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Journal des débats de la Commission de la culture

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 

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Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
1994-03-10 Vol. 32 N° 49 (Version finale)
  • Élection du vice-président
1993-12-16 Vol. 32 N° 48 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 135, Loi sur le Conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec
1993-12-15 Vol. 32 N° 47 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 135, Loi sur le Conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec
1993-12-14 Vol. 32 N° 46 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 124, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1993-12-13 Vol. 32 N° 45 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 135, Loi sur le Conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec
1993-12-10 Vol. 32 N° 44 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 122, Loi modifiant la Loi sur le Conseil des communautés culturelles et de l'Immigration
  • Étude détaillée du projet de loi n° 124, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1993-12-09 Vol. 32 N° 43 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 135, Loi sur le Conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec
1993-12-08 Vol. 32 N° 42 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 135, Loi sur le Conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec
1993-12-07 Vol. 32 N° 41 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude détaillée du projet de loi n° 135, Loi sur le Conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec
1993-11-30 Vol. 32 N° 40 (Version finale)
  • Élection du président et du vice-président
1993-10-19 Vol. 32 N° 39 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère de la Culture pour la période de janvier 1992 à août 1993
1993-10-14 Vol. 32 N° 38 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communications pour la période de novembre 1991 à août 1993
1993-10-13 Vol. 32 N° 37 (Version finale)
  • Étude du rapport d'activité 1991-1992 de la Commission d'accès à l'information
1993-06-14 Vol. 32 N° 36 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi modifiant la Charte de la langue française
1993-06-11 Vol. 32 N° 35 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi modifiant la Charte de la langue française
1993-06-10 Vol. 32 N° 34 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi modifiant la Charte de la langue française
1993-06-09 Vol. 32 N° 33 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi modifiant la Charte de la langue française
1993-06-08 Vol. 32 N° 32 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-06-02 Vol. 32 N° 31 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi modifiant la Charte de la langue française
1993-06-01 Vol. 32 N° 30 (Version finale)
  • Consultations particulières dans le cadre de l'étude détaillée du projet de loi n° 86, Loi modifiant la Charte de la langue française
1993-05-27 Vol. 32 N° 29 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-05-26 Vol. 32 N° 28 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-05-25 Vol. 32 N° 27 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-05-20 Vol. 32 N° 26 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-05-19 Vol. 32 N° 25 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-05-18 Vol. 32 N° 24 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-05-13 Vol. 32 N° 23 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-04-26 Vol. 32 N° 22 (Version finale)
  • Étude des crédits des organismes relevant du ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1993-04-23 Vol. 32 N° 21 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1993-04-22 Vol. 32 N° 20 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1993-04-21 Vol. 32 N° 19 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1993-04-20 Vol. 32 N° 18 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1993-04-20 Vol. 32 N° 17 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère de la Culture
1993-03-04 Vol. 32 N° 16 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-03-03 Vol. 32 N° 15 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-03-02 Vol. 32 N° 14 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-03-01 Vol. 32 N° 13 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-02-24 Vol. 32 N° 12 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-02-23 Vol. 32 N° 11 (Version finale)
  • Consultation générale sur le projet de loi n° 68, Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
1993-01-28 Vol. 32 N° 10 (Version finale)
  • Vérification des engagements financiers du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration pour la période de juillet 1991 à juillet 1992
1992-12-04 Vol. 32 N° 9 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 53, Loi sur le Conseil des Arts et des lettres du Québec
1992-12-03 Vol. 32 N° 8 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 52, Loi sur le ministère de la Culture
1992-05-06 Vol. 32 N° 7 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Affaires culturelles
1992-04-15 Vol. 32 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
1992-04-15 Vol. 32 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits des organismes relevant du ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1992-04-14 Vol. 32 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits des organismes relevant du ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1992-04-14 Vol. 32 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Communications
1992-04-03 Vol. 32 N° 2 (Version finale)
  • Interpellation : La situation de l'industrie du spectacle et des arts de la scène
1992-03-24 Vol. 32 N° 1 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 416, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Communautés culturelles et de l'Immigration
 

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