Commission de la culture et de l’éducation

40^e législature, 1^re session (30 octobre 2012 - 5 mars 2014)

• Mandats terminés
• Rapports et documents de réflexion
• Membres
• Journal des débats
• Documents déposés

Mandats terminés

Mandats terminés

Titre
Élection à la vice-présidence
Mandat conféré par une loi - Audition des dirigeants des établissements d'enseignement de niveau universitaire
Étude du plan stratégique 2012-2016 et examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Société de télédiffusion du Québec (Télé-Québec)
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative du Musée d’art contemporain de Montréal
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative du Musée de la civilisation
Examen des orientations, des activités et de la gestion administrative du Musée national des beaux-arts du Québec
Séance de travail - Organiser les travaux de la commission
Étude détaillée du projet de loi n° 45, Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie
Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé : « Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques »
Étude détaillée du projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
Étude détaillée du projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
Étude détaillée du projet de loi n° 24, Loi modifiant la Loi sur les élections scolaires
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 23, Loi modifiant la Loi sur l’instruction publique concernant certains services éducatifs aux élèves âgés de moins de cinq ans
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 24, Loi modifiant la Loi sur les élections scolaires
Étude des crédits budgétaires 2013-2014
Consultation générale et auditions publiques sur le projet de loi n° 14, Loi modifiant la Charte de la langue française, la Charte des droits et libertés de la personne et d’autres dispositions législatives
Séance de travail - Informer les membres sur les activités et le fonctionnement de la Commission et procéder à l’organisation de ses travaux
Interpellation du député de Laurier-Dorion au ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie sur le sujet suivant : La contribution économique de nos institutions académiques dans un contexte de sous-financement
Élection à la présidence et à la vice-présidence

Rapports et documents de réflexion

Étude du plan stratégique 2012-2016 et examen des orientations, des activités et de la gestion administrative de la Société de télédiffusion du Québec (Télé-Québec) - Observations, conclusions et recommandations (PDF, 1 Mo) 

Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé : « Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques » - Observations (PDF, 2 Mo) 

Membres