'intégrité
du gouvernement. On l'a vu, il l'a fait à l'égard de M. Simon Jolin, mais
il l'a déjà fait à l'endroit de ma collègue Manon Massé, il l'a déjà fait à
l'endroit de ma collègue Françoise David. Il l'a déjà fait, paraît-il, à
l'endroit de d'autres députés parce qu'aujourd'hui plusieurs ont dit :
Bien oui, c'est bien connu, il le fait tout le temps.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Y a-t-il deux poids, deux mesures à l'Assemblée nationale, notamment par le
président, qui vous réprimande lorsque vous votez le dos tourné? Lui,
semble-t-il, a une conduite qui est connue de tous, mais qui... on lui
reproche... Le président ne lui a pas, sauf erreur, fait de reproche au cours
des dernières semaines.
M. Khadir
: La
tâche du président est très difficile. Il est quand même l'élu du Parti libéral.
Il doit quand même tenir compte de l'équilibre des forces. C'est sûr que le
quatrième parti à l'Assemblée nationale, disons, fait face... En tout cas, moi,
je le dis, Jacques Chagnon, là, le président de l'Assemblée, connaît mon
opinion là-dessus, moi, je trouve qu'on est traités de manière... je dirais, il
y a un deux poids, deux mesures. Vous avez vu, par exemple, aujourd'hui, quand
je suis intervenu... je le dis pour Jacques, mais ce n'est pas l'essentiel. Il
faut régler le cas du député de St-Denis. Mais, si vous me posez la question,
vous avez vu, quand je suis intervenu, j'appuyais mon intervention sur des
règlements et je n'avais pas fini mon propos qu'il se levait pour m'interrompre
pour dire qu'il a compris. Ensuite, quand le leader du gouvernement est
intervenu, il l'a laissé continuer à donner son argumentaire jusqu'à la fin,
bien qu'il était évident que c'était tapi de mauvaise foi, et il me prêtait des
intentions, et directement il remettait en question ma parole, il remettait en question,
puis j'en ai déjà parlé au... que nous l'avons déjà signalé au secrétaire
général.
Bon, alors, j'invite Jacques à se resaisir,
et à assumer pleinement la neutralité qu'exige sa fonction, et de dire que sa
fonction, comme je l'ai déjà entendu de d'autres présidents et d'autres
secrétaires généraux de l'Assemblée nationale, le travail d'un président est
mieux accompli si le président s'assure que le droit des minorités — on
est en démocratique, après tout — est plus protégé encore, qu'on fait
plus attention aux droits des minorités que la majorité. La minorité absolue de
l'Assemblée nationale, c'est Québec solidaire.
Alors, s'il y a quelque chose, moi, je m'attends
à ce que Jacques nous donne relativement plus de protection quant à nos droits
de parole et interventions qu'au leader du gouvernement qui parle à toutes les
assemblées, qui intervient régulièrement pour des points d'ordre qui sont
souvent tapis de mauvaise foi.
M. Lecavalier (Charles) :
Est-ce que le jupon de M. Chagnon dépasse? Parce qu'il fait partie du
Parti libéral.
M. Khadir
: Je
pense que ça ne sert pas notre débat et l'avancement du décorum que d'utiliser
ce genre d'image, mais j'invite M. Chagnon à considérer que son devoir de
neutralité a des exigences qu'il faut rencontrer tous les jours. Et, en
démocratie, les institutions doivent protéger au maximum le droit des
minorités, et Québec solidaire est en extrême minorité actuellement.
M. Lecavalier (Charles) :
Une dernière. Est-ce que ça vous surprend que M. Chagnon n'ait pas
autorisé de débat sur le débat d'urgence sur la crise en justice?
M. Khadir
: Oui,
ça m'a aussi étonné un peu, pourquoi... Bien, il a quand même ouvert une porte
pour la semaine prochaine, mais, oui, parce que, comme je vous dis, pour moi, c'est
une urgence. Pour moi, c'est une urgence de l'ordre d'une catastrophe naturelle
ou d'accident majeur. Et moi, j'aurais considéré que ça mérite une attention,
mais, bon, il a quand même ouvert la porte pour la semaine prochaine, donc
donnons une chance au coureur.
M. Foisy (Philippe-Vincent) :
Par rapport aux partielles de lundi, est-ce qu'il y a un résultat auquel vous
vous attendez qui vous rendrait heureux à Québec solidaire?
M. Khadir
: Que
le Parti libéral perde Verdun, oui, ça me rendrait très heureux. Que ce soit
aux mains du Parti vert, d'Option nationale, de la CAQ, de Québec solidaire ou
du PQ, ça m'est parfaitement égal. Par contre, c'est sûr que le Québec serait
bien servi, excessivement bien servi, si Véronique Martineau, dans Verdun, Carl
Lévesque, notre candidat dans Marie-Victorin, et M. Gosselin dans
Saint-Jérôme... Je parle moins d'Arthabaska parce que ça semble plus
invraisemblable, mais, dans Verdun, là, on a une excellente équipe qui a
commencé à travailler déjà trois semaines avant le déclenchement des élections.
Alors, si les citoyens de Verdun ont envie que quelque chose bouge et
s'améliore, que le paysage politique au Québec soit bouleversé pour
s'améliorer, pour évoluer, il faut voter Québec solidaire dans Marie-Victorin,
dans Verdun, dans Saint-Jérôme et dans Arthabaska.
M. Foisy (Philippe-Vincent) :
Concrètement, parce que, tantôt, François Legault disait...
M. Khadir
:
Concrètement, ils peuvent perdre.
M. Foisy (Philippe-Vincent) :
Oui, mais, tantôt, François Legault disait : Ça nous prend... Tu sais, si
on a deux victoires, on va être heureux. Vous, est-ce que c'est comme un
pourcentage? Est-ce que vous vous dites : Bien, PQ, Québec solidaire
ensemble auraient battu le député dans Verdun, ça va être un résultat agréable
parce que ça envoie le signal qu'il n'est pas si favorable que ça? C'est juste,
concrètement, vous, là, lundi soir, ça va vous prendre quoi pour être heureux?
M. Khadir
: Moi,
une progression importante de notre appui, et c'est sûr que je jubilerais si
les libéraux perdent. Et ensuite je serais vraiment, là... j'aurais des
problèmes cardiaques si en plus j'apprends que Véronique a gagné. Ce serait
fabuleux pour le Québec, pas juste pour Québec solidaire. Vraiment,
imaginez-vous deux secondes que Québec solidaire, là, puisse gagner Verdun,
puisse gagner Marie-Victorin. Le Québec pourra enfin dire : Aie! Il y a un
déblocage du paysage politique. On n'est plus obligés de se contenter de la
médiocrité du gouvernement libéral actuel.
M. Foisy (Philippe-Vincent) :
Merci.
M. Khadir
:
Merci.
(Fin à 12 h 16)