Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission de la culture

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission de la culture

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 
 
Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1992-02-26 Vol. 31 N° 64 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Affaires culturelles pour la période de décembre 1990 à janvier 1992
1992-01-29 Vol. 31 N° 63 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communications pour la période de mars 1990 à octobre 1991
1992-01-28 Vol. 31 N° 62 (Version finale)
  • Étude du rapport d'activités 1990-1991 de la Commission d'accès à l'information
1991-11-26 Vol. 31 N° 61 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président de la commission
1991-11-20 Vol. 31 N° 60 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-11-19 Vol. 31 N° 59 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-11-14 Vol. 31 N° 58 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-11-13 Vol. 31 N° 57 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-11-12 Vol. 31 N° 56 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-11-07 Vol. 31 N° 55 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-11-06 Vol. 31 N° 54 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-11-05 Vol. 31 N° 53 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-31 Vol. 31 N° 52 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-30 Vol. 31 N° 51 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-29 Vol. 31 N° 50 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-24 Vol. 31 N° 49 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-23 Vol. 31 N° 48 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-22 Vol. 31 N° 47 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-17 Vol. 31 N° 46 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-16 Vol. 31 N° 45 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-15 Vol. 31 N° 44 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-10 Vol. 31 N° 43 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-09 Vol. 31 N° 42 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-03 Vol. 31 N° 41 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-02 Vol. 31 N° 40 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-10-01 Vol. 31 N° 39 (Version finale)
  • Consultation générale sur la proposition de politique de la culture et des arts
1991-09-11 Vol. 31 N° 38 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communautés culturelles et Immigration pour la période de février 1990 à juin 1991
1991-06-07 Vol. 31 N° 37 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 117, Loi modifiant la Loi sur le cinéma
1991-05-23 Vol. 31 N° 36 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude du projet de loi n° 117 - Loi modifiant la Loi sur le cinéma
1991-05-22 Vol. 31 N° 35 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude du projet de loi n° 117 - Loi modifiant la Loi sur le cinéma
1991-05-21 Vol. 31 N° 34 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude du projet de loi n° 117 - Loi modifiant la Loi sur le cinéma
1991-05-16 Vol. 31 N° 33 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude du projet de loi n° 117 - Loi modifiant la Loi sur le cinéma
1991-04-25 Vol. 31 N° 32 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1991-04-23 Vol. 31 N° 31 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Affaires culturelles
1991-04-10 Vol. 31 N° 30 (Version finale)
  • Étude des crédits des organismes relevant du ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1991-04-09 Vol. 31 N° 29 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1991-03-27 Vol. 31 N° 28 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-03-26 Vol. 31 N° 27 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-03-21 Vol. 31 N° 26 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 123, Loi modifiant la Loi sur le ministère de Communautés culturelles et de l'Immigration
1991-03-14 Vol. 31 N° 25 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-03-13 Vol. 31 N° 24 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-03-12 Vol. 31 N° 23 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-03-05 Vol. 31 N° 22 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-02-28 Vol. 31 N° 21 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-02-27 Vol. 31 N° 20 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-02-26 Vol. 31 N° 19 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-02-20 Vol. 31 N° 18 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-02-19 Vol. 31 N° 17 (Version finale)
  • Consultation générale sur l'énoncé de politique en matière d'immigration et d'intégration, ainsi que sur les niveaux d'immigration souhaités de 1992 à 1994
1991-01-30 Vol. 31 N° 16 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Affaires culturelles pour la période de décembre 1989 à novembre 1990
1990-11-14 Vol. 31 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 62, Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et d'autres dispositions législatives
1990-11-09 Vol. 31 N° 14 (Version finale)
  • Interpellation : Les politiques gouvernementales en matière d'immigration
1990-09-12 Vol. 31 N° 13 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude spécialisée du projet de loi n° 62, Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et d'autres dispositions législatives
1990-09-11 Vol. 31 N° 12 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude spécialisée du projet de loi n° 62, Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et d'autres dispositions législatives
1990-08-28 Vol. 31 N° 11 (Version finale)
  • Étude du rappport 1989-1990 de la Commission de l'accès à l'information
1990-06-04 Vol. 31 N° 10 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Affaires culturelles
1990-06-01 Vol. 31 N° 9 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1990-05-30 Vol. 31 N° 8 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1990-05-17 Vol. 31 N° 7 (Version finale)
  • Étude des crédits des organismes relevant du ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1990-04-27 Vol. 31 N° 6 (Version finale)
  • Interpellation : Le financement des arts au Québec
1990-04-26 Vol. 31 N° 5 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 37, Loi modifiant la Loi sur le ministère des communications
  • Étude détaillée du projet de loi n° 46, Loi modifiant la Loi sur la Régie des télécommunications
1990-04-12 Vol. 31 N° 4 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communications pour la période d'avril 1987 à février 1990
1990-03-06 Vol. 31 N° 3 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration pour la période de mars 1988 à décembre 1989
1990-01-18 Vol. 31 N° 2 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration pour la période de janvier 1989 à décembre 1989
1989-11-29 Vol. 31 N° 1 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président