(Neuf heures trente-deux minutes)
M. Roberge : Merci. Ça me
fait plaisir, ce matin ici, au nom de ma formation politique, la Coalition
avenir Québec, de venir appuyer la FAECUM, la Fédération des associations
étudiantes du campus de l'Université de Montréal, dans une demande qui est très
importante. On interpelle la ministre David, il faut appeler le projet de loi n° 234.
Il est très important de réformer la Charte de l'Université de Montréal. Il
faut expliquer ce que c'est. C'est la loi constitutive de l'Université de
Montréal et, dans sa forme actuelle, elle ne permet pas l'application de la loi
n° 151, la loi qu'on a adoptée l'automne dernier pour lutter contre les
violences à caractère sexuel sur les campus.
En gros, on a voté pour une loi qui vise à
lutter contre les violences à caractère sexuel, mais les étudiants de
l'Université de Montréal, eux, ne sont pas protégés, ne seraient pas protégés
si la ministre ne bougeait pas. Et ça fait plusieurs mois que la ministre ralentit
le processus, que la ministre bloque le processus plutôt que d'appeler le projet
de loi et de moderniser la charte de manière à ce qu'on ait un système de
traitement des plaintes pour lutter contre les violences à caractère sexuel qui
soit équitable, qui soit fiable et dans lequel les étudiantes et étudiantes
aient confiance. C'est une question de délai. C'est une question de confiance.
En ce moment, le système, de l'aveu même
de l'Université de Montréal, est long, complexe, opaque. Un système de
traitement des plaintes qui soit long, complexe, opaque, de l'aveu même de l'Université
de Montréal, de l'aveu même de l'ombudsman, un système dénoncé par le Bureau d'intervention
en matière de harcèlement, Sans oui, c'est non!, l'UEQ, l'association des
diplômés, les étudiants. C'est un système qui fait l'unanimité contre lui. Il
faut le changer au nom des victimes qui, en ce moment, se taisent. Donnons-leur
une voix.La ministre doit prendre ses responsabilités. J'espère que, ce matin,
avec l'appui de la Coalition avenir Québec, la voix des étudiants et des
étudiantes sera entendue. Et je vais laisser justement la parole aux porte-parole
de l'association de la FAECUM. Merci.
M. Forest (Simon) :
Merci, M. Roberge. Donc, je me présente. Simon Forest, je suis secrétaire
général de la FAECUM, la Fédération des associations étudiantes du campus de
l'Université de Montréal, qui représente plus de 40 000 étudiants et
étudiantes à l'Université de Montréal. Et je suis accompagné de Jessica Bérard,
qui est coordonnatrice aux affaires universitaires.
Nous sommes ici ce matin afin d'interpeller
le gouvernement libéral et la ministre de David pour qu'elle se saisisse de ses
responsabilités de ministre de l'Enseignement supérieur et de la Condition
féminine en adoptant le plus rapidement possible le projet de loi n° 234
modifiant la Charte de l'Université de Montréal.
L'adoption de ce projet est essentielle
afin de modifier le processus disciplinaire opaque, injuste et inéquitable qui
entretient une culture du silence malsaine enracinée sur notre campus.
Entendez-nous bien, la Charte de l'Université de Montréal devra obligatoirement
en permettre la révision afin que cessent les injustices dénoncées depuis
plusieurs années par les comités... bien, par la communauté étudiante à
l'endroit du comité de discipline qui traite les plaintes mettant en cause des
membres du corps enseignant.
Depuis lundi, notre pétition demandant à
la ministre David d'appeler le plus rapidement possible le projet de loi
n° 234 a récolté plus de 5 500 signatures. Le message lancé par la
communauté étudiante est clair : des chums qui jugent des chums, c'est
terminé.
Mme David, nous continuerons de
mettre la pression jusqu'à ce que vous nous donniez les outils nécessaires afin
de protéger les étudiants et les étudiantes de l'Université de Montréal.
Mme Bérard (Jessica) :
Ce matin, une lettre ouverte, signée par 300 étudiantes engagées de la
communauté universitaire, a été rendue publique. Dans cette lettre, ces 300
femmes leaders dénoncent le processus disciplinaire présentement en place à
l'Université de Montréal, notamment dans les cas de violences sexuelles.
Le combat contre les violences sexuelles
sur notre campus ne fait que commencer. Avec l'adoption de la loi n° 151,
la ministre David nous exige d'adopter une politique institutionnelle. La
communauté étudiante réclame une politique pour prévenir et combattre les
violences sexuelles centrée sur les besoins des survivantes.
