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Documents déposés lors du mandat « Consultation générale sur le patrimoine religieux du Québec »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

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Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2005-10-13 CC Biens patrimoniaux : Fabrique St-Vital de Lampton (PDF, 9 Mo)  CC-51
2006-01-24 CC Document déposé à la Commission permanente de la culture sur le patrimoine religieux du Québec (PDF, 25 Ko)  CC-52
2005-09-20 CC Hiérarchie de solutions aux problèmes du patrimoine religieux (« allant des plus souhaitables aux moins souhaitables ») (PDF, 39 Ko)  CC-45
2005-10-13 CC Réalisations de Patrimoin'Art Lambton (PDF, 8 Mo)  CC-50
2005-09-29 CC Règlement épiscopal : biens meubles historiques ou artistiques (PDF, 118 Ko)  CC-49
2006-01-24 CC Un clocher, c'est comme une adresse collective : adresse aux amis du patrimoine, du paysage et de la ruralité (PDF, 95 Ko)  CC-53
 

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