Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Députés > Donald Martel

Recherche avancée dans la section Députés

Trouver un député
Donald Martel

Donald Martel

  • Député de Nicolet-Bécancour
  • Coalition avenir Québec
  • Whip du deuxième groupe d’opposition
  • Porte-parole du deuxième groupe d’opposition en matière de stratégie maritime
  • Porte-parole du deuxième groupe d’opposition responsable de la région de la Mauricie
 

Interventions

Cet onglet donne accès aux interventions de la députée ou du député à l’Assemblée nationale et en commission parlementaire. Les interventions sont consignées dans le Journal des débats.

Dans la colonne « Lien vers l’intervention », les interventions identifiées par une heure peuvent contenir des erreurs, car elles réfèrent à une version préliminaire du Journal des débats. Elles ont été mises en ligne pour offrir un accès rapide aux interventions des députés. L’heure qui s’affiche correspond au moment de la séance où l’intervention a été prononcée.

Dans le tableau, un sujet est associé à chaque intervention une fois que la version finale du Journal des débats est disponible. En attendant, l’heure qui s’affiche correspond au moment de la séance où l’intervention a été prononcée.

Pour en savoir plus sur les éditions du Journal des débats accessibles sur le site de l’Assemblée

 
 
Interventions
Date Sujet Lien vers l'intervention Lieu
2017-10-17 Sujet à venir Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-09-26 Sujet à venir Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-09-26 Sujet à venir 11 h CAPERN
2017-09-26 Sujet à venir 11 h 30 CAPERN
2017-06-16 Services d'urgence/Médecin/Pénurie Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-06-13 Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne/Approbation/Motion du gouvernement Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-06-08 Aleris (compagnie)/Terrain/Décontamination/Trois-Rivières (ville) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-06-07 Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne/Industrie du fromage/Compensation financière/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-05-30 Sujet à venir 16 h 30 CAT
2017-05-30 Sujet à venir 17 h CAT
2017-05-30 Sujet à venir 17 h 30 CAT
2017-05-11 Épicerie JL Lafond inc./Propriétaire/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-05-10 Assemblée nationale/Congrès populaire de la province du Shandong/Protocole d'entente Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-05-10 Assemblée nationale/Crédits budgétaires 2017-2018 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-05-10 Assemblée nationale/Groupe CNW ltée/Contrat Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-05-10 Assemblée nationale/Mission/Site Web/Publication Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-05-10 Assemblée nationale/Relations interparlementaires et internationales Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-05-10 Parti politique/Employé/Rémunération/Règlement Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-05-04 Sujet à venir 15 h 30 CAPERN
2017-05-04 Sujet à venir 16 h CAPERN
2017-05-04 Sujet à venir 17 h CAPERN
2017-05-04 Sujet à venir 19 h 30 CAPERN
2017-05-04 Sujet à venir 20 h CAPERN
2017-05-04 Sujet à venir 21 h CAPERN
2017-05-04 Sujet à venir 21 h 30 CAPERN
2017-04-26 Sujet à venir 16 h CTE
2017-04-26 Sujet à venir 12 h CTE
2017-04-26 Sujet à venir 13 h CTE
2017-04-25 Annonceur, L' (journal)/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-04-11 Sujet à venir 17 h CRC
2017-04-04 Bourque, Yves/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-04-03 Sujet à venir 10 h CTE
2017-04-03 Sujet à venir 10 h 30 CTE
2017-04-03 Sujet à venir 11 h CTE
2017-04-03 Sujet à venir 11 h 30 CTE
2017-04-03 Sujet à venir 12 h CTE
2017-03-22 Société des traversiers du Québec/Litige/Chantier Davie inc. (compagnie) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-03-15 Sujet à venir 15 h 30 CAP
2017-03-15 Sujet à venir 16 h CAP
2017-03-15 Sujet à venir 16 h 30 CAP
2017-03-15 Sujet à venir 17 h CAP
2017-03-15 Sujet à venir 17 h 30 CAP
2017-03-14 Centre multiservices en santé et en services sociaux Christ-Roi/Médecine spécialisée Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-03-14 Centre multiservices en santé et en services sociaux Christ-Roi/Pétition Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-03-14 Centre multiservices en santé et en services sociaux de Fortierville/Pétition Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-02-16 Société des traversiers du Québec/Gestion Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-02-15 Commission de la représentation électorale du Québec/Circonscription électorale/Délimitation/Rapport Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-02-14 Ferme Drapeau et Bélanger inc./Concours des jeunes agriculteurs d'élite du Canada/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-02-07 Commission parlementaire/Composition/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2017-02-07 Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation/Nomination/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-12-09 Services de santé et services sociaux/Gestion/Intégration Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-12-09 Côté, Martine/Défi Mouille-toi pour le cancer/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-12-06 Terrain industriel/Décontamination/Bécancour (ville) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-12-02 Services de santé/Région/Financement/Répartition Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-12-02 Sol contaminé/Bécancour (ville)/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-11-08 Buecheli, Guylaine/Angers, Sébastien/Viandes Rheintal, Les/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-10-28 Sujet à venir 10 h 30 CAT