Le processus actuel ne répond pas à ces
critères. Lorsqu'une étudiante pense porter plainte contre un professeur, c'est
inacceptable qu'elle soit confrontée à l'idée que le traitement de sa plainte
s'étendra sur plus de trois mois avant qu'une décision ne soit rendue. C'est
inacceptable qu'elle soit confrontée à un délai de prescription de six mois
alors qu'elle hésite à dénoncer par peur de représailles. Et c'est absolument
inacceptable qu'elle soit confrontée au fait de témoigner devant un comité de
discipline entièrement composé de professeurs où elle sera la seule étudiante
et où rien n'empêche la personne contre qui elle a porté plainte d'être
présente.
Sans l'adoption du projet de loi
n° 234, notre université ne pourra y arriver. Rappelons-nous que le
processus actuel est dénoncé depuis plus de 10 ans par l'ombudsman de
l'Université de Montréal et par son Bureau d'intervention en matière de
harcèlement.
Mme David, votre inaction laisse
perdurer cette situation. Qu'attendez-vous pour écouter celles qui sont
bâillonnées depuis trop longtemps? Combien d'affaires Larose devront être mises
au grand jour avant que vous agissiez?
M. Roberge : On fait
appel ici au sens du devoir, au sens de l'État de Mme David. Adopter une
loi pour lutter contre les violences à caractère sexuel sur les campus, c'est
bien, veiller à ce qu'elle soit appliquée, c'est nécessaire. Puis, pour ça, il
va falloir bouger. Ce n'est pas normal que les étudiants de l'Université de
Montréal soient moins bien protégés que les autres étudiants à la grandeur du
Québec. Ce projet de loi pourrait être appelé demain matin, et, à la Coalition
avenir Québec, on est prêts à collaborer pour qu'il soit adopté et que les
étudiants et étudiantes aient enfin confiance dans le processus de traitement
des plaintes.
Le Modérateur
: On va
passer à la période de questions. Catherine Lévesque, Huffington Post.
Mme Lévesque (Catherine) :
Bonjour. Vous dites qu'il y a unanimité contre ce projet de loi privé. Or, ce
n'est pas tout à fait vrai. Il y a eu une lettre, qui a été signée, il y a
quelques mois, par 441 professeurs d'université, qui dit que, dans le fond, ce
prétexte de harcèlement sexuel est une excuse, finalement, là, pour enlever du
pouvoir aux professeurs. Qu'est-ce que vous avez à répondre à ça? C'est quand
même un nombre important de professeurs, là, qui se sont prononcés contre ce
projet de loi.
M. Forest (Simon) : En
fait, c'est principalement l'exécutif du syndicat des professeurs qui s'oppose
à cette mesure-là. La communauté étudiante est unanime sur la question, là. Il
faut que les processus actuels changent. Il y a le syndicat des chargés de
cours, il y a la communauté étudiante, le rectorat... l'assemblée
universitaire, qui est l'assemblée générale de l'Université de Montréal, s'est
proposée deux fois en faveur de ce projet de loi là. Donc, c'est nécessaire que
ça passe, que ça aille de l'avant rapidement.
Mme Lévesque (Catherine) :
Ils disent aussi dans leur lettre que vous n'avez pas besoin de... en fait, on
n'a pas besoin de réformer la charte pour mettre en place ce comité, là, sans qu'il
y ait des professeurs, là, pour voir les cas de harcèlement sexuel. Vous dites
que ce n'est pas vrai, en fait, qu'il faut absolument réformer la charte?
M. Forest (Simon) : Ça
fait 10 ans qu'aucune plainte n'a été traitée en moins de 90 jours. La loi n° 151,
maintenant, va prescrire le fait que ça soit traité en moins de 90 jours. En ce
moment, c'est impossible. La dernière fois qu'on a voulu modifier le processus
actuel, on a voulu ajouter un étudiant sur le comité de discipline, et le
syndicat des professeurs a poursuivi l'université pour retirer cet étudiant-là
du comité de discipline. C'est inacceptable. Quand on parle de collégialité,
ça, c'en est un exemple clair que ce n'est pas le cas à l'Université de
Montréal.
Mme Lévesque (Catherine) :
Est-ce qu'on peut parler d'un dialogue de sourds, finalement, entre le syndicat
des professeurs puis les étudiants, peut-être?
M. Forest (Simon) : Oui, en
effet.
Mme Lévesque (Catherine) :
Merci.
Le Modérateur
: Hugo
Lavallée, Radio-Canada.
M. Lavallée (Hugo) :
Oui, bonjour. Avez-vous eu des discussions avec la ministre récemment sur ce
sujet-là? Quel accueil vous a été réservé? Avez-vous fait des représentations
dans le sens de ce que vous nous dites ce matin?
M. Forest (Simon) : En
effet, on a démarré une campagne jeudi dernier pour dénoncer l'inaction du gouvernement
et principalement la ministre David sur le sujet. Donc, on a été actifs sur les
réseaux sociaux, on a démarré une pétition, on a lancé une lettre ouverte, ce
matin, qui a été signée par plus de 300 femmes engagées de la communauté
étudiante, principalement des exécutantes d'associations étudiantes, des
leaders de la communauté étudiante qui dénoncent le processus actuel et qui
demandent à la ministre d'agir rapidement.
