Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission de l'économie et du travail

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission de l'économie et du travail

Version finale

34e législature, 2e session
(19 mars 1992 au 10 mars 1994)

Le mardi 30 novembre 1993 - Vol. 32 N° 71

Les versions HTML et PDF du texte du Journal des débats ont été produites à l'aide d'un logiciel de reconnaissance de caractères. La version HTML ne contient pas de table des matières. La version officielle demeure l'édition imprimée.

Élection du président et du vice-président


Journal des débats

 

(Seize heures treize minutes)

Le Président (M. Saintonge): S'il vous plaît! Alors, Mmes et MM. les députés, je vous souhaite la bienvenue à cette réunion de la commission de l'économie et du travail. Alors, je constate le quorum. Je déclare donc la séance ouverte. Le mandat est le suivant: la commission de l'économie et du travail est réunie afin de procéder à l'élection du président et du vice-président de la commission.

Je vous rappelle la procédure. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire. Conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a déterminé aujourd'hui que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'Opposition officielle. Je suis donc prêt à recevoir toute candidature au poste de président de la commission. M. le député de Gatineau.

Élection du président

M. Lafrenière: M. le Président, je fais la proposition que la commission désigne comme président de la commission de l'économie et du travail M. Jean Joly, député de Fabre.

Le Président (M. Saintonge): Très bien. Donc, est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que cette proposition est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Saintonge): Adopté. En conséquence, je proclame donc M. Jean Joly, député de Fabre, président de la commission de l'économie et du travail, et je l'invite à prendre le fauteuil pour procéder à l'élection du vice-président.

Élection du vice-président

Le Président (M. Joly): Alors, je déclare la séance ouverte. La commission de l'économie et du travail est réunie afin de procéder à l'élection du vice-président de la commission. Je vous rappelle que, selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire. Conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a déterminé aujourd'hui que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe, tel qu'il a été stipulé tantôt, parlementaire formant le gouvernement et que la vice-présidence revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'Opposition officielle. Question des candidatures, est-ce qu'il y a une mise aux voix?

M. Claveau: Oui, M. le Président.

Le Président (M. Joly): M. le député d'Ungava.

M. Claveau: M. le Président, permettez-moi de faire motion pour que la commission désigne comme vice-président le député de Laviolette, M. Jean-Pierre Jolivet.

Le Président (M. Joly): Merci. Est-ce qu'il y a d'autres candidatures? Donc, je mets aux voix la proposition du député d'Ungava. J'imagine que c'est unanime? Unanimement. Donc, je déclare M. Jolivet, député de Laviolette, vice-président de la commission.

Alors, la commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die.

(Fin de la séance à 16 h 17)

Document(s) associé(s) à la séance