Ignorer les liens de navigationAccueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission de la culture et de l’éducation

Recherche avancée dans les travaux parlementaires

Recherche avancée dans les travaux parlementaires

Utilisez un ou plusieurs critères pour préciser votre recherche. Le critère « Mots clés » est obligatoire.

 
 


 
OU
 
Veuillez saisir un mot clé avant d'effectuer la recherche.

Ignorer les liens de navigationJournal des débats de la Commission de la culture et de l’éducation

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 29 novembre 1994 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour consulter le Journal des débats des commissions du 28 novembre 1989 au 17 juin 1994 ou pour chercher dans le Journal en utilisant l’Index du Journal des débats, visitez les Archives du site de l'Assemblée.

Pour en savoir plus sur :

 
 

| |

Nombre de résultats par page :
 
Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2011-11-11 Vol. 42 N° 22 (Version préliminaire)
  • Interpellation de la députée de Taillon à la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur le sujet suivant : La hausse des frais de scolarité imposée par le gouvernement libéral en 2012
2011-11-18 Vol. 42 N° 23 (Version préliminaire)
  • Interpellation du député de Drummond à la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine sur le sujet suivant : La situation du français au Québec.
2011-03-23 Vol. 42 N° 1 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-03-24 Vol. 42 N° 2 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-03-29 Vol. 42 N° 3 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-03-30 Vol. 42 N° 4 (Version finale)
  • Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2012-02-07 Vol. 42 N° 24 (Version préliminaire)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Société de télédiffusion du Québec et étude du plan stratégique 2009-2012
2012-02-07 Vol. 42 N° 25 (Version préliminaire)
  • Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Bibliothèque et Archives nationales du Québec et étude du plan stratégique 2009-2012
2012-02-14 Vol. 42 N° 26 (Version préliminaire)
  • Élection à la vice-présidence
2011-04-14 Vol. 42 N° 7 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Formation professionnelle
2011-05-11 Vol. 42 N° 11 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-05-17 Vol. 42 N° 12 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-05-19 Vol. 42 N° 13 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-05-20 Vol. 42 N° 14 (Version finale)
  • Interpellation du député de La Peltrie à la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport sur le sujet suivant : L’administration et le financement du réseau public de l’éducation primaire, secondaire et professionnelle
2011-04-12 Vol. 42 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement supérieur, prêts et bourses
2012-03-22 Vol. 42 N° 27 (Version préliminaire)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-03-27 Vol. 42 N° 28 (Version préliminaire)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-03-30 Vol. 42 N° 31 (Version préliminaire)
  • Interpellation du député de Borduas à la ministre de la Culture, des Communications et de la Condition féminine sur le sujet suivant : La Charte de la langue française
2012-03-28 Vol. 42 N° 29 (Version préliminaire)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-03-29 Vol. 42 N° 30 (Version préliminaire)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-04-03 Vol. 42 N° 32 (Version préliminaire)
  • Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 56, Loi visant à lutter contre l’intimidation et la violence à l’école
2012-04-17 Vol. 42 N° 33 (Version préliminaire)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Formation professionnelle
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement primaire et secondaire
2012-04-18 Vol. 4 N° 34 (Version préliminaire)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement primaire et secondaire
2011-04-19 Vol. 42 N° 8 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Culture et Communications
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Charte de la langue française
2011-04-20 Vol. 42 N° 9 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012
2011-04-13 Vol. 42 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement primaire et secondaire
2012-04-19 Vol. 42 N° 35 (Version préliminaire)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement supérieur, prêts et bourses
2012-04-23 Vol. 42 N° 36 (Version préliminaire)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Culture et Communications
2011-08-18 Vol. 42 N° 17 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2012-04-25 Vol. 42 N° 37 (Version préliminaire)
  • Étude des crédits budgétaires 2012-2013 du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine, volet Charte de la langue française
2011-04-21 Vol. 42 N° 10 (Version finale)
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Enseignement supérieur et recherche
  • Étude des crédits budgétaires 2011-2012 du ministère de l'Éducation, du Loisir et du Sport, volet Loisir et Sport
2011-06-08 Vol. 42 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-08-17 Vol. 42 N° 16 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-09-20 Vol. 42 N° 18 (Version finale)
  • Élection à la vice-présidence
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-09-27 Vol. 42 N° 19 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-09-28 Vol. 42 N° 20 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
2011-09-29 Vol. 42 N° 21 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 82 - Loi sur le patrimoine culturel
 

| |

Nombre de résultats par page :
 

Calendrier

Ouvrir

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements