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Version finale

34e législature, 1re session
(28 novembre 1989 au 18 mars 1992)

Le mardi 26 novembre 1991 - Vol. 31 N° 67

Les versions HTML et PDF du texte du Journal des débats ont été produites à l'aide d'un logiciel de reconnaissance de caractères. La version HTML ne contient pas de table des matières. La version officielle demeure l'édition imprimée.

Élection du président et du vice-président de la commission


Journal des débats

 

(Quatorze heures vingt-neuf minutes)

Le Président (M. Saintonge): Mesdames et messieurs les députés, je vous souhaite la bienvenue à cette commission des institutions. Constatant que nous avons quorum, je déclare donc la séance ouverte.

Le mandat de la commission aujourd'hui: la commission se réunit afin de procéder à l'élection du président et du vice-président de la commission.

Je vous rappelle que, suivant l'article 135 du règlement, le président et le vice-président de chaque commission sont élus à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Également, conformément à l'article 127 du règlement, la commission de l'Assemblée nationale a arrêté ce matin que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe parlementaire formant l'Opposition officielle.

Élection du président

Donc, je suis maintenant prêt à recevoir toute candidature au poste de président de la commission. M. le député d'Orford.

M. Benoit: M. le Président, je propose que M. Claude Dauphin soit nommé président de la commission des institutions.

Le Président (M. Saintonge): Très bien, M. le député d'Orford. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Il n'y a pas d'autres propositions. Très bien. Alors, est-ce que cette motion de M. le député d'Orford est adoptée par le groupe parlementaire formant le gouvernement?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Saintonge): Adopté. Par le groupe parlementaire de l'Opposition?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Saintonge): Adopté. Je déclare donc que M. Claude Dauphin, député de Marquette, est président de la commission des institutions. Tout en le félicitant de la confiance que ses collègues lui ont témoignée, je l'invite à prendre le fauteuil de président de la commission pour procéder à l'élection du vice-président.

Le Président (M. Dauphin): Merci, M. le Président. Merci. Alors, merci, M. le Président.

Je remercie non seulement mon proposeur mais tous les membres de la commission, autant ministériels que Mme la députée de l'Opposition officielle, pour la confiance témoignée.

Élection du vice-président

Alors, nous allons maintenant procéder à l'élection du vice-président ou de la vice-présidente de la commission des institutions. Alors, je suis prêt à recevoir les candidatures au poste de vice-président. Mme la députée de Terrebonne.

Mme Caron: Oui, M. le Président. Je propose que la commission désigne comme vice-président le député de Rouyn-Noranda-Témiscamin-gue, M. Rémy Trudel.

Le Président (M. Dauphin): Alors, la proposition est à l'effet que M. Rémy Trudel, député de Rouyn-Noranda-Témiscamingue, soit vice-prési-dent de la commission. Est-ce que c'est adopté du côté ministériel?

Des voix: Adopté.

Le Président (M. Dauphin): Opposition officielle? Évidemment. Alors je déclare M. Rémy Trudel, député de Rouyn-Noranda-Témiscamingue, élu comme vice-président de la commission des institutions.

Et, à ce stade-ci, nous ajournons nos travaux sine die. Merci beaucoup de votre collaboration.

(Fin de la séance à 16 h 31)

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