Journal des débats de la Commission des institutions

(Seize heures trente minutes)

Le Président (M. Saintonge): Je déclare cette séance de la commission des institutions ouverte. Le mandat de la commission à ce moment-ci: La commission des institutions est réunie afin de procéder à l'élection du président et du vice-président de la commission.

Je vous rappelle la procédure. Selon l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire. Conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a arrêté que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et la vice-présidence à un membre du groupe parlementaire formant l'Opposition officielle. Je suis donc prêt à recevoir maintenant les candidatures au poste de président de la commission des institutions.

Élection du président

M. Hamel: M. le Président.

Le Président (M. Saintonge): M. le député de Sherbrooke.

M. Hamel: II me fait un très grand plaisir de proposer mon eminent collègue, le député de Marquette, M. Claude Dauphin, à la présidence de la commission des institutions.

Le Président (M. Saintonge): Très bien.

Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Est-ce que cette motion proposant que M. le député de Marquette soit président de la commission des institutions est adoptée?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Saintonge): Adopté à l'unanimité. En conséquence, je déclare le député de Marquette, M. Claude Dauphin, président de la commission des institutions. Je vais lui laisser le fauteuil pour procéder à l'élection du vice-président.

Élection du vice-président

Le Président (M. Dauphin): Tout comme l'indiquait le président de l'Assemblée nationale, nous allons maintenant procéder à l'élection du vice-président de la commission des institutions. Je demanderais... Je suis à l'étape de recevoir les candidatures au poste de vice-président de la commission.

M. Brassard: J'aurais une proposition à vous faire, M. le Président. Tout en l'excusant de son absence parce qu'il est en train d'intervenir au moment où on se parle à l'Assemblée nationale, je voudrais proposer le député de Rouyn-Noran-da-Témiscamingue, M. Rémy Trudel.

Le Président (M. Dauphin): D'accord, M. le whip de l'Opposition officielle. Est-ce qu'il y a d'autres candidatures au poste de vice-président?

M. Houde: Je voudrais seconder.

Le Président (M. Dauphin): Vous appuyez, M. le député de Berthier?

M. Houde: Oui.

Le Président (M. Dauphin): Alors, je proclame donc élu, c'est le cas de le dire puisque c'est une élection, comme vice-président de la commission des institutions, M. Trudel qui est député de Rouyn-Noranda-Témiscamingue.

J'aimerais juste profiter des circonstances, très brièvement, pour remercier mon proposeur, M. le député de Sherbrooke, et ensuite remercier tous les parlementaires ici présents. Je suis persuadé que nous allons faire une bonne équipe à l'intérieur de ce mandat qui est de deux ans, qui est prévu par le règlement de l'Assemblée nationale.

J'aimerais aussi en profiter pour souhaiter la bienvenue à nos nouveaux parlementaires. Je reconnais le député d'Orford ainsi que le député de Nelligan et le député d'Anjou, qui n'est pas un nouveau parlementaire, mais qui est nouveau à l'intérieur de notre commission, la commission des institutions et, également, le député de Sherbrooke. Ce sont tous des nouveaux, d'ailleurs, le député de Berthier aussi est nouveau.

J'aimerais en profiter pour vous présenter, puisque j'ai eu l'honneur de partager certaines tâches avec elle à cette commission, la secrétaire permanente de la commission des institutions qui est Me Lucie Giguère, qui fait un travail extraordinaire pour la commission, ainsi que la secrétaire de Me Giguère, Mme Adrienne Beaure-gard, qui est juste derrière moi et qui fait également un travail remarquable.

À ce stade-ci - je sais que les parlementaires ont plusieurs occupations - je remercie tous les parlementaires de leur présence. Nous allons sûrement convoquer les parlementaires dans un avenir rapproché et j'ajourne la séance sine die. Merci beaucoup.

(Fin de la séance à 16 h 35)