Ouvrir
L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur. Pour plus de renseignements
Aller directement au contenu du Journal des débats
Élection du vice-président, M. Claude Cousineau Intervenants M. Pierre Michel Auger, président M. Martin Ouellet M. Norbert Morin M. Sébastien Schneeberger M. Claude Cousineau Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée et en après-midi pour tenir des consultations particulières sur le projet de loi n° 122, Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
Élection du vice-président, M. Claude Cousineau
Intervenants
M. Pierre Michel Auger, président
M. Martin Ouellet
M. Norbert Morin
M. Sébastien Schneeberger
M. Claude Cousineau
Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée et en après-midi pour tenir des consultations particulières sur le projet de loi n° 122, Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs. Le compte rendu en est publié dans un fascicule distinct.
(Douze heures cinquante-cinq minutes)
Le Président (M. Auger) : Ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission de l'aménagement du territoire ouverte. La commission est réunie afin de procéder à l'élection de la vice-présidence de la commission.
Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'opposition officielle. Sur l'article 135 du règlement, le vice-président est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.
Je suis maintenant prêt à recevoir des propositions pour le poste de vice-président.
M. Ouellet : J'ai une proposition, M. le Président.
Le Président (M. Auger) : M. le député de René-Lévesque.
M. Ouellet : Oui. Conformément à l'article 137 du règlement, je propose, après discussion avec un large groupe, que le député de Bertrand soit élu vice-président de la Commission de l'aménagement du territoire.
Le Président (M. Auger) : Merci, M. le député de René-Lévesque. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?
Des voix : Adopté.
Le Président (M. Auger) : Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?
M. Ouellet : Adopté.
Le Président (M. Auger) : Adopté également après réflexion?
M. Ouellet : Absolument.
Le Président (M. Auger) : Merci. Est-ce que, de la part du deuxième groupe d'opposition, cette proposition est adoptée?
M. Schneeberger : Oui, certainement.
Le Président (M. Auger) : Adopté également. Donc, je déclare donc avec plaisir le député de Bertrand élu vice-président de la Commission de l'aménagement du territoire. Bienvenue, M. le député de Bertrand.
M. Cousineau : Ça me fait plaisir. Merci, M. le Président. Puis j'apporte à cette commission mon expérience de 22 ans en politique municipale à titre de conseiller municipal, de maire, de préfet, et alors ça va être un grand plaisir de travailler avec vous.
Le Président (M. Auger) : C'est un grand plaisir de vous recevoir.
M. Cousineau : Et 19 ans ici, à l'Assemblée nationale.
Le Président (M. Auger) : Ça ne paraît presque pas.
Je lève la séance, et la commission, ayant accompli son mandat, suspend ses travaux jusqu'à 15 heures, où elle poursuivra un autre mandat.
(Fin de la séance à 12 h 56)