Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux de l'Assemblée > Documents déposés le mercredi 3 novembre 2021

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationDocuments déposés le mercredi 3 novembre 2021

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Parmi les documents déposés à l’Assemblée, seuls les rapports des personnes désignées par l’Assemblée, les rapports annuels et les plans stratégiques des ministères et organismes du gouvernement du Québec, de même que les rapports de commission, sont disponibles en version électronique (au plus tard 48 heures suivant leur dépôt).

Seule la version imprimée, déposée physiquement à l’Assemblée, constitue la version officielle d’un document déposé.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la consultation des documents non accessibles en version électronique

 
 
Documents déposés
Date de dépôt Déposé par Titre Numéro Catégorie
2021-11-03 Paradis, François, Président de l’Assemblée nationale La liste des députés de la Coalition avenir Québec désignés à titre de membres et membres suppléants du Bureau de l'Assemblée nationale, à savoir : M. Lefebvre (Arthabaska), Mme Hébert (Saint-François), Mme Lavallée (Repentigny), M. Lévesque (Chauveau), M. Laframboise (Blainville) et M. Martel (Nicolet-Bécancour) à titre de membres; M. Asselin (Vanier-Les Rivières), Mme D’Amours (Mirabel), M. Lévesque (Chapleau), M. Bélanger (Orford), Mme Lachance (Bellechasse) et M. Simard (Montmorency) à titre de membres suppléants (PDF, 37 Ko)  64-20211103 Autres
2021-11-03 Paradis, François, Président de l’Assemblée nationale La liste des députés du Parti libéral du Québec désignés à titre de membres et membres suppléants du Bureau de l’Assemblée nationale, à savoir : M. Barrette (La Pinière), Mme Rizqy (Saint-Laurent), et M. Birnbaum (D’Arcy-McGee) à titre de membres; M. Ciccone (Marquette), Mme Robitaille (Bourassa-Sauvé) et Mme Rotiroti (Jeanne-Mance-Viger) à titre de membres suppléants (PDF, 313 Ko)  65-20211103 Autres
2021-11-03 Paradis, François, Président de l’Assemblée nationale La liste des députés de Québec solidaire désignés à titre de membre et membre suppléant du Bureau de l’Assemblée nationale, à savoir : Mme Ghazal (Mercier) à titre de membre; M. Nadeau-Dubois (Gouin) à titre de membre suppléant (PDF, 112 Ko)  66-20211103 Autres
2021-11-03 Paradis, François, Président de l’Assemblée nationale La liste des députés du Parti québécois désignés à titre de membre et membre suppléant du Bureau de l’Assemblée nationale, à savoir : Mme Hivon (Joliette) à titre de membre; Mme Perry Mélançon (Gaspé) à titre de membre suppléant (PDF, 31 Ko)  67-20211103 Autres
2021-11-03 Rizqy, Marwah, Députée de Saint-Laurent Copie d’un échange de courriels, datés du 17 juin et du 12 juillet 2021, concernant la méthode de dépistage du plomb dans l’eau dans les écoles du Québec (PDF, 70 Ko)  68-20211103 Autres
2021-11-03 Roberge, Jean-François, Ministre de l’Éducation Copie d’un courriel, daté du 12 juillet 2021, par M. Louis Martel, directeur général du Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec, concernant la méthode de dépistage de la concentration de plomb dans l’eau (PDF, 74 Ko)  69-20211103 Autres
2021-11-03 Rizqy, Marwah, Députée de Saint-Laurent Un communiqué de l’Ordre des chimistes du Québec, daté du mercredi 3 novembre 2021, intitulé Plomb dans l’eau des écoles : l’Ordre des chimistes demande l’adoption d’une motion pour éviter les faux négatifs (PDF, 144 Ko)  70-20211103 Autres