Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

Assemblée nationale du Québec - Retour à l'accueil

L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur.
Pour plus de renseignements

Accueil > Travaux parlementaires > Travaux des commissions > Commission des relations avec les citoyens

Recherche avancée dans la section Travaux parlementaires

La date de début doit précéder la date de fin.

Commission des relations avec les citoyens

 

Compétences actuelles

  • Relations avec les citoyens
  • Communautés culturelles
  • Immigration
  • Condition féminine
  • Famille
  • Aînés
  • Jeunesse
  • Protection des consommateurs.
 

Pour en savoir plus sur

 

39e législature, 1re session (13 janvier 2009 - 22 février 2011)

Mandats terminés

 
 
Mandats terminés
Titre
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition n° 1987-20101209 déposée par Mme Carole Poirier (Hochelaga-Maisonneuve) concernant le financement des haltes-garderies communautaires
Élection à la présidence et à la vice-présidence
Consultations particulières et auditions publiques sur le document intitulé « Pour que l’égalité de droit devienne une égalité de fait – Vers un deuxième plan d’action gouvernemental pour l’égalité entre les femmes et les hommes »
Étude détaillée du projet de loi n° 126 - Loi resserrant l’encadrement des services de garde éducatifs à l’enfance
Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n° 126 - Loi resserrant l’encadrement des services de garde éducatifs à l’enfance
Interpellation du député de Deux-Montagnes à la ministre de l’Immigration et des Communautés culturelles sur le sujet suivant : Le laxisme libéral en matière de sélection et d’intégration des immigrants
Élection à la vice-présidence de la Commission
Étude détaillée du projet de loi n° 105 - Loi concernant l’adoption d’enfants d’Haïti arrivés au Québec au cours de la période du 24 janvier au 16 février à la suite du séisme du 12 janvier 2010
Étude des crédits budgétaires 2010-2011
Séance de travail - Décider si la Commission veut se saisir de la pétition concernant la création de nouvelles places en services de garde (895-20091117)
Étude détaillée du projet de loi n° 60 - Loi modifiant la Loi sur la protection du consommateur et d'autres dispositions législatives
Interpellation : La situation de l'immigration au Québec
Consultations particulières sur le projet de loi n° 60 - Loi modifiant la Loi sur la protection du consommateur et d'autres dispositions législatives
Consultations particulières sur le projet de loi n° 16 - Loi favorisant l'action de l'Administration à l'égard de la diversité culturelle
Séance de travail - Informer les membres sur les activités de la Commission et procéder à l'organisation de ses travaux
Étude détaillée du projet de loi n° 6 - Loi instituant le fonds de soutien aux proches aidants des aînés
Étude détaillée du projet de loi n° 16 - Loi favorisant l'action de l'Administration à l'égard de la diversité culturelle
Étude détaillée du projet de loi n° 7 - Loi instituant le fonds pour le développement des jeunes enfants
 
 

Membres


Raymond Bernier

Bernier, Raymond

Président

Député de Montmorency

Benoît Charette

Charette, Benoit

Membre

Député de Deux-Montagnes

Germain Chevarie

Chevarie, Germain

Membre

Député des Îles-de-la-Madeleine

Claude Cousineau

Cousineau, Claude

Membre

Vice-président

Député de Bertrand

Emmanuel Dubourg

Dubourg, Emmanuel

Membre

Député de Viau

Lisette Lapointe

Lapointe, Lisette

Membre

Députée de Crémazie

Gilles Lehouillier

Lehouillier, Gilles

Membre

Député de Lévis

Pierre Marsan

Marsan, Pierre

Membre

Député de Robert-Baldwin

François Ouimet

Ouimet, François

Membre

Député de Marquette

Michel Pigeon

Pigeon, Michel

Membre

Député de Charlesbourg

Carole Poirier

Poirier, Carole

Membre

Députée d’Hochelaga-Maisonneuve

Sylvie Roy

Roy, Sylvie

Membre

Députée de Lotbinière