Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Transports et environnement > Étude détaillée du projet de loi n° 88

Recherche avancée dans les travaux parlementaires

Utilisez un ou plusieurs critères pour préciser votre recherche. Le critère « Mots clés » est obligatoire.

 

Sélectionner une période :

 


 
OU
 
Veuillez saisir un mot clé avant d'effectuer la recherche.

Commission des transports et de l'environnement

Étude détaillée du projet de loi n° 88 - Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement concernant la gestion des matières résiduelles et modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

Dates des séances

Le mardi 7 juin 2011

  • Vers 15 h Afficher l'aide jusqu'à 18 h, Salle des Premiers-Ministres

Journal des débats Vol. 42 N° 23 (Version finale)

Le lundi 6 juin 2011

  • 14 h à 18 h, Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine

Journal des débats Vol. 42 N° 21 (Version finale)

Le mercredi 25 mai 2011

  • 15 h à 18 h, Salle Louis-Joseph-Papineau

Journal des débats Vol. 42 N° 14 (Version finale)

Le mardi 24 mai 2011

  • 10 h à 12 h, Salle du Conseil législatif

  • 19 h 30 à 21 h 30, Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine

Journal des débats Vol. 42 N° 13 (Version finale)

Le jeudi 10 juin 2010

  • Vers 12 h 15 Afficher l'aide jusqu'à 13 h, Salle Louis-Joseph-Papineau

Journal des débats Vol. 41 N° 76 (Version finale)

Le mardi 8 juin 2010

  • 19 h 30 à 21 h 30, Salle Louis-Joseph-Papineau

Journal des débats Vol. 41 N° 74 (Version finale)

Le vendredi 4 juin 2010

  • Vers 11 h Afficher l'aide jusqu'à 13 h, Salle des Premiers-Ministres

Journal des débats Vol. 41 N° 72 (Version finale)

Le jeudi 3 juin 2010

  • Vers 11 h Afficher l'aide jusqu'à 13 h, Salle Louis-Joseph-Papineau

Journal des débats Vol. 41 N° 70 (Version finale)

Le mercredi 2 juin 2010

  • 19 h 30 à 22 h 30, Salle des Premiers-Ministres

Journal des débats Vol. 41 N° 69 (Version finale)

Le mercredi 26 mai 2010

  • Vers 11 h Afficher l'aide jusqu'à 13 h, Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine

  • 15 h à 18 h, Salle Louis-Hippolyte-La Fontaine

Journal des débats Vol. 41 N° 68 (Version finale)

Le mardi 25 mai 2010

  • 10 h à 12 h, Salle Louis-Joseph-Papineau

Journal des débats Vol. 41 N° 67 (Version finale)

Le jeudi 20 mai 2010

  • 15 h à 18 h, Salle Louis-Joseph-Papineau

Journal des débats Vol. 41 N° 66 (Version finale)

  • Séance de travail - Recevoir du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs un exposé technique sur le projet de loi n° 88
    • Le mardi 24 mai 2011