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Version finale

34e législature, 1re session
(28 novembre 1989 au 18 mars 1992)

Le mardi 26 février 1991 - Vol. 31 N° 41

Les versions HTML et PDF du texte du Journal des débats ont été produites à l'aide d'un logiciel de reconnaissance de caractères. La version HTML ne contient pas de table des matières. La version officielle demeure l'édition imprimée.

Étude détaillée du projet de loi n° 17, Loi modifiant la Loi sur la denturologie


Journal des débats

 

(Quatorze heures cinq minutes)

La Présidente (Mme Hovington): Si vous voulez prendre place. La commission de l'éducation va commencer ses travaux. Je déclare la séance de la commission de l'éducation ouverte. Je rappelle le mandat de la commission qui est de procéder à l'étude détaillée du projet de loi 17, Loi modifiant la Loi sur la denturoiogie.

M. le secrétaire, est-ce que nous avons des remplacements?

Le Secrétaire: Non, Mme la Présidente.

La Présidente (Mme Hovington): Ni d'un côté, ni de l'autre. Alors, merci. Est-ce qu'il y a des remarques préliminaires avant de débuter les travaux en tant que tels?

M. Parent: Mme la Présidente.

La Présidente (Mme Hovington): M. le député de Sauvé.

Report des travaux

M. Parent: Le projet de loi 17, Mme la Présidente, est un projet de loi relativement important. C'est un projet de loi qui a pour objet de supprimer l'obligation pour un den-turologiste de ne poser un acte que sur ordonnance ou un certificat médical. Étant donné l'importance de ce projet de loi et les incidences qu'il peut avoir, enfin, sur la vie des professionnels dans le monde de la denturoiogie et l'absence du ministre, puisqu'on nous informe que le ministre est absent et sera absent pour quelques jours, alors devant cette situation, j'apprécierais, Mme la Présidente, avec l'accord des membres de l'Opposition, qu'on puisse suspendre les travaux à une date à être déterminée plus tard.

La Présidente (Mme Hovington): Merci, M. le député de Sauvé. Mme la députée de Chicouti-mi.

Mme Blackburn: Oui. Merci, Mme la Présidente. Je voudrais souhaiter au ministre un prompt rétablissement. Je me faisais la réflexion tout à l'heure en m'en venant - sans doute, Mme la Présidente, vous allez partager mon avis - qu'il me semble que les députés sont plus souvent malades - les députés hommes - que les députées femmes, à croire qu'ils auraient une petite nature. Mais je ne doute pas que ce soit sérieux, alors, plus sérieusement, je lui souhaite un prompt rétablissement. Je souhaite en même temps qu'on lui transmette le voeu que la commission puisse tenir ses travaux le plus rapidement possible pour qu'on mette fin à ce suspense qui est pénible à porter pour le parti en cause et qu'on puisse terminer les travaux qui sont amorcés déjà depuis un bon moment.

Je souhaiterais aussi en même temps que ça puisse se faire en respectant notre disponibilité, compte tenu des travaux de la commission Bélanger-Campeau qui ne sont pas terminés, ce qui est la même chose pour la présidente, de manière que je puisse aussi y participer, et vous sans doute également. Je vous remercie.

M. Parent: Mme la Présidente, je veux remercier Mme la députée de Chicoutimi de sa compréhension, ainsi que le député d'Abitibi-Ouest qui l'accompagne. Soyez certains que je vais transmettre vos voeux de prompt rétablissement à M. le ministre responsable du dossier, en lui faisant part aussi de la bonne volonté dont vous avez fait preuve et en l'incitant à faire de même, en temps et lieu, de façon que nous puissions reprendre nos travaux dans les meilleurs délais.

La Présidente (Mme Hovington): Je tiens à remercier les membres de la commission de s'être rendus ici aujourd'hui. Je partage un peu votre avis, Mme la députée de Chicoutimi, sur, peut-être, la petite constitution de certains députés masculins ou ministres masculins, mais tout en souhaitant, tel que vous tous, le prompt rétablissement du ministre.

M. Parent: Vous avez dit "ministres masculins", hein?

La Présidente (Mme Hovington): Députés aussi. Les membres de l'Assemblée nationale et du gouvernement.

Mme Blackburn: ...grippe. On peut se dire ça entre nous autres.

La Présidente (Mme Hovington): Je regrette pour l'Association des denturologistes que je vois ici dans la salle et pour les différents intervenants du dossier qui se sont déplacés, en fait, qui sont venus nous visiter, mais je vous souhaite quand même la bienvenue. Ça fait plaisir de vous revoir après autant de temps. Je pense qu'on ne s'est pas vu depuis la présentation des différents mémoires avant Noël. Malheureusement, le ministre est malade aujourd'hui. Alors, nous devons ajourner nos travaux à une séance ultérieure. Vous serez avisés de toute façon de la date. C'est un voyage que vous vous êtes offert à Québec, malheureusement pour vous. Il

fait beau soleil, c'est moins difficile.

Nous ajournons les travaux de la commission de l'éducation à une date ultérieure. Alors, il n'y aura pas de séance, ni ce soir, ni demain, tel que prévu, ni jeudi.

Dès que nous saurons la date et l'état de santé du ministre, nous vous aviserons. La commission reprendra les travaux dans les meilleurs délais. La commission ajourne donc les travaux.

(Fin de la séance à 14 h 10)

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