Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le jeudi 9 mai 2019

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationDocuments déposés le jeudi 9 mai 2019

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Parmi les documents déposés à l’Assemblée, seuls les rapports des personnes désignées par l’Assemblée, les rapports annuels et les plans stratégiques des ministères et organismes du gouvernement du Québec, de même que les rapports de commission, sont disponibles en version électronique (au plus tard 48 heures suivant leur dépôt).

Seule la version imprimée, déposée physiquement à l’Assemblée, constitue la version officielle d’un document déposé.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la consultation des documents non accessibles en version électronique

 
 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2019-05-09 Fitzgibbon, Pierre, Ministre de l’Économie et de l’Innovation Le plan stratégique 2018-2022 du Fonds de recherche du Québec - Nature et technologies (PDF, 959 ko)  587-20190509 Plan stratégique
2019-05-09 Fitzgibbon, Pierre, Ministre de l’Économie et de l’Innovation Le plan stratégique 2018-2022 du Fonds de recherche du Québec - Santé (PDF, 1 Mo)  588-20190509 Plan stratégique
2019-05-09 Fitzgibbon, Pierre, Ministre de l’Économie et de l’Innovation Le plan stratégique 2018-2022 du Fonds de recherche du Québec - Société et culture (PDF, 2 Mo)  589-20190509 Plan stratégique
2019-05-09 Jolin-Barrette, Simon, Leader parlementaire du gouvernement La réponse du gouvernement aux pétitions déposées le 28 mars 2019 par Mme Blais (Abitibi-Ouest) concernant l’opposition à la fermeture du centre de natalité de La Sarre (PDF, 52 ko)  590-20190509 Réponse écrite du gouvernement à une pétition
2019-05-09 Tanguay, Marc, Président de la Commission de la culture et de l’éducation Rapport de la Commission de la culture et de l’éducation - Étude détaillée du projet de loi n° 12, Loi visant à préciser la portée du droit à la gratuité scolaire et à permettre l’encadrement de certaines contributions financières pouvant être exigées (PDF, 1 Mo)  591-20190509 Rapport de commissions
2019-05-09 Melançon, Isabelle, Députée de Verdun Une liasse de documents concernant l’étude des crédits budgétaires 2019-2020 du ministère de la Culture et des Communications (PDF, 9 Mo)  592-20190509 Autres