M. Lavallée (Hugo) :
Mais, avant d'engager cette campagne-là, aviez-vous eu des discussions
informelles? Parce que j'imagine que cette campagne-là est en réaction à, quoi,
un refus de sa part de donner suite à votre demande.
M. Forest (Simon) : Effectivement,
on a envoyé une lettre, au mois de février, afin de la rencontrer, avoir une
rencontre officielle sur le sujet. On n'a toujours pas eu de réponse. On a
parlé au ministère puis on a parlé à Mme David sur le sujet, et on nous
donne des mauvaises raisons de ne pas appeler le projet de loi. La raison
principale pourquoi il faut appeler ça le plus rapidement possible, c'est de
protéger la communauté étudiante de l'Université de Montréal, et la ministre
David, elle tarde à le faire, et c'est inacceptable.
M. Lavallée (Hugo) : Une
question pour M. Roberge. Oui, vous vouliez ajouter...
M. Roberge : En
complément, d'abord. Là-dessus, le gouvernement improvise totalement, souffle
le chaud et le froid. Moi, je me souviens d'une rencontre en décembre dernier
avec le gouvernement, et le député qui s'en occupe, c'est M. Marc Tanguay,
et il nous pressait d'aller le plus vite possible. Il essayait de nous laisser
lors des auditions, au départ, à la Coalition avenir Québec, je pense, c'était
45 secondes par intervenant parce que ça pressait, il fallait aller vite. Nous,
on était d'accord pour aller rapidement, on voulait avoir quelques secondes
pour poser des questions, pour bien comprendre les enjeux, faire notre travail
de parlementaires. Mais le gouvernement, là, mettait le pied sur l'accélérateur
en décembre, il voulait adopter ça à la va-vite. Mais là la ministre trouve
toutes sortes de mauvaises raisons pour retarder l'adoption du projet de loi. Et
ceux qui en font les frais en ce moment, c'est les victimes de harcèlement.
Donc, il va falloir que le gouvernement se branche, cesse de tergiverser et
appelle le projet de loi. Ensuite, à l'étude article par article, on pourra le
bonifier. On pourra l'améliorer, mais, à la fin, il sera adopté.
M. Lavallée (Hugo) : Une
question sur un autre sujet, si vous permettez, M. Roberge, concernant
cette nouvelle directive émise par Service Canada de ne plus utiliser les
termes «Madame, Monsieur» lorsqu'ils s'adressent à des citoyens qui veulent
obtenir des services. Qu'est-ce que vous pensez de cette nouvelle directive?
M. Roberge : Bien, disons
que je n'ai pas été interpellé par aucun citoyen de mon comté, aucun militant,
aucune personne, là, qui m'a interpellé en me disant que c'était un enjeu
primordial. À la CAQ, ce qu'on veut, c'est améliorer les services, améliorer
l'efficacité du gouvernement. Quand on appelle au gouvernement pour un permis
de conduire, pour un permis en environnement, pour quoi que ce soit, je pense
qu'on veut que ça soit traité avec rigueur, rapidement. Je ne pense pas que ça
soit un enjeu qui soit prioritaire.
M. Lavallée (Hugo) :
Mais est-ce que vous trouvez ça un peu étrange, cette directive-là, de ne plus
utiliser ces termes-là qui existent depuis des siècles, là?
M. Roberge : Bien, je ne
décrirai pas ça d'étrange. Je dirai tout simplement que ce n'est pas une
priorité pour un, éventuellement, gouvernement de la Coalition avenir Québec.
M. Lavallée (Hugo) :
Merci.
La Modératrice
: Marco
Bélair-Cirino, Le Devoir.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Oui, là-dessus, puis ensuite je vais revenir sur le thème de la conférence de
presse. Est-ce que le gouvernement fédéral devrait reculer?
M. Roberge : Je ne dirai
pas quoi faire au gouvernement libéral sur ce genre de chose. Je peux juste
vous dire que ce n'est pas une direction dans laquelle on s'en va à la CAQ.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Très bien. Vous avez invoqué, à la FAECUM puis à la CAQ également, les
mauvaises raisons invoquées par la ministre pour ne pas appeler le projet de
loi et s'assurer d'une adoption rapide. Quelles sont-elles? Et également
quelles sont les véritables raisons, selon vous, pour le… bien en fait, qui
expliquent le laisser-faire de la ministre?
M. Roberge : Je ne suis
pas dans la tête de la ministre, et ça me va bien comme ça, mais ce que je peux
dire, c'est que la ministre a tendance à vouloir tout le temps de consensus
avant de faire quoi que ce soit. À un moment donné, si on veut gouverner, il
faut accepter de prendre des décisions et de mettre des choses dans un ordre de
priorité. Moi, je pense qu'un traitement juste, équitable, rapide et
transparent des plaintes sur les violences à caractère sexuel, c'est une priorité.
