Ignorer les liens de navigationAccueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Commission des affaires sociales

Recherche avancée dans les travaux parlementaires

Recherche avancée dans les travaux parlementaires

Utilisez un ou plusieurs critères pour préciser votre recherche. Le critère « Mots clés » est obligatoire.

 
 


 
OU
 
Veuillez saisir un mot clé avant d'effectuer la recherche.

En direct sur le Web

Commission des affaires sociales

 

Compétences actuelles

  • Famille
  • Santé
  • Services sociaux et communautaires
  • Condition féminine
  • Sécurité du revenu.

Cette commission n'existe plus.

 

Le champ de compétence de la commission a pu changer depuis la création de la commission.

Pour en savoir plus sur

 

39e législature, 1re session (13 janvier 2009 - 22 février 2011)

Mandats

 

| |

Nombre de résultats par page :
 
Mandats
Date Titre Participer
2008-09-29 Consultations particulières sur le phénomène de l'itinérance au Québec
2009-01-15 Élection du président et du vice-président
2009-03-18 Séance de travail - Informer les membres sur les activités et le fonctionnement de la Commission et procéder à l'organisation de ses travaux
2009-03-24 Consultations particulières sur le projet de loi n° 6 - Loi instituant le fonds de soutien aux proches aidants des aînés
2009-04-01 Consultations particulières sur le projet de loi n° 7 - Loi instituant le fonds pour le développement des jeunes enfants
2009-04-20 Étude des crédits budgétaires - 2009
2009-04-20 Étude des crédits du ministère de la Santé et des Services sociaux (1): volet Santé
2009-04-21 Étude des crédits du ministère de la Santé et des Services sociaux (2): volets Santé et Services sociaux
2009-04-22 Étude des crédits du ministère de la Santé et des Services sociaux (3): volet Santé
2009-04-23 Étude des crédits du ministère de la Santé et des Services sociaux (4): volets Santé et Services sociaux
2009-04-27 Étude des crédits du ministère de la Famille et des Aînés (1): volet Famille
2009-04-28 Étude des crédits du ministère de la Famille et des Aînés (2): volet Famille
2009-04-29 Étude des crédits du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale (2): volet Emploi et solidarité sociale
2009-04-30 Étude des crédits du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (2): volet Condition féminine
2009-05-05 Étude des crédits du ministère de la Famille et des Aînés (3): volet Aînés
2009-05-05 Étude des crédits du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale (3): volet Régie des rentes
2009-05-06 Étude des crédits du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale (4): volet Emploi et solidarité sociale
2009-05-13 Séance de travail - Organiser les travaux en regard du mandat d'initiative sur le phénomène de l'itinérance au Québec et du mandat statutaire sur les agences de la santé et des services sociaux
2009-05-21 Étude détaillée du projet de loi n° 14 - Loi prolongeant le mandat des membres des conseils d'administration des établissements publics de santé et de services sociaux
2009-05-26 Consultations particulières sur le projet de loi n° 34 - Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant les centres médicaux spécialisés et les laboratoires d'imagerie médicale générale
2009-05-27 Consultations particulières sur le projet de loi n° 49 - Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d'une entente collective les concernant et modifiant diverses dispositions législatives
2009-06-02 Consultations particulières sur le projet de loi n° 51 - Loi sur la représentation de certaines personnes responsables d'un service de garde en milieu familial et sur le régime de négociation d'une entente collective les concernant et modifiant diverses dispositions législatives
2009-06-05 Étude détaillée du projet de loi n° 47 - Loi modifiant la Loi approuvant l'Entente concernant la construction et l'exploitation d'un centre hospitalier sur le territoire de Kahnawake
2009-06-05 Étude détaillée du projet de loi n° 49 - Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d'une entente collective les concernant et modifiant diverses dispositions législatives
2009-06-09 Consultations particulières sur le projet de loi n° 43 - Loi sur le recouvrement du coût des soins de santé et des dommages-intérêts liés au tabac
2009-06-10 Étude détaillée du projet de loi n° 34 - Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant les centres médicaux spécialisés et les laboratoires d'imagerie médicale générale
2009-06-10 Étude détaillée du projet de loi n° 51 - Loi sur la représentation de certaines personnes responsables d'un service de garde en milieu familial et sur le régime de négociation d'une entente collective les concernant et modifiant diverses dispositions législatives
2009-06-12 Étude détaillée du projet de loi n° 43 - Loi sur le recouvrement du coût des soins de santé et des dommages-intérêts liés au tabac
2009-06-15 Étude détaillée du projet de loi n° 26 - Loi sur les activités cliniques et de recherche en matière de procréation assistée
2009-08-27 Consultation générale sur le document intitulé Vers un Régime de rentes du Québec renforcé et plus équitable
 

| |

Nombre de résultats par page :
 
Haut de la page

Calendrier

Ouvrir

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements