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(Quatorze heures vingt-neuf minutes)
Le Président (M. Saintonge): Mesdames et messieurs les
députés, je vous souhaite la bienvenue à cette commission
des institutions. Constatant que nous avons quorum, je déclare donc la
séance ouverte.
Le mandat de la commission aujourd'hui: la commission se réunit
afin de procéder à l'élection du président et du
vice-président de la commission.
Je vous rappelle que, suivant l'article 135 du règlement, le
président et le vice-président de chaque commission sont
élus à la majorité des membres de chaque groupe
parlementaire.
Également, conformément à l'article 127 du
règlement, la commission de l'Assemblée nationale a
arrêté ce matin que la présidence de cette commission
revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement et
que le poste de vice-président revenait à un membre du groupe
parlementaire formant l'Opposition officielle.
Élection du président
Donc, je suis maintenant prêt à recevoir toute candidature
au poste de président de la commission. M. le député
d'Orford.
M. Benoit: M. le Président, je propose que M. Claude
Dauphin soit nommé président de la commission des
institutions.
Le Président (M. Saintonge): Très bien, M. le
député d'Orford. Est-ce qu'il y a d'autres propositions? Il n'y a
pas d'autres propositions. Très bien. Alors, est-ce que cette motion de
M. le député d'Orford est adoptée par le groupe
parlementaire formant le gouvernement?
Des voix: Adopté.
Le Président (M. Saintonge): Adopté. Par le groupe
parlementaire de l'Opposition?
Des voix: Adopté.
Le Président (M. Saintonge): Adopté. Je
déclare donc que M. Claude Dauphin, député de Marquette,
est président de la commission des institutions. Tout en le
félicitant de la confiance que ses collègues lui ont
témoignée, je l'invite à prendre le fauteuil de
président de la commission pour procéder à
l'élection du vice-président.
Le Président (M. Dauphin): Merci, M. le Président.
Merci. Alors, merci, M. le Président.
Je remercie non seulement mon proposeur mais tous les membres de la
commission, autant ministériels que Mme la députée de
l'Opposition officielle, pour la confiance témoignée.
Élection du vice-président
Alors, nous allons maintenant procéder à l'élection
du vice-président ou de la vice-présidente de la commission des
institutions. Alors, je suis prêt à recevoir les candidatures au
poste de vice-président. Mme la députée de Terrebonne.
Mme Caron: Oui, M. le Président. Je propose que la
commission désigne comme vice-président le député
de Rouyn-Noranda-Témiscamin-gue, M. Rémy Trudel.
Le Président (M. Dauphin): Alors, la proposition est
à l'effet que M. Rémy Trudel, député de
Rouyn-Noranda-Témiscamingue, soit vice-prési-dent de la
commission. Est-ce que c'est adopté du côté
ministériel?
Des voix: Adopté.
Le Président (M. Dauphin): Opposition officielle?
Évidemment. Alors je déclare M. Rémy Trudel,
député de Rouyn-Noranda-Témiscamingue, élu comme
vice-président de la commission des institutions.
Et, à ce stade-ci, nous ajournons nos travaux sine die. Merci
beaucoup de votre collaboration.
(Fin de la séance à 16 h 31)