2016-10-28 Sujet à venir 11 h 30 CAT
2016-10-19 Région/Développement économique/Affaire inscrite (motion) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-09-27 Leblanc, Simone/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-09-22 Sujet à venir 16 h CFP
2016-09-22 Sujet à venir 16 h 30 CFP
2016-09-22 Sujet à venir 17 h CFP
2016-09-22 Sujet à venir 17 h 30 CFP
2016-06-09 Code civil du Québec/Projet de loi n° 492 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-06-09 Personne âgée/Locataire/Projet de loi n° 492 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-06-08 Arme à feu/Immatriculation/Projet de loi n° 64 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-06-08 Total Ocean inc. (compagnie)/Usine de transformation/Financement/Lobbying Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-06-07 Code civil du Québec/Projet de loi n° 492 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-06-07 Guilbert, Stéphane/Équipe de softball Les 4 Chevaliers/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-06-07 Personne âgée/Locataire/Projet de loi n° 492 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-06-07 Transport par taxi/Projet de loi n° 100 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-06-03 Sujet à venir Journal des débats de Commission des institutions CI
2016-06-02 Sujet à venir Journal des débats de Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-06-01 Commission parlementaire/Organisation Journal des débats de la Commission de l'Assemblée nationale CAN
2016-06-01 Commission parlementaire/Présidence/Répartition Journal des débats de la Commission de l'Assemblée nationale CAN
2016-05-26 Site d'enfouissement/Certificat d'autorisation/Saint-Étienne-des-Grès (municipalité) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-05-19 Paradis fiscal/Mandat d'initiative/Audition publique Journal des débats de la Commission des finances publiques CFP
2016-04-27 Assemblée nationale/Crédits budgétaires 2016-2017 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-04-27 Assemblée nationale/Guichet automatique Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-04-27 Assemblée nationale/Site Web/Mission parlementaire Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-04-27 Circonscription électorale/Délimitation/Projet de loi n° 93 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-04-27 Règlement de l'Assemblée nationale/Directive Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-04-22 Analyse des événements liés aux feux de forêt de l'été 2013 (document)/Rapport/Recommandations Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-04-22 Centre local de développement/Compressions budgétaires Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-04-22 Développement régional/Concertation/Restructuration Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-04-22 Développement rural/Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire/Services-conseils Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-04-22 Forêt privée/Exploitation forestière Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-04-22 Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire/Crédits budgétaires 2016-2017 Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-04-22 Ministre responsable des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Allègement réglementaire et du Développement économique régional/Mandat Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-04-22 Téléphonie cellulaire/Réseau/Région Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-04-21 Fonds du développement économique/Zone industrialo-portuaire/Projet/Investissement Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-21 Ministère du Conseil exécutif/Crédits budgétaires 2016-2017 Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-21 Ministre délégué aux Affaires maritimes/Crédits budgétaires 2016-2017 Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-21 Programme de soutien aux investissements dans les infrastructures de transport maritime/Projet/Financement Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-21 Stratégie maritime/Flotte/Modernisation/Déduction fiscale Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-21 Stratégie maritime/Investissement Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-21 Transport intermodal/Vaudreuil-Soulanges (municipalité régionale de comté)/Développement économique/Montréal (région)/Impact Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-21 Festival/Région/Aide financière Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2016-04-21 Hébergement/Taxe/Harmonisation Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2016-04-21 Ministère du Tourisme/Crédits budgétaires 2016-2017 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2016-04-21 Stade olympique/Toit/Remplacement Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2016-04-21 Traverse Matane–Baie-Comeau–Godbout/Traversier/Construction/Dépassement de coût Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-04-19 Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports/Crédits budgétaires 2016-2017 Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-19 Société des traversiers du Québec/Gestion Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-19 Traversier Félix-Adrien-Gauthier/Frais