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Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles

 

Compétences actuelles

  • Agriculture
  • Pêcheries
  • Alimentation
  • Énergie
  • Ressources naturelles.
 

Pour en savoir plus sur

 

39e législature, 1re session (13 janvier 2009 - 22 février 2011)

Mandats terminés

 
 
Mandats terminés
Titre
Interpellation du député de Roberval à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : Le projet de loi n° 490, Loi sur l’utilisation accrue du bois dans la construction
Élection à la présidence et à la vice-présidence
Séance de travail - Discuter de la recommandation de la Commission concernant la pétition n° 1786-20101020 portant sur la protection de la région d'Oka contre tout projet de développement minier et discuter des suites à donner au mandat d’initiative concernant la sécurité des approvisionnements en produits pétroliers
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition n° 1873-20101111 déposée par M. Curzi (Borduas) concernant l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste et statuer sur les suites à donner à l’étude de la pétition n° 1768-20101019 concernant le traitement des animaux
Interpellation du député de Jonquière à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : Hydro-Québec
Étude de la pétition concernant le traitement des animaux
Interpellation de la députée d’Iberville au ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation sur le sujet suivant : Les crises provoquées par le gouvernement libéral dans le monde agricole québécois
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir des pétitions déposées par Mme Malavoy (Taillon) concernant le traitement des animaux (1768-20101019) et par Mme Beaudoin (Mirabel) concernant la protection de la région d'Oka contre tout projet de développement minier (1786-20101020)
Étude détaillée du projet de loi n° 79 - Loi modifiant la Loi sur les mines
Interpellation du député de L’Assomption à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : L’exploration et l’exploitation des gaz de schiste au Québec
Mandat d'initiative - La sécurité des approvisionnements en produits pétroliers
Séance de travail - Statuer sur un mandat d’initiative concernant la sécurité des approvisionnements en produits pétroliers
Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 219 - Loi modifiant la Loi concernant Pipeline Saint-Laurent
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par Mme Bouillé (Iberville) concernant la mesure de resserrement supplémentaire aux programmes d’assurance stabilisation des revenus agricoles (1258-20100506)
Étude détaillée du projet de loi n° 84 - Loi modifiant la Loi sur la Régie de l’énergie relativement à la fiabilité du transport d’électricité
Étude des crédits budgétaires 2010-2011
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 84 - Loi modifiant la Loi sur la Régie de l’énergie relativement à la fiabilité du transport d’électricité
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition déposée par Mme Bouillé (Iberville) concernant le Programme d'assurance stabilisation des revenus agricoles (1106-20100317)
Interpellation du député de Jonquière à la ministre des Ressources naturelles et de la Faune sur le sujet suivant : La gestion de l’énergie au Québec
Étude détaillée du projet de loi n° 77 - Loi modifiant la Loi sur le cadastre et le Code civil
Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 79, Loi modifiant la Loi sur les mines
Étude détaillée du projet de loi n° 57 - Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier
Interpellation : Le chapitre agricole de l'Accord sur le commerce intérieur
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition concernant la construction d'un poste de transformation d'électricité à Saint-Bruno-de-Montarville
Examen du plan stratégique 2009-2013 d'Hydro-Québec
Séance de travail - Organiser les travaux de la Commission et statuer sur une demande de traduction simultanée
Consultation générale sur le projet de loi n° 57 - Loi sur l'occupation du territoire forestier
 
 

Rapports et documents de réflexion

Étude de la pétition n° 1786-20101020 concernant la protection de la région d’Oka contre tout projet de développement minier - Recommandation (PDF, 2 Mo) 

Étude de la pétition n° 1768-20101019 concernant le traitement des animaux - Rapport (PDF, 2 Mo) 

Membres


Daniel Bernard

Bernard, Daniel

Membre

Député de Rouyn-Noranda–Témiscamingue

Marie Bouillé

Bouillé, Marie

Membre

Députée d'Iberville

Jean D'Amour

D'Amour, Jean

Membre

Député de Rivière-du-Loup

Gérard Deltell

Deltell, Gérard

Membre

Député de Chauveau

Sylvain Gaudreault

Gaudreault, Sylvain

Membre

Député de Jonquière

Johanne Gonthier

Gonthier, Johanne

Membre

Députée de Mégantic-Compton

Amir Khadir

Khadir, Amir

Membre

Député de Mercier

Charlotte L'Écuyer

L'Écuyer, Charlotte

Membre

Députée de Pontiac

Georges Mamelonet

Mamelonet, Georges

Membre

Député de Gaspé

Norbert Morin

Morin, Norbert

Membre

Député de Montmagny-L’Islet

Pierre Paradis

Paradis, Pierre

Président

Député de Brome-Missisquoi

Claude Pinard

Pinard, Claude

Vice-président

Député de Saint-Maurice

Denis Trottier

Trottier, Denis

Membre

Député de Roberval

David Whissell

Whissell, David

Membre

Député d'Argenteuil