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Élection du président, M. Yvon Vallières Élection de la vice-présidente, Mme Danielle Doyer Intervenants M. Michel Bissonnet, vice-président de l'Assemblée M. Réal Gauvin M. Gabriel-Yvan Gagnon
(Seize heures trente-six minutes)
Le Président (M. Bissonnet): Je déclare ouverte la séance de la commission de l'aménagement du territoire. Le mandat de cette séance est de procéder à l'élection du président et du vice-président de la commission.
Conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a décidé aujourd'hui que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle et que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement.
Selon l'article 135, le président et le vice-président de chaque commission doivent être élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Élection du président, M. Yvon Vallières
Je suis donc prêt maintenant à recevoir des propositions pour le poste de président. M. le député de Montmagny-L'Islet.
M. Gauvin: M. le Président, je désire proposer un député d'une grande expérience dans cette enceinte, connu de tous, le député de Richmond, M. Yvon Vallières, au poste de président de la commission de l'aménagement du territoire.
Le Président (M. Bissonnet): Alors, votre proposition est reçue. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Des voix: Adopté.
Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Je déclare donc élu président de la commission de l'aménagement du territoire le député de Richmond. M. le député, mes félicitations.
Élection de la vice-présidente, Mme Danielle Doyer
Je suis prêt à recevoir les candidatures à titre de vice-président de la commission. M. le député de Saguenay.
M. Gagnon: Oui, M. le Président. J'ai l'honneur de présenter la motion suivante, conformément à l'article 134 du règlement de l'Assemblée nationale:
Le Président (M. Bissonnet): Votre proposition est reçue. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
Le Président (M. Bissonnet): Adopté. Je déclare donc élue vice-présidente de la commission de l'aménagement du territoire Mme la députée de Matapédia.
La commission de l'aménagement du territoire ayant accompli son mandat, j'ajourne ses travaux sine die.
(Fin de la séance à 16 h 38)