d'exploitation Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2016-04-19 Roy, Robert/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-04-13 Pyrrhotite/Résidence/Indemnisation Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-04-05 Marche pour l'alzheimer/Bénévole/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-03-18 Développement régional/Compressions budgétaires/Interpellation Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-03-08 Société des traversiers du Québec/Gestion/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-02-23 Lac-à-Tortue (secteur)/Défusion/Shawinigan (ville)/Pétition Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-02-19 Infrastructure/Fonds Chantiers Canada/Transfert financier/Interpellation Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2016-02-18 Société des traversiers du Québec/Gestion Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-02-16 Caron, Louis/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-02-11 Société des traversiers du Québec/Gestion/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2016-01-18 Femme autochtone/Conditions de vie/Mandat d'initiative/Audition publique Journal des débats de la Commission des relations avec les citoyens CRC
2015-12-03 Guérin, Denys/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-12-02 Société des traversiers du Québec/Tarification/Hausse Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-11-27 Établissement d'hébergement touristique/Projet de loi n° 67 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-11-26 Établissement d'hébergement touristique/Projet de loi n° 67 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-11-25 Député/Allocation de transition/Encadrement/Projet de loi n° 78 Journal des débats de la Commission des institutions CI
2015-11-19 Établissement d'hébergement touristique/Projet de loi n° 67 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-11-19 Dubuc, Samuel/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-11-18 Établissement d'hébergement touristique/Projet de loi n° 67 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-11-11 Établissement d'hébergement touristique/Projet de loi n° 67/Audition publique Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-11-11 Traversier/Services essentiels/Législation/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-11-10 Société des traversiers du Québec/Grève/Services essentiels Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-11-10 Établissement d'hébergement touristique/Projet de loi n° 67/Audition publique Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-11-05 Établissement d'hébergement touristique/Projet de loi n° 67/Audition publique Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-11-04 Établissement d'hébergement touristique/Projet de loi n° 67/Audition publique Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-10-28 Sainte-Anne-du-Sault (municipalité)/Daveluyville (municipalité)/Fusion/Annulation/Pétition Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-10-22 Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec/Déficit budgétaire Journal des débats de la Commission de l'administration publique CAP
2015-10-22 Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec/Directrice générale/Audition Journal des débats de la Commission de l'administration publique CAP
2015-10-22 Institut de tourisme et d'hôtellerie du Québec/Statut Journal des débats de la Commission de l'administration publique CAP
2015-10-21 Bécancour (ville)/Anniversaire de fondation/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-10-21 Société des traversiers du Québec/Grève Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-10-20 Société des traversiers du Québec/Grève Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-10-20 Traversier/Droit de grève/Suspension/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-09-24 Parr, Jean-Claude/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-09-22 Hébergement/Taxe/Harmonisation/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-09-17 Code civil du Québec/Projet de loi n° 492/Audition publique Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2015-09-17 Personne âgée/Locataire/Projet de loi n° 492/Audition publique Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire CAT
2015-09-15 Commission parlementaire/Composition/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-08-31 Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances/Régie des rentes du Québec/Regroupement/Projet de loi n° 58/Audition publique Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-06-12 Municipalité régionale de comté/Compétence/Projet de loi n° 195 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-06-04 Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine/Journée thématique/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-05-28 Musée des Abénakis/Prix d'excellence de l'Association des musées canadiens/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-05-19 Goulet, Sonia/Concours Réalise le t-shirt du Jour de la Terre/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-05-13 Règlement sur le changement de nom et d'autres qualités de l'état civil pour les personnes transsexuelles ou transgenres/Projet de règlement/Audition publique Journal des débats de la Commission des institutions CI
2015-05-12 Cimenterie/Port-Daniel–Gascons (municipalité)/Projet de loi n° 37 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-05-06 Assemblée nationale/Crédits budgétaires 2015-2016 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-05-06 Assemblée nationale/Surplus budgétaire/Usage Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-05-06 Centrale nucléaire Gentilly-2/Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles/Recommandations/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-05-06 Mission parlementaire/Budget Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-05-04 Carrefour jeunesse-emploi/Mission Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-05-04 Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale/Crédits budgétaires 2015-2016 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-05-04 Centrale nucléaire Gentilly-2/Aménagement Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles CAPERN
2015-05-04 Centrale nucléaire Gentilly-2/Centre spécialisé/Projet Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles CAPERN
2015-05-04 Centrale nucléaire Gentilly-2/Fermeture/Ingénieur/Effectif Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles CAPERN
2015-05-04 Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles/Crédits budgétaires 2015-2016 Journal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles CAPERN
2015-04-28 Automobile/Conflit du travail/Saguenay–Lac-Saint-Jean (région) Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-04-28 Automobile/Conflit du travail/Saguenay–Lac-Saint-Jean (région)/Travail au noir Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-04-28 Formation professionnelle/Organisme public/Activité/Information Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-04-28 Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale/Crédits budgétaires 2015-2016 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-04-27 Aide de dernier recours/Déclaration/Fraude Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-04-27 Centre local d'emploi/Professionnel/Poste vacant Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-04-27 Handicapé/Aide sociale/Régime de retraite Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-04-27 Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale/Crédits budgétaires 2015-2016 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-04-21 Aide de dernier recours/Déclaration/Fraude Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-04-21 Carnaval de Gentilly/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-04-14 Commission parlementaire/Composition/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-03-25 Régime complémentaire de retraite/Projet de loi n° 34 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-03-24 Régime complémentaire de retraite/Projet de loi n° 34 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-03-19 Régime complémentaire de retraite/Projet de loi n° 34 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-03-18 Régime complémentaire de retraite/Projet de loi n° 34/Audition publique Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2015-02-25 Ministre/Mission/France/Affaire inscrite (motion) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-02-25 Régime complémentaire de retraite/Projet de loi n° 34 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-02-19 Charland, Jean-Paul/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-02-17 Commission parlementaire/Composition/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-02-10 Commission parlementaire/Composition/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2015-02-10 Stratégie gouvernementale de développement durable révisée 2015-2020 (document)/Audition publique Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2015-02-02 Stratégie gouvernementale de développement durable révisée 2015-2020 (document)/Audition publique Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2015-01-30 Stratégie gouvernementale de développement durable révisée 2015-2020 (document)/Audition publique Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2015-01-29 Stratégie gouvernementale de développement durable révisée 2015-2020 (document)/Audition publique Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-12-02 Bérubé, René/Prix Reconnaissance De coeur et d'avenir/Lauréat/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-11-27 Centrale nucléaire Gentilly-2/Équipement/Vente/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-11-20 Commissaire au développement durable/Audition Journal des débats de la Commission de l'administration publique CAP
2014-11-20 Fonds vert/Gestion Journal des débats de la Commission de l'administration publique CAP
2014-11-20 Ministère des Transports/Sous-ministre/Audition Journal des débats de la Commission de l'administration publique CAP
2014-11-20 Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques/Sous-ministre/Audition Journal des débats de la Commission de l'administration publique CAP