Et on n'a pas à attendre à faire le consensus sur tout, tout le temps, sinon,
bien, la ministre aura un bien piètre bilan.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Oui. À la FAECUM, quelles sont tout d'abord les mauvaises raisons qu'a
détaillées la ministre, là?
M. Forest (Simon) : En
fait, là, de notre côté, on pense vraiment que c'est la pression du syndicat
des professeurs qui joue dans la tête de la ministre présentement. La ministre,
elle devrait avoir comme priorité de protéger la communauté étudiante de l'Université
de Montréal et d'aller contre le lobby des professeurs en ce moment. C'est
inacceptable, qu'est-ce qui se passe en ce moment. On fait une place trop
grande à protéger des agresseurs à l'Université de Montréal. Je pense qu'on
devrait se concentrer à protéger les personnes survivantes qui ont peur de
porter plainte en ce moment. Il y a une culture malsaine du silence qui règne
sur notre campus, et c'est le temps que ça cesse.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Pouvez-vous donner un exemple, peut-être, auquel vous avez été confronté comme
association, là, parce qu'on parle de ça comme d'une façon très abstraite de
plaintes, qui ne sont pas… Mais c'est quoi les impacts sur une victime, là?
M. Forest (Simon) : En
fait, on a publié une lettre ouverte ce matin, qui est signée par plus de 300
femmes engagées de la communauté étudiante, qui regroupe des témoignages
anonymes. Nous, à la fédération, on reçoit des étudiantes, surtout des
étudiantes, à chaque jour pour avoir des précisions sur le processus de plainte.
Et on leur explique, elles tournent les talons et ne portent pas plainte.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Chaque jour?
M. Forest (Simon) :
Chaque jour, il y a des personnes qui viennent, chaque semaine, il y a des
personnes qui viennent. Chaque jour qui passe, c'est des jours où est-ce que
les étudiantes sont bâillonnées dans ce processus-là.
Mme Bérard (Jessica) :
Lorsqu'on dit chaque jour, c'est vraiment chaque jour que des étudiantes
viennent nous voir. Dans la lettre ouverte qu'on a publiée ce matin, qui a été
signée, je le répète, par 300 exécutantes d'associations étudiantes, on
rassemble certains de ces témoignages-là, des témoignages typiques, je vous
dirais. C'est assez commun d'en entendre. Donc, je vous en lis un : «Mon
directeur de thèse a fermé la porte de son bureau lors d'une de nos rencontres
et m'a fait des avances sexuelles explicites. J'ai refusé. Il a menacé de
couper ma charge d'auxiliaire de recherche si j'en parlais. J'ai quand même
porté plainte auprès du département, mais ça a seulement mené à une rencontre
de médiation où on m'a invitée sans me dire que je devrais le confronter. Les
choses ont empiré, et je dois continuer de travailler avec lui chaque jour
malgré tout.» Ce genre de témoignage là, on en entend toutes les semaines.
M. Bélair-Cirino (Marco) :
Merci.
La Modératrice
: Une
autre question. Catherine Lévesque, Huffington Post.
Mme Lévesque (Catherine) :
Oui, si je peux me permettre, on a beaucoup entendu parler du cas du professeur
Larose. Je voulais savoir qu'est-ce que ça montre un peu, cet exemple précis
là, sur le processus de l'université.
M. Forest (Simon) : En
fait, dans l'article de La Presse, c'est bien clair que le processus
disciplinaire est une des principales causes, là, de cette affaire Larose là,
là. Donc, après ce genre de témoignages là, qui sont parus dans cet article-là,
bien, je pense que le message est clair, il est temps que les choses changent.
Et c'est le devoir de la ministre de passer à l'action.
Mme Lévesque (Catherine) :
C'est ça. Bien, le professeur Larose, aussi, ça faisait plusieurs années, là,
aussi qu'il était professeur puis que ces choses-là se savaient. Est-ce qu'on
peut parler… en anglais, tu sais, on dit le «whispering», là, tu sais, les gens
se chuchotaient, dans le fond, des choses à propos de lui entre eux. Est-ce
qu'on peut parler un peu de la même culture du chuchotement, si on veut?
M. Forest (Simon) : Mais,
exactement, il y a une culture du chuchotement. Moi, je vous dirais que c'est
une culture du silence, en fait, là, parce que les personnes survivantes ne
portent pas plainte. Quand elles prennent connaissance du processus, bien, à ce
moment-là, ne décident pas, et ça en reste seulement à l'étape des
chuchotements et des silences.
Une voix
: Merci.
Une voix
: Merci
beaucoup.
(Fin à 9 h 48)