Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Journal des débats de la Commission des institutions

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Liens Ignorer la navigationJournal des débats de la Commission des institutions

Version finale

41e législature, 1re session
(20 mai 2014 au 23 août 2018)

Le jeudi 23 novembre 2017 - Vol. 44 N° 229

Élection à la présidence de la Commission


Aller directement au contenu du Journal des débats

Table des matières

Élection à la présidence

Intervenants

M. François Ouimet, vice-président de l'Assemblée nationale

M. Jean Rousselle

Note de l'éditeur : La commission a aussi siégé en matinée pour l'étude détaillée du projet de loi n° 154, Loi mettant en oeuvre certaines recommandations du rapport du comité de la rémunération des juges pour la période 2016‑2019, et en soirée pour l'élection à la présidence de la commission. Les comptes rendus en sont publiés dans des fascicules distincts.

Journal des débats

(Douze heures cinquante minutes)

Le Président (M. Ouimet) : Alors, chers collègues, ayant constaté le quorum, je déclare la séance de la Commission des institutions ouverte.

Et la commission est réunie afin de procéder à l'élection à la présidence de la commission.

Conformément à l'article 127 du règlement, la Commission de l'Assemblée nationale a décidé que la présidence de cette commission revenait à un membre du groupe parlementaire formant le gouvernement. Selon l'article 135 du règlement, le président de chaque commission est élu à la majorité des membres de chaque groupe parlementaire.

Je constate la présence parmi nous du député de Matane-Matapédia. Et est-ce qu'il y a consentement pour permettre au député de Matane-Matapédia de participer à la séance, mais sans droit de vote?

Une voix : Consentement.

Une voix : Non, il n'y a pas de consentement.

Le Président (M. Ouimet) : Il n'y a pas de consentement. Très bien.

Élection à la présidence

Alors, je suis prêt à recevoir les propositions pour le poste de président. M. le député de Vimont.

M. Rousselle : M. le Président, je propose la motion suivante :

«Que le député de Champlain soit élu président de la Commission des institutions.»

Le Président (M. Ouimet) : Très bien. Alors, est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant le gouvernement, cette proposition est adoptée?

Des voix : Adopté.

Le Président (M. Ouimet) : Adopté. Est-ce que, de la part du groupe parlementaire formant l'opposition officielle, cette proposition est adoptée?

Une voix : Non.

Le Président (M. Ouimet) : Alors, c'est rejeté.

Donc, nous allons ajourner les travaux de la commission sine die.

(Fin de la séance à 12 h 51)

Document(s) associé(s) à la séance