2014-11-18 Lutte contre les changements climatiques/Déclaration ministérielle Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-11-11 Fournier, Hugo/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-11-05 Centre local de développement/Rôle/Affaire inscrite (motion) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-10-30 Commission parlementaire/Composition/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-10-08 Granger, Gabrielle/Décès/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-10-01 Ministre du Développement durable, de l'Enseignement et de la Lutte contre les changements climatiques/Commission parlementaire/Convocation/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-09-25 Municipalité régionale de comté/Compétence/Projet de loi n° 195 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-09-25 Terminal pétrolier/Construction/Cacouna (municipalité)/Certificat d'autorisation Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-09-25 Terminal pétrolier/Construction/Cacouna (municipalité)/Certificat d'autorisation/Motion sans préavis (non débattue) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-09-24 Cimenterie/Port-Daniel–Gascons (municipalité)/Certificat d'autorisation Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-09-24 Terminal pétrolier/Construction/Cacouna (municipalité)/Certificat d'autorisation Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-09-24 Tessier, Pierre/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-09-16 Commission parlementaire/Composition/Motion sans préavis Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-07-02 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et des Exportations/Crédits budgétaires 2014-2015 Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2014-07-02 Silicium Québec inc. (compagnie)/Usine/Bécancour (ville) Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail CET
2014-06-27 Changement climatique/Plan d'action/Mise en oeuvre/Coût Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Cours d'eau/Gestion/Règlementation/Harmonisation Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Groupe de travail sur la simplification règlementaire et administrative/Recommandations/Suivi Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs/Responsabilité/Transfert/Coût Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques/Autorisation/Délai Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques/BPC/Inspection Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques/Bureau régional/Effectif Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques/Crédits budgétaires 2014-2015 Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Perchaude/Pêche sportive/Moratoire Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Programme d'inspection entourant les BPC/Dépense Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Programme d'inspection entourant les BPC/Inspecteur/Formation/Dépense Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-27 Stratégie maritime/Industrie de la pêche/Développement Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Bureau d'audiences publiques sur l'environnement/Présidence Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Cimenterie/Port-Daniel–Gascons (municipalité)/Bureau d'audiences publiques sur l'environnement/Mandat Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Gaz à effet de serre/Objectif/Cimenterie/Port-Daniel–Gascons (municipalité)/Impact Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Lac Saint-Pierre/Comité de travail/Rapport Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques/Crédits budgétaires 2014-2015 Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques/Protection de l'environnement/Compressions budgétaires Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Montréal, Maine & Atlantic Canada (compagnie)/Lac-Mégantic (ville)/Sinistre/Poursuite judiciaire Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Navire/Modernisation/Innovation technologique Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 RECYC-Québec/Dépense/Augmentation Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Terminal pétrolier/Construction/Cacouna (municipalité)/Certificat d'autorisation Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Terminal pétrolier/Construction/Cacouna (municipalité)/Étude d'impact/Publication Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Terminal pétrolier/TransCanada (compagnie)/Cacouna (municipalité)/Bureau d'audiences publiques sur l'environnement/Budget Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-26 Uranium/Exploitation/Bureau d'audiences publiques sur l'environnement/Budget Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Conservation de la faune/Crédits budgétaires Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs/Crédits budgétaires 2014-2015 Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs/Dépense Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs/Effectif/Région/Répartition Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs/Objectif Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs/Permis/Vente/Réforme Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Parc/Gestion/Crédits budgétaires Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Société des établissements de plein air du Québec/Développement/Financement Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-23 Société des établissements de plein air du Québec/Revenu Journal des débats de la Commission des transports et de l'environnement CTE
2014-06-12 Fonction parlementaire/Indemnité/Projet de loi n° 7 Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-06-11 Royal, Jean-François/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-06-04 Grupo FerroAtlántica (compagnie)/Usine/Implantation/Bécancour (ville) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-05-29 Commission parlementaire/Organisation Journal des débats de la Commission de l'Assemblée nationale CAN
2014-05-29 Discours d'ouverture/Débat parlementaire Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-05-28 Asselin, Georgette/Hommage/Déclaration de député Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-05-28 RER Hydro (compagnie)/Investissement Québec/Achat Journal des débats de l'Assemblée Assemblée
2014-05-26 Grupo FerroAtlántica (compagnie)/Usine/Implantation/Bécancour (ville) Journal des débats de l'Assemblée Assemblée