Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Santé et services sociaux > Documents déposés lors du mandat « Mandat d'initiative - Entendre en auditions publiques la ministre déléguée aux Services sociaux, le Réseau SOLIDARITÉ Itinérance du Québec et le Réseau d'aide aux personnes seules et itinérantes de Montréal dans le cadre du suivi du mandat d'initiative sur l'itinérance »

Recherche avancée dans les travaux parlementaires

Utilisez un ou plusieurs critères pour préciser votre recherche. Le critère « Mots clés » est obligatoire.

 

Sélectionner une période :

 


 
OU
 
Veuillez saisir un mot clé avant d'effectuer la recherche.

 

Liens Ignorer la navigationDocuments déposés lors du mandat « Mandat d'initiative - Entendre en auditions publiques la ministre déléguée aux Services sociaux, le Réseau SOLIDARITÉ Itinérance du Québec et le Réseau d'aide aux personnes seules et itinérantes de Montréal dans le cadre du suivi du mandat d'initiative sur l'itinérance »

On appelle documents déposés les documents que rend publics un député lors d’une séance de l’Assemblée nationale ou d’une séance de commission parlementaire. Ces documents sont publics à compter de leur dépôt.

Pour en savoir plus sur les documents déposés et sur la façon de consulter les documents non accessibles en version électronique
Pour consulter tous les documents déposés à l’Assemblée et en commission parlementaire


 
 
Liste des mémoires
Date Déposé par Titre Numéro
2011-11-25 Sklavounos, Gerry
Président de la Commission de la santé et des services sociaux
Bilan des actions réalisées au cours de la premièrre année (PDF, 1 Mo)  CSSS-061
2011-11-25 Sklavounos, Gerry
Président de la Commission de la santé et des services sociaux
Bilan du Plan d'action interministériel en itinérance 2010-2013 (PDF, 2 Mo)  CSSS-062
2011-11-25 Sklavounos, Gerry
Président de la Commission de la santé et des services sociaux
L'action du gouvernement du Québec en itinérance depuis 2009 (PDF, 7 Mo)  CSSS-063
2011-11-25 Sklavounos, Gerry
Président de la Commission de la santé et des services sociaux
La Ville de Montréal agit résolument pour contrer l'itinérance : le gouvernement du Québec doit renforcer ses actions (PDF, 481 ko)  CSSS-064