Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation

 

Compétences actuelles

  • Agriculture
  • Pêcheries
  • Alimentation.

Cette commission n'existe plus.

 

Pour en savoir plus sur

 

39e législature, 1re session (13 janvier 2009 - 22 février 2011)

Mandats terminés

 
 
Mandats terminés
Titre
Étude détaillée du projet de loi n° 4 - Loi visant la régularisation et le développement d'abattoirs de proximité et modifiant la Loi sur les produits alimentaires
Étude des crédits budgétaires - 2009
Séance de travail - Informer les membres sur les activités et le fonctionnement de la Commission et procéder à l'organisation de ses travaux
Consultations particulières sur le projet de loi n° 4 - Loi visant la régularisation et le développement d'abattoirs de proximité et modifiant la Loi sur les produits alimentaires
Élection du président et de la vice-présidente