L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission de l'aménagement du territoire

Version finale

40e législature, 1re session
(30 octobre 2012 au 5 mars 2014)

Le mercredi 7 novembre 2012 - Vol. 43 N° 1

Élection à la présidence et à la vice-présidence


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Journal des débats

(Onze heures trente-sept minutes)

Le Président (M. Chagnon): Alors, tout le monde a vérifié son pointage?

Des voix: ...

Le Président (M. Chagnon): C'est bon. Alors, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte.

Le mandat de la Commission est de procéder, conformément à l'article 134 du règlement, à l'élection à la présidence et à la vice-présidence de la commission.

Conformément à l'article 127 de notre règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé, hier, le 6 novembre 2012, que la présidence de cette commission revient à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait à un groupe parlementaire... revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle -- ça fait une phrase plus complète. Selon l'article 135 de notre règlement, les vice-présidents de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire, ainsi que le président.

Élection de la présidente, Mme Noëlla Champagne

Alors, je suis prêt à recevoir les propositions comme candidature pour la présidence.

M. Villeneuve: Alors, M. le Président, je proposerais la députée de Champlain à la présidence de la Commission de l'aménagement du territoire.

Le Président (M. Chagnon): Est-ce que la députée de Champlain accepte?

Mme Champagne: Oui.

Des voix: ...

Mme Champagne: Vous attendiez-vous à un non? Non? Le pointage était bon.

Le Président (M. Chagnon): Le pointage était pas pire, M. le député de Berthier.

Alors, est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: adopté.

Le Président (M. Chagnon): Est-ce que, de la part des membres de l'opposition, cette proposition est adoptée?

Une voix: Adopté.

Le Président (M. Chagnon): Est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant le deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Chagnon): Eh bien, je déclare donc Mme la députée de...

Mme Champagne: Champlain.

Le Président (M. Chagnon): Champlain... Champagne de Champlain, Champlain de Champagne...

Mme Champagne: C'est tout aussi bien. C'est tout aussi bien.

Le Président (M. Chagnon): Alors, Mme la députée de Champlain, je vous déclare donc présidente de la Commission de l'aménagement du territoire et vous félicite.

Mme Champagne: Merci.

Le Président (M. Chagnon): Et vous demande de venir prendre ma place pour que j'aille faire l'autre élection. Alors, vous allez procéder aux nominations pour la vice-présidence.

La Présidente (Mme Champagne): Excellent. Parfait. Merci. C'est allumé? O.K.

Élection de la vice-présidente, Mme Julie Boulet

Alors, je commence immédiatement. Je suis prête à recevoir les propositions pour le poste de vice-président provenant du groupe de l'opposition officielle.

Alors, est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant le gouvernement... Non, pas tout de suite, attendez. Ça me prend une proposition.

M. Carrière: Merci, Mme la Présidente. Ça me fait plaisir... je ne rapporterai pas les commentaires que vous avez dits d'entrée de jeu...

La Présidente (Mme Champagne): Non, non, ça c'est un droit de réserve.

M. Carrière: Je vais me retenir.

M. le Président, je propose que... Mme la Présidente, pardon, je propose que la députée de Laviolette, Mme Julie Boulet, soit élue vice-présidente de la Commission de l'aménagement du territoire.

La Présidente (Mme Champagne): Alors, voici la vraie question: Est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adoptée.

La Présidente (Mme Champagne): Est-ce que, de la part des membres du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

La Présidente (Mme Champagne): Adopté. Et est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

La Présidente (Mme Champagne): Adopté. Alors, je déclare donc la députée de Laviolette élu vice-présidente de la Commission de l'aménagement du territoire. Alors, félicitations, chère madame.

Alors, je lève immédiatement la séance, et la commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die.

(Fin de la séance à 11 h 40)

Document(s) associé(s) à la séance