Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le jeudi 13 février 2020

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationDocuments déposés le jeudi 13 février 2020

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Parmi les documents déposés à l’Assemblée, seuls les rapports des personnes désignées par l’Assemblée, les rapports annuels et les plans stratégiques des ministères et organismes du gouvernement du Québec, de même que les rapports de commission, sont disponibles en version électronique (au plus tard 48 heures suivant leur dépôt).

Seule la version imprimée, déposée physiquement à l’Assemblée, constitue la version officielle d’un document déposé.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la consultation des documents non accessibles en version électronique

 
 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2020-02-13 Ghazal, Ruba, Députée de Mercier L’extrait d’une pétition, signée par 1 388 citoyens et citoyennes du Québec concernant le contrôle de la qualité de l’air au Québec (PDF, 48 ko)  1399-20200213 Extrait de pétition
2020-02-13 LeBel, Harold, Député de Rimouski Copie d’une carte de vœux adressée à M. Legault, premier ministre, à l’occasion de la Saint-Valentin (PDF, 57 ko)  1400-20200213 Autres
2020-02-13 Tanguay, Marc, Leader parlementaire de l’opposition officielle Une liasse de courriels concernant un dossier d’allégations de maltraitance et de négligence au Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux Centre-Ouest et au Centre Miriam (PDF, 2 Mo)  1401-20200213 Autres