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Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission de l'économie et du travail

Ce site donne accès au Journal des débats des séances du 15 janvier 1963 à aujourd’hui. Le Journal des débats d’une séance est d’abord publié en version préliminaire par segments de 30 minutes, puis en texte continu dans sa version finale. La version préliminaire peut contenir des erreurs.

Pour en savoir plus sur le Journal des débats et ses différentes versions

 
 
 
Liste - Journal des débats
Date Journal des débats Mandat
2008-11-04 Vol. 40 N° 44 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-31 Vol. 40 N° 43 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-30 Vol. 40 N° 42 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-29 Vol. 40 N° 41 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-27 Vol. 40 N° 40 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-23 Vol. 40 N° 39 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-22 Vol. 40 N° 38 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-16 Vol. 40 N° 37 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-15 Vol. 40 N° 36 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-10-14 Vol. 40 N° 35 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-09-23 Vol. 40 N° 34 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le document intitulé L'occupation du territoire forestier québécois et la constitution des sociétés d'aménagement des forêts
2008-06-19 Vol. 40 N° 33 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 98 - Loi modifiant la Loi sur les normes du travail concernant principalement les réservistes
2008-06-12 Vol. 40 N° 32 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 87 - Loi instituant le fonds du patrimoine minier
2008-04-25 Vol. 40 N° 31 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Tourisme
2008-04-24 Vol. 40 N° 30 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Travail
2008-04-22 Vol. 40 N° 29 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (2): volet Développement économique
2008-04-15 Vol. 40 N° 28 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (1): volets Recherche et Innovation
2008-04-15 Vol. 40 N° 27 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (3): volet Énergie et ressources naturelles
2008-04-14 Vol. 40 N° 26 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (2): volet Énergie et ressources naturelles
2008-04-10 Vol. 40 N° 25 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (1): volet Forêts et faune
2008-03-18 Vol. 40 N° 24 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 62 - Loi modifiant la Loi sur la Régie des installations olympiques
2008-02-26 Vol. 40 N° 23 (Version finale)
  • Consultation générale sur le rapport du ministre du Travail sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'équité salariale
2008-02-20 Vol. 40 N° 22 (Version finale)
  • Consultation générale sur le rapport du ministre du Travail sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'équité salariale
2008-02-19 Vol. 40 N° 21 (Version finale)
  • Consultation générale sur le rapport du ministre du Travail sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'équité salariale
2007-12-17 Vol. 40 N° 20 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 39 - Loi modifiant la Loi sur les forêts et d'autres dispositions législatives
2007-12-14 Vol. 40 N° 19 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 41 - Loi favorisant la transparence dans la vente de l'essence et du carburant diesel
2007-12-13 Vol. 40 N° 18 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 39 - Loi modifiant la Loi sur les forêts et d'autres dispositions législatives
2007-12-12 Vol. 40 N° 17 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 39 - Loi modifiant la Loi sur les forêts et d'autres dispositions législatives
2007-12-11 Vol. 40 N° 16 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 41 - Loi favorisant la transparence dans la vente de l'essence et du carburant diesel
2007-12-07 Vol. 40 N° 15 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 58 - Loi modifiant la Loi sur les normes du travail relativement aux absences et aux congés
2007-12-06 Vol. 40 N° 14 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 41 - Loi favorisant la transparence dans la vente de l'essence et du carburant diesel
2007-12-05 Vol. 40 N° 13 (Version finale)
  • Consultations particulières sur le projet de loi n° 41 - Loi favorisant la transparence dans la vente de l'essence et du carburant diesel
2007-11-20 Vol. 40 N° 12 (Version finale)
  • Examen des états financiers et de rapports annuels du Fonds national de formation de la main-d'oeuvre conformément à sa loi constitutive
2007-11-02 Vol. 40 N° 11 (Version finale)
  • Interpellation : L'état de l'économie du Québec
2007-11-01 Vol. 40 N° 10 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 16 - Loi modifiant la Loi sur la Société du Centre des congrès de Québec et la Loi sur la Société du Palais des congrès de Montréal
2007-10-31 Vol. 40 N° 9 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 16 - Loi modifiant la Loi sur la Société du Centre des congrès de Québec et la Loi sur la Société du Palais des congrès de Montréal
2007-06-18 Vol. 40 N° 8 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Travail
2007-06-15 Vol. 40 N° 7 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (2): volet Forêts et faune
2007-06-14 Vol. 40 N° 6 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (2): volets Innovation et Exportation
2007-06-14 Vol. 40 N° 5 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Tourisme
2007-06-13 Vol. 40 N° 4 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère des Ressources naturelles et de la Faune (1): volet Énergie et ressources naturelles
2007-06-11 Vol. 40 N° 3 (Version finale)
  • Étude des crédits du ministère du Développement économique, de l'Innovation et de l'Exportation (1): volet Développement économique
2007-05-31 Vol. 40 N° 2 (Version finale)
  • Étude détaillée du projet de loi n° 5 - Loi modifiant la Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'oeuvre et d'autres dispositions législatives
2007-05-25 Vol. 40 N° 1 (Version finale)
  • Élection de la présidente et du vice-président