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Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

Version finale

35e législature, 1re session
(29 novembre 1994 au 13 mars 1996)

Le mardi 12 mars 1996 - Vol. 34 N° 22

Élection du vice-président


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Table des matières

Journal des débats


(Dix-huit heures deux minutes)

Le Président (M. Vallières): À l'ordre, s'il vous plaît! Je déclare la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation ouverte. La commission a pour mandat de procéder à l'élection du vice-président de notre commission. Étant donné l'élection du député de Borduas à la présidence de l'Assemblée, le poste de vice-président devient vacant et nous devons procéder à son remplacement.

Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire, et, selon l'article 137, ne sont éligibles à la charge de vice-président que les membres n'appartenant pas au même groupe parlementaire que le président. Donc, pour notre commission, le vice-président doit nécessairement être un député du groupe ministériel.


Élection du vice-président

Alors, je suis prêt à recevoir toute proposition au poste de vice-président de cette commission.

M. Lachance: Oui, M. le Président.

Le Président (M. Vallières): M. le député de Bellechasse.

M. Lachance: J'ai l'honneur de présenter mon collègue, Michel Bourdon, député de Pointe-aux-Trembles, au poste de vice-président de la commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation.

Le Président (M. Vallières): Très bien. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Non. Alors, est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

M. Lachance: Oui, M. le Président. Adopté.

Le Président (M. Vallières): Adopté. Du côté de l'opposition officielle?

M. Brodeur: Après avoir consulté tous mes collègues, M. le Président, nous sommes d'accord.

Le Président (M. Vallières): Adopté également. Alors, je déclare donc le député de Pointe-aux-Trembles vice-président de la commission. Je veux l'accueillir en lui souhaitant la plus cordiale bienvenue à nos travaux.

M. Bourdon: Je veux vous remercier, M. le Président, et vous dire que je représente un comté dont la base agricole est fort lointaine, mais j'essaierai d'être aussi efficace avec vous dans la direction de cette commission que M. Kevin Drummond, qui fut un bon ministre de l'Agriculture et qui venait de Westmount, autre circonscription de l'île de Montréal dont la vocation agricole n'est pas évidente.

Le Président (M. Vallières): Merci, M. le vice-président.

Juste avant que nos collègues quittent pour d'autres occupations, j'aurais, avec votre permission, l'occasion de vous fournir quelques informations en relation avec nos travaux pour auditionner le sous-ministre en vertu de la loi 198.

Alors, comme on sait, cinq organismes relevant de la compétence de la commission ont déjà été entendus en février, soit les 13 et 14. Alors, il y a un recherchiste du service de la bibliothèque de l'Assemblée nationale qui est à colliger les travaux actuellement, qui devraient être complétés vers le 15 mars.

Alors, pour compléter les mandats obligatoires conférés par la loi, il reste à convoquer le sous-ministre. La décision de la commission du 14 décembre 1995 et du 13 février 1996 était d'effectuer ce mandat avant le 31 mars et d'y consacrer quatre heures. Le comité directeur, après consultation auprès du sous-ministre, a convenu de tenir la séance le mercredi 27 mars, de 10 heures à 13 heures et, si nécessaire, après les affaires courantes, pour une période d'une heure.

De plus, le comité directeur a décidé de faire une séance de travail préparatoire à l'audition du sous-ministre. À cette séance sera convié le Vérificateur général pour discuter des éléments de ses derniers rapports qui concernent plus particulièrement la gestion du ministère. Le Vérificateur sera, par la suite, à la disposition de la commission pour la durée de l'audition du sous-ministre, comme pour les autres organismes que nous avons entendus.

Cette séance se tiendra à compter de 8 h 30 s'il nous est possible d'organiser un déjeuner pour accommoder les participants, sinon nous tiendrons cette séance à compter de 9 heures. Mais, selon toute probabilité, nous pourrions prendre le petit déjeuner ensemble, à l'invitation de la commission pour une rare fois. Alors, une séance de travail sera convoquée par la suite pour déterminer s'il y a lieu de formuler des recommandations ou non à l'Assemblée nationale. Je voulais vous en informer, question d'agenda. On sera déjà en période de session.

Vous vous souviendrez également que l'an dernier la commission avait désigné deux de ses membres, les députés de Saint-Jean et des Îles-de-la-Madeleine, au sommet sur les pêches qui s'est tenu à Gaspé, en février. Cette année, le comité directeur a convenu de déléguer à nouveau deux délégués au sommet qui doit se tenir les 1er et 2 avril prochain – alors, un député de chaque groupe parlementaire. Donc, les députés intéressés devraient faire connaître leur désir de participer à ce sommet auprès du président ou du vice-président de la commission, selon le cas. Un peu le même processus que nous avions suivi l'année dernière. Alors, si les membres de la commission sont d'accord avec ça, le comité directeur a déjà décidé qu'on pourrait déléguer deux de nos collègues à ce sommet sur les pêches.

C'étaient là les informations que je voulais vous communiquer. On veut vous souhaiter à tous et toutes un bon retour et une bonne semaine. Merci. La commission ajourne donc ses travaux sine die.

(Fin de la séance à 18 h 7)