L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Agriculture, pêcheries, énergie et ressources naturelles > Documents déposés lors du mandat « Étude détaillée du projet de loi n° 11, Loi sur la Société du Plan Nord »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Étude détaillée du projet de loi n° 11, Loi sur la Société du Plan Nord »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2014-11-05 Léger, Nicole
Présidente de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Résolution n° 365-2014-10 adoptée par le conseil de la Ville de Chibougamau en appui à la création de la Société du Plan Nord (PDF, 376 Ko)  CAPERN-032
2014-11-05 Léger, Nicole
Présidente de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Mémoire présenté par l’AQPER sur le projet de loi n° 11 : Loi sur la Société du Plan Nord (PDF, 1 Mo)  CAPERN-034
2014-11-05 Léger, Nicole
Présidente de la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles 		Résolution 14-10-289 adoptée par le conseil municipal de Chapais concernant le projet de loi n° 11 visant à créer la Société du Plan Nord (PDF, 206 Ko)  CAPERN-033
2014-11-24 Arcand, Pierre
Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles 		Convention collective de travail intervenue entre le Syndicat canadien de la fonction publique et parapublique du Québec et Investissement Québec (PDF, 1 Mo)  CAPERN-036
2014-11-24 Arcand, Pierre
Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles 		Note du ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations du Québec portant sur l’imposition de contenu québécois dans le développement du Nord du Québec (PDF, 1 Mo)  CAPERN-035
2014-11-26 Arcand, Pierre
Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles 		Tableau sur l’estimation des revenus et des dépenses du Fonds du Plan Nord (PDF, 51 Ko)  CAPERN-037
2014-11-26 Arcand, Pierre
Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles 		Tableau sur les investissements identifiés qui seraient financés par le Fonds du Plan Nord (PDF, 169 Ko)  CAPERN-038
2014-12-02 Arcand, Pierre
Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles 		Description des trois volets du Fonds des ressources naturelles (PDF, 88 Ko)  CAPERN-039
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |