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Version finale

41e législature, 1re session
(20 mai 2014 au 23 août 2018)

Le jeudi 16 février 2017 - Vol. 44 N° 110

Élection à la vice-présidence


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Table des matières

Élection du vice-président, M. Claude Cousineau

Intervenants

M. Pierre Michel Auger, président

M. Martin Ouellet

M. Norbert Morin

M. Sébastien Schneeberger

M. Claude Cousineau

Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée et en après-midi pour tenir des consultations particulières sur le projet de loi n° 122, Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.

Journal des débats

(Douze heures cinquante-cinq minutes)

Le Président (M. Auger) : Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte. La commission est réunie afin de procéder à l'élection de la vice-présidence de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Sur l'article 135 du règlement, le vice-président est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Élection du vice-président, M. Claude Cousineau

Je suis maintenant prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président.

M. Ouellet : J'ai une proposition, M. le Président.

Le Président (M. Auger) : M. le député de René-Lévesque.

M. Ouellet : Oui. Conformément à l'article 137 du règlement, je propose, après discussion avec un large groupe, que le député de Bertrand soit élu vice-président de la Commission de l'aménagement du territoire.

Le Président (M. Auger) : Merci, M. le député de René-Lévesque. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Auger) : Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

M. Ouellet : Adopté.

Le Président (M. Auger) : Adopté également après réflexion?

M. Ouellet : Absolument.

Le Président (M. Auger) : Merci. Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?

M. Schneeberger : Oui, certainement.

Le Président (M. Auger) : Adopté également. Donc, je déclare donc avec plaisir le député de Bertrand élu vice-président de la Commission de l'aménagement du territoire. Bienvenue, M. le député de Bertrand.

M. Cousineau : Ça me fait plaisir. Merci, M. le Président. Puis j'apporte à cette commission mon expérience de 22 ans en politique municipale à titre de conseiller municipal, de maire, de préfet, et alors ça va être un grand plaisir de travailler avec vous.

Le Président (M. Auger) : C'est un grand plaisir de vous recevoir.

M. Cousineau : Et 19 ans ici, à l'Assemblée nationale.

Le Président (M. Auger) : Ça ne paraît presque pas.

Je lève la séance, et la commission, ayant accompli son mandat, suspend ses travaux jusqu'à 15 heures, où elle poursuivra un autre mandat.

(Fin de la séance à 12 h 56)

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