L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Culture et éducation > Documents déposés lors du mandat « Étude de la pétition concernant les cours d'éducation sexuelle »

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.
Retour au mandat
 

Documents déposés lors du mandat « Étude de la pétition concernant les cours d'éducation sexuelle »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire

 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |

 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2014-10-21 Rotiroti, Filomena
Présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		Éducation à la sexualité, (ailleurs au Canada, ailleurs dans le monde) (PDF, 182 Ko)  CCE-016
2014-10-21 Rotiroti, Filomena
Présidente de la Commission de la culture et de l’éducation 		L’urgence d’agir Étude de la pétition concernant les cours d’éducation sexuelle, mémoire (PDF, 409 Ko)  CCE-015
 

| 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 |